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Déliberation - DL 20251127 112 Subvention CeSAM CTCS
Document publié le Vendredi 21 novembre 2025 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Déliberation - DL 20251127 112 Subvention CeSAM CTCS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Date de publication : 21 novembre 2025
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LE MAS RILLIER . LES ECHETS
République Française — Liberté * Egalité + Fraternité
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 novembre 2025
Date de convocation et d'affichage : 21 novembre 2025
DL-20251127-112
L'an deux mille vingt-cinq et le vingt-sept novembre, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle du Conseil de la Communauté de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau située 238 rue des Brotteaux à Miribel, sous la présidence de Jean-Pierre GAITET, Maire.
Présents
Jean-Pierre GAIÏTET, Nathalie DESCOURS, Guy MONNIN, Josiane BOUVIER, Jean-Marc BODET, Anne-Christine DUBOST, Lydie DI RIENZO, Tanguy NAZARET, Annie CHATELARD, Jean-Michel LADOUCE, Georges THOMAS, Corinne SAVIN,
Jean COMTET, Hervé GINET, Laurent TRONCHE, Annie GRIMAUD, Alain ROUX, Marie-Chantal JOLIVET, Antoine
MATRAS, Isabelle DEBARD, Didier MONTRADE, Pierre LAIGLE.
Absents Pouvoir à
Patrick GUINET Alain ROUX
Emilie NGUYEN Josiane BOUVIER
Guylène MATILE Marie-Chantal JOLIVET
Isabelle LOUIS COMME
Pascal GIMENEZ
Vanessa GERONUTTI
Margaux CHAROUSSET
Secrétaire de séance Taux de présence En exercice Présents Votants
Madame CHATELARD Annie 76 % 29 22 25
a AFFAIRES SOCIALES
Attribution d'une subvention au profit de l'association CeSAM dans le cadre du Contrat Territorial de Cohésion Sociale (CTCS)
Lydie DI RIENZO, adjointe en charge de la Vie Associative, de la Jeunesse et du Sport, explique que l'association CeSAM pilote chaque année l'action « Jeunesse en transition » avec la collaboration des 3 centres sociaux de la Côtière.
Les objectifs de cette action sont les suivants :
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DL-20251127-112 Accusé de réception en préfecture 001-210102497-20251127-DL-20251127-112-AI Date de télétransmission : 02/12/2025 Date de réception préfecture : 02/12/2025 — Accompagner les jeunes du territoire de la CCMP à travailler ensemble et coopérer autour de la réalisation de projets,
— Renforcer les liens entre les jeunes du territoire intercommunal,
— Favoriser leur autonomie à travers la mise en œuvre d'expériences collectives.
Dans ce cadre, un séjour itinérant à la montagne, a été organisé, du 28 juillet au 1° août 2025, dans le massif de la Chartreuse. 14 jeunes âgés de 12 à 15 ans ont participé à ce séjour visant à favoriser le vivre ensemble, la découverte de la nature et le développement de l'autonomie par la vie en camping. Par ailleurs, des temps inter-centres avec ateliers thématiques ainsi que des chantiers jeunes ont été mis en place tout au long de l'année 2025. En 2025, près de 80 jeunes ont participé aux différentes actions du projet « Jeunesse en transition ». Ces expériences ont permis aux jeunes de renforcer leur cohésion, leur confiance en soi et l'envie de s'engager sur leur territoire.
Considérant la volonté de la Commune de s'inscrire dans une démarche partenariale en soutenant l'action de l'association CeSAM dans le cadre de l'action « Jeunesse en transition »,
Il est proposé à l'Assemblée d'approuver l'attribution d'une subvention d'un montant de 1000€ au profit de l'association CeSAM, dans le cadre de l'action «Jeunesse en transition » menée sur l'année 2025.
Le Maire invite le Conseil municipal à délibérer.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
APPROUVE l'attribution d'une subvention d'un montant de 1 000 € au profit de l'association CeSAM, dans le cadre de l’action « Jeunesse en transition » menée sur l'année 2025,
INDIQUE que les crédits correspondants sont inscrits au budget communal 2025.
Voix pour 25
Voix contre (®
Abstention (®
Ne prend pas part au vote (®
213
DL-20251127-112 Accusé de réception en préfecture 001-210102497-20251127-DL-20251127-112-AI Date de télétransmission : 02/12/2025 Date de réception préfecture : 02/12/2025 Fait à Miribel, le 27 novembre 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Madame CHATELARD Annie Jean-Pierre GAITET
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification (Décret n°83-1025 du 28/11/1983).
Le Tribunal Administratif peut être sais par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible par le site internet www_telerecours..fr.
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DL-20251127-112 Accusé de réception en préfecture 001-210102497-20251127-DL-20251127-112-AI Date de télétransmission : 02/12/2025 Date de réception préfecture : 02/12/2025