Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+DU+CM+DU+06 11 2025
Déliberation - DELIB.+DU+CM+DU+06 11 2025
Conseil Municipal - proces+verbal+du+CM+24 06 2025
Procès Verbal - PV+DU+CM+DU+13 03 2025
Compte-Rendu - CR+DU+CM+DU+03.12.20
Procès Verbal - DL2026 21+APPROBATION+DU+PV+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+D
Procès Verbal - DL2026 20+APPROBATION+DU+PV+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+D
Procès Verbal - DL2026 01+APPROBATION+DU+PV+DU+CM+DU+18 12 2025
Procès Verbal - PV+DU+CM+DU+08 04 2025
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+DU+CM+DU+24 06 2025
Procès Verbal - PV+DU+CM+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+06 11 2025
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Tanneron.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+DU+CM+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+06 11 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
07/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
07/01/2026
Pubiéte
ET
ID
: 083-218301331-20251218-PV06_11_2025-AU
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Du
06/11/2025
à
18h
00
Salle
du
Conseil
Municipal
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le 06
novembre
2025,
à
18h00,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
TANNERON
dûment
convoqués
le 24/10/2025,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
Salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
AUGIER,
Maire
de
la Commune
de TANNERON
Présents
:
Julien
AUGIER,
Valérie
AUREAL,
Bernard
VIAL,
Dominique
SCORDO,
Florent
ANDRIEU
Alexandra
FUCHS,
Béatrice
LANA,
Coraline
ALEXANDRE,
Nathalie
DUVAL,
Fabienne
LOVERA,
Brigitte
KLEPACH,
Jean
François
LEZE,
Max
COVILI
David
CASTEU,
Jean
DENIS
GASTAUD,
Edwige
EMERY.
MELANO
Florence
donne
procuration
Edwige
EMERY.
Nicolas
COLLOMB
donne
procuration
Max
COVILI.
Absents
:
Secrétaire
de séance
: Alexandra
FUCHS
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
02/10/2025
Adopté
: à l’unanimité
DL2025-73
OBJET:
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
D'APPEL
D'OFFRES
RENOVATION
ENERGETIQUE
DE
L'ECLAIRAGE
PUBLIC
COMMUNAL
Vu
le code
des
Marchés
Publics
;
Vu
l’ouverture
des
plis lors
de
la commission
du
11 juillet 2025
à
15h00
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la commission
de
marché
d’appel
d’offres
s'est
réunie
le
11/07/2025
afin
de procéder
à l’analyse
et à l’attribution
du
marché
pour
la rénovation
énergétique
de
l’éclairage
public
communal.
Ce
marché
est un
marché
non
alloti et est un
marché
mono-attributaire.
Monsieur
le Maire
souligne
que
1 entreprise
a répondu
à cet appel
d’offre.
Le
Conseil
Municipal,
ouf
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
décide
:
D'attribuer
le
marché
à : e
La
Société
EGTE
Serradori
et Cie
Pour
un
montant
DPGF
de
404
714
euros
HT
soit
485
656,80
€
TTC
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
et
à
signer
tous
les
documents
pour
la
bonne
application
de
ce marché.
Adopté
: à
l’unanimité nvoyé
en
préfecture
le
07/01/2086
Fi
DL
2025-74
OBJET: DELIBERATION
RELATIVE
A LA JOURNEE
DE SOLIDARITE
Monsieur
le Maire
expose
que
conformément
à l’article
6 de
la loi
n°2004-626
du
30
Juin
2004,
une
journée
de
solidarité
est instituée
en
vue
d’assurer
le financement
des
actions
en
faveur
de
l'autonomie
des
personnes
âgées
ou
handicapées
à compter
du
1% Janvier
200$,
Cette
loi a fait Pobjet
d’une
modification
en
2008
pour
élargir
les
modalités
de mise
en
œuvre.
La
journée
de
solidarité
prend
désormais
la forme
d’une journée
supplémentaire
de travait
non
rémunérée
de
7h
pour
les agents
publics
(fonctionnaires
titulaires
et stagiaires
et contractuels)
et d’une
contribution
de 0,3%
versée
par
l’employeur
à la Caisse
de
Solidarité
pour
l'autonomie.
