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Compte-Rendu - CRCM 2020 05 23
Document publié le Lundi 6 janvier 2020 par la commune de Quintenas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2020 05 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE QUINTENAS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020
La séance ordinaire est ouverte à 15h00.
Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de M GUIRRONNET Pierre, le plus âgé des membres du conseil.
Secrétaire de séance : GLANDUT Emilien
Election du Maire
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 17
À déduire : bulletins blancs ou nuls : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 17
Majorité absolue : 9
Ont obtenu :
– Madame DAVID Sylvette, 17 voix.
> Madame DAVID Sylvette, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée, maire et a été immédiatement installée.
Détermination du nombre d’adjoints
Le maire rappelle, que, conformément à l'article L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales, la détermination du nombre d'adjoints relève de la compétence du conseil municipal, sans que le nombre d'adjoints puisse excéder 30% de l'effectif légal dudit conseil. Ce pourcentage donne pour la commune de Quintenas un effectif maximum de 5 adjoints. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, la création de 5 postes d'adjoints au maire.
Election des adjoints au Maire
Le maire invite les membres du conseil municipal à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des 5 adjoints.
Après un appel de candidature, la liste des candidats est la suivante :
- PENEL Bernard
Il est alors procédé au déroulement du vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 17
À déduire : bulletins blancs ou nuls : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 17
Majorité absolue : 9
Ont obtenu :
Liste PENEL Bernard, 17 voix (dix-sept voix)
> La liste PENEL Bernard, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints : Mr PENEL Bernard, 1er adjoint
Mme DUFAUD Nathalie, 2ème adjointe
Mr CARROT Nicolas, 3ème adjoint
Mme FOUREL Karine, 4ème adjointe
Mr DELOLME Vincent, 5ème adjoint
Lecture de la charte de l’élu local
Madame le Maire donne lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L.1111-1-1.
Questions diverses
Le maire fait état au conseil municipal que le procès-verbal du 25 février 2020 n’a soulevé aucune observation de la part des conseillers sortants ; sa transcription est approuvée pour versement aux archives municipales.
Le prochain conseil se tiendra dans les plus brefs délais pour que chacun puisse exercer pleinement ses fonctions. Conformément aux instructions ministérielles, jusqu’à la fin de l’état d’urgence sanitaire les conseils doivent se tenir en visio-conférence. Ce sera donc le cas du prochain conseil.
L’urgence sanitaire exigeant la distribution des masques de protection disponibles au plus vite, les élus vont commencer cette distribution dès demain dimanche 24 mai.
Le maire déclare : Au nom de la nouvelle équipe municipale je remercie les Quintenassiens d’avoir cru en nous et en nos capacités à nous occuper du devenir de notre village. Nous voulons une relation avec nos concitoyens qui soit permanente, directe, transparente et confiante. Nous assurons les Quintenassiens de notre engagement. Je sais que je serai épaulée avec une grande efficacité par tous les élus et les agents municipaux.
Fin de séance à 16 h 00.