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unknown - 0100032071 d chabeuil lotissement lavandin 2
Déliberation - liste des deliberations 23 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chabeuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 23 03 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
VILLE
DE
CH
fÊB=UIL
Affiché
le Zhlo3(2523
Mise
en
ligne
le 2ulo3(2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
(art.
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
Mars
2023
à 18h00
N° Objet de la délibération
| __ Rapporteur
Décision
0
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
23
février
2023
Adoptée
à
l'unanimité
Mandat
spécial
aux
élus
municipaux
pour
le
1
déplacement
à
Monchweiller
dans
le
cadre
du
40ème
M.le
Maire
Adoptée
à
anniversaire
du
jumelage
l'unanimité
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
: O
Budget
Principal
- Adoption
du
Compte
de
Gestion
Thérèse
MERIT
Adoptée
à
2
2022
l'unanimité
Pour
: 28
Contre
: 0
Abstention
: 0
Budget
Principal
-
Adoption
du
Compte
Administratif
|
Thérèse
MERIT
|
Adoptée
à
la
3
2022
majorité absolue
Pour
: 27
Contre
:1
Abstention
: O
Budget
Principal
- Affectation
des
résultats
2022
Thérèse
MERIT
Adoptée
à
4
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
: O
Budget
Principal
-
Vote
des
taux
communaux
-
fiscalité
|
Thérèse
MERIT
|
Adoptée
à
la
5
locale
majorité absolue
Pour
: 28
Contre
: 0
Abstention
:1
Budget
Principal
- Adoption
du
Budget
Principal
2023
Thérèse
MERIT
|
Adoptée
à
la
6
majorité absolue
Pour
: 22
Contre
:1
Abstention
: 6
Page
|1
Budget
Annexe
Energies
Renouvelables
- Adoption
du
Thérèse
MERIT
|
Adoptée
à
7
Compte
de
Gestion
2022
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Budget
Annexe
Energies
Renouvelables
- Adoption
du
|
Thérèse
MERIT
|
Adoptée
à
ê
Compte
Administratif
2022
l'unanimité
Pour
: 28
Contre
: 0
Abstention
: O
Budget
Annexe
Energies
Renouvelables
- Affectation
|
Thérèse
MERIT
|
Adoptée
à
9
des
résultats
2022
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Budget
Annexe
Energies
Renouvelables
- Adoption
du
|
Thérèse
MERIT
|
Adoptée
à
10
budget
2023
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Subventions
aux
associations
au
titre
de
l'exercice
2023
|
Pilar
Adoptée
à
DIAZ-COMTE
l'unanimité
1
Pour
: 26
Contre
:0
Abstention
: 0
Convention
MJC
au
titre
de
la loi
n°2000-321
Pilar
Adoptée
à la
12
DIAZ-COMTE
majorité absolue
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
:1
Convention
Ecole
de
musique
au
titre
de
la loi
n°2000-
|
Pilar
Adoptée
à
13
321
DIAZ-COMTE
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 0
Convention
de
réserve
Foncière
ZAE
Trésorerie
EPORA
|
Gérard
Adoptée
à
14
/ VRA
/ Commune
de
Chabeuil
DEVAUX
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 0
Convention
entre
l'Etat
et
la commune
de
Chabeuil
pour
|
Bruno
DUMET
Adoptée
à
15
l'installation
d'une
sirène
raccordée
au
SAIP
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 0
Page
| 2
16
Convention
de
co-maitrise
d'ouvrage
entre
la commune
|
Jean-
de
Chabeuil
et
Valence
Romans
Agglo
pour
les
travaux
|
Emmanuel
de
gestion
des
eaux
pluviales
sur
le projet
Mise
en
|! GREGORIO
séparatif
des
3 rues
du
centre
de
Chabeuil
Adoptée l'unanimité
à
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
: 0
Page | 3