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Déliberation - 99 DE 045 02 DE 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tivernon.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 045 02 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 20/02/2025
Reçu en préfecture le 20/02/2025
Publié le ET
ID : 045-214503252-20250214-D2025 _02-DE
République Française
Département Loiret
Commune de Tivernon
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14/02/2025
Référence
D2025_02
Objet de la délibération
Vote des subventions
communales accordées en
2025
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
10 6 7
Date de la convocation
06/02/2025
Date d’affichage
06/02/2025
Vote
A l'unanimité
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous-Préfecture
Le : 20/02/2025
Et
Publication ou notification du :
L'an 2025 et le vendredi quatorze février, à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi à la Mairie, sous la présidence de Madame Delphine BRUCHET, Maire.
Présents :
Mme BRUCHET Delphine, Maire,
Mmes VAPPEREAU Béatrice, DESFORGES Anne-Claire,
MM. FLEUREAU Éric, BEDU Stéphane, STEIN Jean-Pierre
Excusés : MORGEAT Guillaume (pouvoir à M BEDU)
Absent(s) : MALLET Jean-Yves, SEVIN Nathalie, MARTIN Joseph
A été nommé(e) secrétaire : Mme VAPPEREAU Béatrice
Objet de la délibération : Vote des subventions communales accordées en 2025 aux associations et autres établissements.
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Madame Delphine
BRUCHET, Maire,
DELIBERE et VOTE les subventions accordées de l'année 2025 pour un montant de 1450.00 €, comme suit :
Les Jeunes Sapeurs-Pompiers de Toury : 150 euros
Ecole primaire Notre-Dame à Janville (2 enfants scolarisés) : 100 euros
Les amis des chats du Loiret : 200 euros
Le comité des Fêtes de Tivernon : 1000 euros
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 20/02/2025
Le Maire
Delphine BRUCHET Envoyé en préfecture le 20/02/2025
Recu en préfecture le 20/02/2025 ns SES
Publié le NS
10 : 045-2145093953-20956214-092025 02-DE