La
durée
annuelle
légale de travail
de
l’agent
s’établit
ainsi
à
1607h.
Pour
les agents
à temps
non
complet
ou
à
temps
partiel,
cette
durée
de
7h
est proratisée
en
fonction
de
leur durée
hebdomadaire
de service,
Conformément
à l’article
L.621-11
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
l'instauration
de
la journée
de
solidarité
relève
d’une
délibération
de
l’organe
délibérant
prise après
avis
du
comité
social
territorial.
La
délibération
doit
retenir une
modalité
d’accomplissement
de
la journée
de solidarité
parmi
celles-ci
:
L° Soit
le travail
d'un jour
férié
précédemment
chômé
autre
que
te
1° Mai ;
2°
Soit
le travail
d’un jour
de
réduction
du
temps
de travail
tel que
prévu
par
les règles
en
vigueur ;
3° Soit
tout autre
modalité
permettant
le travail
de
sept heures
précédemment
non
travaillées,
à l’exclusion
des
jours
de congé
annuel
I est donc
proposé
au Conseil
Municipal
d’adopter
les modalités
présentées
ci-dessus
pour
se conformer
à
l'obligation
d’instauration
de
la journée
de
solidarité,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.1111-1L,
L.FL11-2,
Vu
le
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
notamment
ses
articles
L.621-10
et L.621-11,
Vu
le Code
du
Travail,
notamment
son
articie
L.3133-7,
Vu
la loi n°2004-626
du
30
Juin
2004
modifiée
relative
à la solidarité
pour
l'autonomie
des
personnes
âgées
et
des
personnes
handicapées,
Vu
la délibération
DL2023-18
en date
du
11
Avril
2023
relative
au
temps
de
travail,
Vu
l'avis
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
02
Octobre
2025,
Considérant
l'obligation
d'instaurer
la journée
de solidarité
et de déterminer
la modalité
la plus
adaptée
au
fonctionnement
des
services
de
la collectivité.
DECIDE : ARTICLE
1
:
D'instituer
ta journée
de
solidarité
de
7h
selon
le dispositif suivant :
"La
journée
de
solidarité
ne
donnera
pas
lieu
à la suppression
d’un
jour
férié
; elle
sera
accomplie
par
l'ajout
de
7 heures
au
temps
de
travail
annuel
des
agents."
Les
modalités
précises
de
mise
en
œuvre
(répartition,
calendrier,
modalités
de
récupération,
etc.)
seront
fixées
par
arrêté
de
l'autorité
territoriale
ou
par
note
de
service,
après
consultation
des
services
concernés,
ARTICLE 2 : Pour
les
agents
à temps
non
complet
ou
à temps
partiel,
la durée
de
travail
supplémentaire
est
proratisée
en
fonction
de
leurs
obligations
hebdomadaires
de
service.
ARTICLE
3
: m1 nvOoyÉ
en
fé
Sauf disposition
expresse
de
l'assemblée
délibérante
prise
sur
un nouvel
avis du
Comité
technique
compétent,
ces
dispositions
seront
reconduites
taciternent
chaque
année.
ARTICLE
d :
De
charger
l’autorité
territoriale
de
veiller à la bonne
exécution
de cette délibération.
