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Compte-Rendu - CR reunion 01 04 2025 pour affichage
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR reunion 01 04 2025 pour affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
1
.
COMPTE-RENDU DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 1er AVRIL 2025
L'an deux mille vingt-cinq le premier du mois de mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la
Commune de ST SULPICE le GUERETOIS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle du
Conseil à la mairie, sous la Présidence de M. Éric BODEAU, Maire.
Convocation adressée le : 24 mars 2025
Etaient présents les conseillers municipaux suivants, formant la majorité des membres en exercice :
Mme Valérie BAZIN ; M. Éric BODEAU ; Mme Sylvie BRE ; M. François CHATELAIN, Mme Claude DALOT ; M.
Didier DEMKIW ; Mme Annie DEVINEAU ; M. Jean-Jacques DUPRE ; M. Alain GAZONNAUD ; M. Patrick
GUERIDE ; M. Jean-Claude LABESSE ; M. Sylvain LAFAYE et Mme Nathalie RIBOULET et.
Etaient absents et excusés, ayant donné pouvoir :
- Mme Emmanuelle LAMBERT, qui a donné pouvoir à Claude DALOT
- Mme Fabienne VALENT-GIRAUD, qui a donné pouvoir à Mme Sylvie BRE.
- Mme Geneviève WIDMANN, qui a donné pouvoir à Jean-Jacques DUPRE,
Etaient absents et excusés :
- M. Ludovic VILLATTE,
Mme Claude DALOT a été désignée en qualité de secrétaire de séance par le Conseil municipal.
Liste des délibérations
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du Procès-verbal du 11 mars 2025. Adopté à l’unanimité des membres présents.
FINANCES - Approbation des Comptes de gestion 2024
- Budget Principal
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget Caisses des Ecoles (mis en sommeil)
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget Ecoquartier,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget CCAS (pour information) présenté au Conseil d’administration du CCAS le 24/03. 2
FINANCES - Election du président de Séance – Comptes administratifs 2024
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Note de synthèse Comptes Administratifs 2024 et Budgets Primitifs 2025
FINANCES - Approbation des Comptes Administratifs 2024
- Budget Principal,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget Caisses des Ecoles (mis en sommeil),
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget Ecoquartier,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget CCAS (pour information), adopté au Conseil d’administration du 24/03/25.
FINANCES - Affectation des résultats 2024
- Budget Principal,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget Caisses des Ecoles (mis en sommeil),
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget Ecoquartier,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget CCAS (pour information), adopté au Conseil d’administration du 24/03.
FINANCES - Fixation des taux des taxes directes locales pour 2025
Adopté à l’unanimité des membres présents.
FINANCES - Fongibilités des crédits
FINANCES - Vote des budgets 2025
- Budget Principal
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget Caisses des Ecoles (mis en sommeil),
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget Ecoquartier,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Budget CCAS (pour information), adopté au Conseil d’administration du CCAS le 24/03.
FINANCES - Amende de police
Adopté à l’unanimité des membres présents. 3
FINANCES - Actualisation Plan de Financement Construction d’une boulangerie et cellule
commerciale
Adopté à l’unanimité des membres présents.
RESSOURCES HUMAINES - Modification du RIFSEEP (modalité versement CIA) Adopté à l’unanimité des membres présents.
ACQUISITION FONCIERE - Acquisition de parcelles dans le périmètre rapproché des captages d’eau potable,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
ACQUISITION FONCIERE - Intention d’acquisition de parcelles dans le périmètre
rapproché des captages d’eau potable,
Adopté à l’unanimité des membres présents.
ADMINISTRATION GENERALE - Autorisation environnementale, SARL HENAULT 23. Adopté à l’unanimité des membres présents.
FINANCES – Tarification Sociale des Cantines Scolaires
Adopté à l’unanimité des membres présents.
TRAVAUX – Passage en agglomération et limitation de tonnage villages de Theix et
Fremont
Adopté à l’unanimité des membres présents.
TRAVAUX – Passage en agglomération village la Bussière
Adopté à l’unanimité des membres présents.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.