Procès Verbal - PV CM 03mai2016

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Procès Verbal - PV CM 03mai2016 Document publié le Mardi 3 mai 2016 par la commune de Chênex. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 03mai2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement, 1

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 03 MAI 2016

L’an deux mille quinze, le mardi trois mai, le Conseil Municipal est convoqué en séance ordinaire à 20 heures, en la Mairie de Chênex.

ORDRE DU JOUR :

Divers

Point travaux en cours

Retour d'informations réunions CCG

Informations d'urbanisme

Scénarios extension école et cantine

Point avancement révision PLU

Compte-rendu réunion du groupe chemins

Renouvellement mise à disposition Luc Brunier

Point organisation TAP rentrée 2016/2017

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 03 MAI 2016

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de présents : 11

Nombre de votants : 11

Présents : Jocelyne COINDET, Pierre-Jean CRASTES, Nadège LAMARLE, Martine MABUT, Fabian BOURDIN, Julie DEYERMENDJIAN, Marianne RICARD, Jean-Luc ROTH, Stéphane MARECHAL, Léon DUVAL, Patricia COLIN, Philippe PARENT, Mélanie MULLER-CARRILLAT

Excusés : Michel BARROYER, Stéphane ROZE, Nadѐge LAMARLE, Philippe PARENT.

Marianne RICARD a été élue secrétaire.

Les membres du Conseil Municipal ont pris connaissance du compte-rendu du 5 avril 2016.

DIVERS ET POINT TRAVAUX :

> le site internet de la Mairie a été piraté, après avoir changé d’hébergeur le site va retrouver progressivement sa nouvelle structure

> point travaux :

- tonte, barrière et poubelles de tri installées cette semaine

- implantation définitive des chicanes prévue la semaine prochaine car bons retours pour la position de la chicane route du Joira

- travaux chez Vauthier prévus à partir du 11 mai concernant le raccordement et l’aménagement de la voirie pour la cabane des chasseurs

- local TAP dans garage de l’école: travaux en cours d’achèvement et chauffage à installer cet été

- reprise du chemin de foot prévue la semaine prochaine

> repas des conseillers à organiser

INFORMATIONS URBANISME :2

Compte rendu commission « urbanisme » : concernant le PC de Mr Lamarle, l’instruction révèle un problème d’intégration du toit plat du garage. Une solution d’amélioration a été trouvée avec le pétitionnaire.

RETOUR INFORMATIONS REUNIONS CCG

- projet de construction de logements d'urgence (de 1 à 4)

- commission « déchets » : présentation de l’étude d’optimisation pour la déchetterie de Vulbens. Pour la déchetterie de Neydens : benne pour vêtements (en 1an 98 tonnes récoltés) projet de Neydens de recyclerie pour les biens en bon état

- le compte rendu réunion projet salle des fêtes avec rencontre des architectes sélectionnés sera fait au prochain conseil

PROJET EXTENSION ECOLE ET CANTINE :

Monsieur le Maire présente les différents scénarios d’extension de l’école et de la cantine

Il sollicite les conseillers pour valider un scénario ou demander des études complémentaires. Après discussion, les élus souhaitent proposer un 5ème scénario permettant de réaliser un bâtiment sur 2 niveaux avec :

- en rez de cour (cour remaniée pour être au niveau de la cantine actuelle sur une grande surface) la cantine + cuisine + préau

- au niveau +1 (qui communique avec la classe maternelle actuelle et le parking) la salle de classe et sanitaires

- la cantine actuelle deviendrait salle de repos et bibliothèque, avec la possibilité de le faire dans un second temps.

Cette solution permet :

- de créer une salle de classe en priorité, de 63 m² mini (surface de la salle créée en 2012) + circulation

- de ne pas faire d'extension côté cantine existante

- d’optimiser le foncier

- de traiter par la même occasion le problème de la cour maternelle qui a 3 niveaux avec des escaliers et qui de ce fait est rarement utilisée.

Le conseil municipal autorise Mr le Maire à demander des études complémentaires pour cette proposition à l’architecte.