Adopté :
à l'unanimité
Les
élus souhaitent
qu'une
note soit faite aux
agents
afin
que
l’on
rajoute
une
heure par
mols
sur une
Journée
et ce pendant
7 mois
pour
compenser
cette journée
DL
2025-75
OBJET:
SIGNATURE
DES
CONVENTIONS
RELATIVES
A
L'ACCES
ET
L'INTERVENTION
DES
BENEVOLES
DE LA RCSC SUR
LES COMMUNES
LIMITROPHES
DE
MONTAUROUX
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le Code
de
la
Sécurité
Intérieure
et notamment
les
articles
L724-1
à L724-13
;
Considérant
que
la
coopération
entre
les
Réserves
Communales
de
Sécurité
Civile
(RCSC)
des
Communes
de
Montauroux,
Callian,
Mons,
Tanneron
et
les
Adrets
de
l'Estérel
est
nécessaire
pour
assurer
une
intervention
efficace
et coordonnée
en
cas d'incendie
de
forêt,
Considérant
que
ces
conventions
permettront
d’autoriser
et de
faciliter
l'accès
et l’intervention
des
bénévoles
sur
les communes
limitrophes,
optimisant
ainsi
les ressources
et améliorant
la sécurité
des
populations
et des
biens,
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
te Maire
et après
en
avoir délibéré,
décide :
°
Approuve
les
termes
des
conventions
annexées
à
la
présente,
relatives
à
l’accès
et
l'intervention
des
bénévoles
sur
des
communes
fimitrophes
entre
la
réserve
communale
de
sécurité
civile
(ROSC)
de
Montauroux
et
celles
des
communes
des
communes
de
Callian,
Mons,
Tanneron,
et
les
Adrets
de
l’Estérel,
+
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
Îes
conventions
annexées
à
la
présente,
relatives
à
l'accès
d’intervention
des
bénévoles
sur
des
communes
limitrophes
entre
la
réserve
communale
de
sécurité
civile
(RCSC)
de
Montauroux
et
celles
des
communes
de
Callian,
Mons,
Tanneron
et
les
Adrets
de
l'Estérel
Adopté
: à l'unanimité
DL2025-76
OBJET:
APPROBATION
DE
LA
MISE
EN
PLACE
DU
REGISTRE
DES
DANGERS
GRAVES
ET
IMMINENTS
AU
TRAVAIL
Vu:
+
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
e
Ja
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
e
le
décret
n°
85-603
du
10 juin
1985
modifié
relatif à
l'hygiène
et
à
la sécurité
du
travail
ainsi
qu’à
la
médecine
professionnelle
et
préventive
dans
la Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
ses
articles
5-1
et suivants,
e
le décret
n°
82-453
du
28
mai
1982
modifié
relatif à
l'hygiène
et à la sécurité
du
travail
dans
la fonction
publique
d’État
(applicable
par renvoi),
e
_
Pavis
du
Comité
social
territorial
(CST)
en
date
du
02/10/2025 DL
2025-80
OBJET
:APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
D'UNE
PARCELLE
PRIVEE
POUR
L'IMPLANTATION
D'UN
POTEAU
INCENDIE
PUBLIC
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
MADAME
RONDELLI
MARTINE
LIEU
DIT
« LES
POURRIERES
»
_Le
Conseil
Municipal,
Rappel
du
contexte
:
Dans
le cadre
de
fa sécurisation
de
l'alimentation
en
eau
pour
la lutte
contre
l'incendie,
il est nécessaire
d'implanter
un
poteau
incendie
public
sur
la parcelle
privée
appartenant
à Madame
RONDELLI
Martine,
parcelle
WH129
située
Lieu-dit
« Les
Pourrières
»
Projet
de
convention
:
Une
convention
de
mise
à disposition
de
la parcelle
a été établie
entre
la Commune
et Madame
RONDELLI Martine,
définissant
les conditions
suivantes
:
Objet
:autoriser
Pimplantation
et
l’entretien
d’un
poteuu
incendie
public.
Sans
limitation
de
durée
Conditions
financières
:A
titre
gratuit
Obligations
de
la
Commune
:entretien
du
poteau,
réparation
éventuelle
des
dommages
liés
à l’instattation.
Obligations
du
propriétaire
:maintien
de
l’accès
au
poteau
et
respect
des
conditions
de
la
convention.
..
Le
Conseil
Municipal,
out
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
+
D’approuver
la
convention
de
mise
à disposition
de
la
parcelle
privée
appartenant
à Madame
RONDELELI
Martine
pour
l'implantation
d’un
poteau
incendie
public,
9
D'autoriser
le
Maire
à signer
ladite
convention
et
à accomplir
toutes
formalités
nécessaires
à sa
mise
en
œuvre.
