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Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR reunion 01 06 2026 affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
.
COMPTE-RENDU DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 1er JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six, le un du mois de juin à dix-huit heures 30, le Conseil Municipal de la Commune
de ST SULPICE le GUERETOIS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil à la
mairie, sous la Présidence de M. Éric BODEAU, Maire.
Convocation adressée le : 26/05/2026
Etaient présents les conseillers municipaux suivants, formant la majorité des membres en exercice :
Mme Malvina BARRAT-FAYE ; M. Éric BODEAU ; M. Sylvain BOURLIAUD ; Mme Sylvie BRE ; M. François
CHATELAIN ; Mme Claude DALOT ; Mme Annie DEVINEAU ; M. Jean-Jacques DUPRÉ ; M. Jean-Marc
JANNOT ; M. Jean-Claude LABESSE ; M. Sylvain LAFAYE ; M. Sébastien MAUCHAUSSAT ; Mme Nadine
MERITET ; Mme Lydia THOMAS ; M. William TIXIER ; M. Dominique TOULOUZE ; Mme Fabienne VALENT-
GIRAUD ;
Etaient absents et excusés ayant donné pouvoir :
- Mme Sandrine BARTHELEMY-POIRIER, qui a donné pouvoir à M. Jean-Claude LABESSE ;
- Mme Nathalie RIBOULET, qui a donné pouvoir à Mme Claude DALOT ;
Etaient absents et excusés jusqu’à 19h55 (heure d’arrivée en conseil)
M. Sébastien MAUCHAUSSAT
Secrétaire de séance : Mme Annie DEVINEAU
Liste des délibérations
ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 avril 2026,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retire et remplace la délibération n°2026 D-033 Délégués de la commune auprès du Comité de jumelage,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Actualisation des indemnités de fonction (ajout d’un délégué),
Adopté à l’unanimité des membres présents.
FINANCES – Demande de subvention dossier Ecole de Theix – dispositif 3.1, Adopté à l’unanimité des membres présents. 2
FINANCES – Amende de police,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
AFFAIRES FONCIERES – Passage des parcelles nouvellement cadastrées F1359, AK69, AK70 et AK71, dans le domaine privé
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Ressources Humaines – Actualisation du tableau des effectifs.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15