POINT REVISION PLU :

Les conseillers délégués présentent les secteurs des futures extensions validés par la

commission (22 000 m² ont été répartis). Ce travail a été effectué en fonction des critères de

desserte, des contraintes naturelles et nuisances particulières (route, autoroute) et de la

crédibilité de réaliser les projets dans les 10 ans…

Le groupe de travail est en attente de la finalisation des OAP par l'urbaniste. Il souhaite

également organiser des rencontres avec les propriétaires concernés pour évoquer plus

précisément leurs projets.

La discussion du PADD est à prévoir au prochain conseil de juin.

COMPTE RENDU REUNION GROUPE « CHEMINS » :3

Les élus de cette commission ont fait l'inventaire des chemins à rénover ou à créer sur la commune, en cohérence avec les communes voisines, avec la participation du SIAV.

RENOUVELLEMENT MISE A DISPOSITION LUC BRUNIER :

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le décret n°2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics administratifs locaux, Considérant la possibilité de recourir ponctuellement à un agent de la commune de Chênex.

Le Maire propose à son assemblée de l’autoriser à signer avec la Communauté de Communes du Genevois, le renouvellement de la convention de mise à disposition pour Mr Luc BRUNIER, adjoint technique principal de 1ère classe de la commune de Chênex, auprès de la Communauté de Communes du Genevois, une convention précisant : « l’objet et la durée de la mise à disposition, les conditions d’emploi, la rémunération, les moyens matériels mis à disposition, le contrôle et l’évaluation de l’activité et la fin de la mise à disposition». Le projet de convention sera soumis à l’avis préalable de la Commission Administrative Paritaire, par la commune de Chênex.

L’accord écrit de l’agent mis à disposition y sera annexé.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

AUTORISE Mr le Maire à signer pour l’agent concerné, le renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel avec Communauté de Communes du Genevois.

COMPTE-RENDU CONSEIL D’ECOLE ET POINT ORGANISATION TAP RENTREE 2016/2017 :

Monsieur le Maire indique les différents points abordés lors du dernier conseil d’école :

- voyage scolaire à Londres : compte tenu du contexte, les parents sollicitent de l’enseignante

une réunion d'information

- problème du suivi des enfants en difficulté évoqué avec les enseignants

- crédits scolaires votés : 62€ tout compris + 10€/enfant/an pour les voyages

- point organisation TAP pour la rentrée 2016/2017

Monsieur le Maire explique qu’un recensement des différents systèmes d'organisation des

services périscolaires a été fait sur le territoire genevois.

L'éducation nationale a été consultée mais elle ne préconise rien de particulier car les

différents systèmes fonctionnent bien dѐs lors que la démarche est concertée.

Aujourd'hui, l’organisation des TAP repose sur 4 encadrements par semaine d'1h30 avec

espaces ludiques, aide aux devoirs, activités et intervenants extérieurs. Ce système ne se

révèle pas suffisamment satisfaisant pour les enfants et le personnel compte tenu de sa

complexité.

Une nouvelle proposition de 2 activités par semaine et de rallonger la pause méridienne est

faite, ce qui aurait pour conséquence de modifier les horaires d’école.

Les enseignants et les parents ont estimé qu’une pause de 2h15 était trop longue à midi.

Les enseignants sont d'accords sur le principe de modification des horaires.4

Après discussion le conseil municipal propose de ne pas changer les horaires d'école et

d’organiser les TAP 2 fois par semaine de 15h30 à 17h les lundis et jeudis, avec la mise en

place d’interventions ponctuelles. Le reste des jours de la semaine les enfants seront pris en

charge en garderie sous la forme d’activité libre (espace ludique et activité extérieure en

fonction de la météo)

La séance est levée à 22h45

Le Maire,

P.J. CRASTES

Les Conseillers

Michel BARROYER Fabian BOURDIN Jocelyne COINDET

Patricia COLIN Julie DEYERMENDJIAN Marianne RICARD

Nadège LAMARLE Martine MABUT Philippe PARENT

Jean-Luc ROTH Stéphane ROZE

Fabian BOURDIN Léon DUVAL