La
présente
délibération
sera
transmise
pour
information
à Madame
RONDELLI
Martine
et
conservée
dans
les
archives
de
in
Commune, Adopté
: à Funanitnité
Madame
SCORDO
souhaite
que
l'on
se
renseigne
auprès
des
services
de
la
régle
des
eaux
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Fayence,
afin
que
dans
la
convention
soit
notifié
la
durée
« etiphytéatique
»
DL
2025-81
OBJET
:MISE
EN
PLACE
DU
SERVICE
« VINTED
Go
» SUR
LA
COMMUNE
DE
TANNERON
Le
Conseil
Municipaf,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
la volonté
de
la commune
de
favoriser
des
services
de
proximité
pour
ses
administrés
;
CONSIDÉRANT
:
+
Le
besoin
de
proposer
un
service
de proximilé
permettant
aux
administrés
de
vendre
ou
d'échanger
des
biens
sans
avoir
à se déplacer
en
ville
;
Le
souhait
de promouvoir
une démarche
écologique
en
limitant
les déplacements
motorisés
:
Que
la mise
en
place
du
service
« Vinted
Go
» ne nécessite
aucune
gestion
par
{a collectivité
et r’engendre
aucun
frais supplémentaire
pour
la commune
;
®
Que
l'occupation
du
domaine
public
par
le dispositif
nécessite
une
facturation
de
65 € HT
par mois,
soit 780
€ HT
par an ;
Le
Conseil
Municipal,
out
Pexposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
+
Approuve
l'occupation
du
domaine
public
par
le
dispositif,
facturée
à hauteur
de 65
€
HT
par
mois,
soit
780
€ HT
par
an.
+
Précise
que
la
gestion
opérationnelle
du
service
sera
assurée
par
[Nom
de
l'opérateur/partenaire]
et
ne
nécessitera
aucune
implication
administrative
ou
financière
de
la
collectivité.
+
Souligne
les
bénéfices
environnementaux
et
sociaux
de
cette
initiative,
notamment
la
limitation
des
déplacements
motorisés
et
l'accès
facilité
pour
les
administrés.
+
Autorise
le
Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération.
Adopté
: à l'unanimité Envoyé
en
préfecture
le
07/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
07/01/2026
Publié
le
ET
ID
: 083-218301331-20251218-PV06_11_2025-AU
Demande
d'installation
d’une
poissonnerie
ambulante
au Village
de Tanneron
Les
élus sont favorables
à l'installation
de la poissonnerie
ambulante.
os
Festivités
de Noël
: RAPPEL
des dates
Repas
des
agents
: 19 décembre
2025
Repas
des anciens
: 22 décembre
2025
Colis
de noël choisi par
les élus,
ils seront
distribués
à partir du
08
décembre
par
les agents
municipaux.
Administration
:
Ecriture d'un guide
de procédures
pour
l'ensemble
des
services
(en cours)
#
Note
de la DGS
sur la centralisation
des
clés
“Projet
de la DGS
à soumettre
au
CST
sur la OVT
La séance
est levée
à 19h05
06/11/2025
La
Secrétaire
de
séance Envoyé
en
préfecture
le
07/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
07/01/2026
Publié
le
ET
ID
: 083-218301331-20251218-PV06_11_2025-AU
DL
2025-82
OBJET
: DECISION
MODIFICATIVE
N°4
Budget
Commune
-— Décision
Modificative
n° 4
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la décision
modificative
n°4(DM
4), détaillée
ci-dessous,
présente
les
modifications
des
prévisions
budgétaires
2025
rendues
nécessaires
pour
passer
l'écriture
des
titres
à annuler
sur exercice
antérieur Après
prise
en
compte
des
éléments
suivants
:
Pour
la section
de
FONCTIONNEMENT
: En
dépenses
Compte
617
ETUDES
ET
-1
000€
RECHERCHES
Compte
673
TITRES
ANNULES
+1
000€
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de se prononcer
sur
la décision
modificative
n°4
qui
nécessite
des
virements
de
crédits,
suite
à une
demande
de
la
DGFIP.
Le
Conseil
Municipal,
ouf
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-VOTE
la décision
modificative
n°4
sur
le budget
Commune,
pour
la section
de
fonctionnement,
telle que
détaillée
ci-dessus
- HABILITE
le Maire
à procéder
à l'exécution
comptable
de cette décision.
Adopté
: à l'unanimité
Questions
Diverses
:
®
Point
sur
le
Budget :
Monsieur
le
Maire
a
souhaité
que
la
secrétaire
Générale
fasse
un
point
sur
l'état
actuel
du
Budget.
Madame
SCORDO,
adjointe
aux finances
a
refusé
ce point,
car
une
commission
finances
n'avait
pas
été faite
en
amont.
Monsieur
le
Maire
a
rappelé
à
Madame
SCORDO
que
ce point
était
inscrit
à
l'ordre
du jour,
et que
celle-ci
n'a
pas
convoquée
la
Commission
pour
en
discuter.
De
plus,
Monsieur
le Maire
a rappelé
que
depuis
le votre
du
budget,
aucune
date
de
commission
finances
n'a
été proposée
par
Madame
SCORDO.
Le sujet
n'a donc pas
été abordé.
e
Point
sur
les Subventions
en
cours :
Madame
la
Secrétaire
Générale
indique
qu'il
reste
à percevoir
en
subvention,
une
fois
tous
les
travaux
réalisés
et
si
le
budget prévu,
est respecté
la somme
de
581
388,68
€.
e
Point
sur
les
travaux
en
cours
:
-
Les
travaux
de
la Sorbière
sont finalisés,
-
Place
minute
en
cours
de finalisation
-
Arrêt
de
Bus:
réhabilitation
de
l'arrêt
de
Pourrières
et
de
Vanadon
et
mise
en
sécurité
de
l'arrêt
des
bus
des
Maisons
vieilles par
la mise
en place
de
radar pédagogique,
-
Elargissement
de
la
route
de
l'Olivier
après
l'effondrement
suite
à
l'état
de
catastrophe
naturelle
(subvention
accordée
dans
le cadre
de catastrophe
naturelle)
-
L'effondrement
de
la
route
des
Maubert
travaux
terminée
(subvention
accordée
dans
le
cadre
de
catastrophe
naturelle)
e
Point
sur
la route
de
l'Olivier :
Les
services
techniques
ont
procédé
à
la
coupe
d'arbres
et
de
branches,
il reste
à faire.
Une
fois fini
ils procéderont
au
nettoyage
des
caniveaux.
e
Point
services
techniques
:
-
Mise
en place
des plots
de
signalisation
le long de
la route
des
Maubert,
-
Installation
des
divers
panneaux
de
signalisation
manquants
-
Les petits
travaux
de
l'école
sont regroupés
une fois par
mois
sauf urgence
e
Point
sur
les Défibrillateurs
:
Il
convient
de
renouveler
deux
défibrillateurs
qui
sont
obsolètes,
Monsieur
Jean
Denis
GASTAUD
se
propose
de
venir
mercredi
12
novembre
à 8h00 pour
étudier
les devis. Envoyé
en
préfecture
le
07/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
07/01/2026
Publié
le
ID
: 083-218301331-20251218-PV06_11_2025-AU
TABLE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du 02/10/2025
Adopté
à l’unanimité
DL2025-73
Attribution
du
marché
d’Appel
d'Offres
rénovation
énergétique
de
l'éclairage
public
communal
Adopté
à l’unanimité
DL2025-74
Délibération
relative
à
la
journée
de
solidarité
Adopté
à l’unanimité
DL
2025-75
Signature
des
conventions
relatives à
l'accès
et l'intervention
des
bénévoles
de
la RCSC
sur
les communes
limitrophes
de Montauroux
Adopté
à l’unanimité
DL
2025-76
Approbation
de
la
mise
en
place
du
registre
des
dangers
graves
et imminents
au
travail
Adopté
à l'unanimité
DL
2025-77
Approbation
de
la charte
de
l'employeur
modèle
et de
la charte
de
l’agent
modèle
Adopté
à l’unanimité
DL2025-78
Approbation
du
territorial
guide
de
l'agent
Adopté
à l’unanimité
DL2025-79
Approbation
du registre
santé
sécurité
au
travail
(SST)
Adopté
à l’unanimité
DL2025-80
approbation,
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d’une
parcelle
privée
pour
l’implantation
d’un
poteau
incendie
public
entre
la
Commune
et
Madame
RONDELLI
Martine
Lieu-dit
«les
Pourrières
»
Adopté
à l'unanimité
DL2025-81
Mise
en
place
du
service
« Vinted
Go
»
sur
la Commune
de
Tanneron
Adopté
à l’unanimité
DL2025-82
Décision
Modificative
n°
4
Adopté
à l’unanimité
TANNERON,
le 06/11/2025
Ans
dre
re
La
Secrétaire
de
séance
ES ture
le 07/01/2026
à préfecl
Envoyé
en
.
K
Publié
le