Compte-Rendu - 6183 18410 Compte Rendu Conseil du 15.06.2020

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Compte-Rendu - 6183 18410 Compte Rendu Conseil du 15.06.2020 Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Bohal. Lien du pdf (Compte-Rendu - 6183 18410 Compte Rendu Conseil du 15.06.2020)Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Transports, Conseil municipal du 26 mai 2020 p.1

Procès-verbal de Conseil municipal du 15 juin 2020

PRESENTS : DE CHABANNES Alain, BUSSON David, LE LUEL Rémy, BURBAN Murielle, ISSERT Cécile, LE

BRETON Bernard, RENAUD Mickael, COLLIAS Marie-Thérèse, JOSSE Sandra, MELLIER Arnaud, GRU Alain,

FUZEAU Nadine, NEVE PIQUET Géraldine, BORKOWSKI Jean-Marie.

ABSENTS excusés : BRAUD Jérémy

Date de convocation : 9 juin 2020

BUSSON David est nommé secrétaire de séance

Lecture de l’ordre du jour de la séance.

Adoption à l’unanimité des membres présents du procès-verbal du conseil municipal du 26 mai 2020

37. CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES (Art. L. 2121-22)

Monsieur le Maire rappelle que l’article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales permet

au Conseil Municipal de constituer des commissions d’instruction composées exclusivement de

Conseillers municipaux. Celles-ci ont vocation à préparer les affaires de la compétence du Conseil ainsi

que ses délibérations. Comme convenu lors de la réunion préparatoire, il propose au Conseil Municipal la

création de 8 commissions communales :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

* DECIDE de créer cinq commissions communales, à savoir :

• Commission Budget – personnel

• Commission Travaux, voirie, Environnement

• Commission Culture-sports-loisirs

• Commission affaires scolaires

• Commission Communication-relations associations, artisanat

* NOMME :

o A la Commission Budget – Personnel : BUSSON David, BORKOWSKI Jean-Marie, BURBAN

Murielle, JOSSE Sandra, NEVE PIQUET Géraldine

o A la Commission Travaux, Voirie, Environnement : LE LUEL Rémy, BORKOWSKI Jean-Marie, BRAUD

Jérémy, ISSERT Cécile, NEVE PIQUET Géraldine, RENAUD Mickael

o Commission Culture-sports-loisirs : GRU Alain, BORKOWSKI Jean-Marie, COLLIAS Marie –Thérèse,

FUZEAU Nadine, MELLIER Arnaud

o Commission affaires scolaires : COLLIAS Marie Thérèse, BORKOWSKI Jean-Marie, BUSSON David,

FUZEAU Nadine, JOSSE Sandra, RENAUD Mickael

o Commission Communication-relations associations, artisanat : LE BRETON Bernard, BORKOWSKI

Jean-Marie, GRU Alain, FUZEAU Nadine, MELLIER Arnaud, NEVE PIQUET Géraldine

38. Elections des membres de la commission d’appel d’offres

Le Maire rappelle qu’à la suite des élections municipales et en vertu des articles 22 et 23 du Code des

Marchés Publics, il convient de désigner les membres titulaires de la Commission d’Appel d’Offres et ce,Conseil municipal du 26 mai 2020 p.2

pour la durée du mandat. Cette désignation doit avoir lieu à bulletin secret. Il convient de procéder de

même pour l’élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires.

Considérant que pour une commune de moins de 3.500 habitants, outre le Maire, la Commission d’Appel

d’offres doit être composée de trois membres du Conseil Municipal élus par le Conseil à la représentation

au plus fort reste,

Se présentent :

• En qualité de titulaires : LE LUEL Rémy, BRAUD Jeremy, LE BRETON Bernard,

• En qualité de suppléants : NEVE PIQUET Géraldine, ISSERT Cécile, BUSSON David

Chaque Conseiller municipal remet au Maire un bulletin de vote comportant la liste des membres à élire. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14

- Nombre de bulletins blancs, annulés ou absentions : 00

Ont obtenu :

• LE LUEL Rémy : 14,

• BRAUD Jeremy : 14

• LE BRETON Bernard : 14

En qualité de suppléants :

• NEVE PIQUET Géraldine : 14

• ISSERT Cécile : 14

• BUSSON David : 14

LE LUEL Rémy, BRAUD Jeremy, LE BRETON Bernard, NEVE PIQUET Géraldine, ISSERT Cécile, BUSSON David ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés respectivement membres titulaires et membres suppléants de la Commission d’Appel d’Offres

Election des délégués aux différents syndicats intercommunaux

39. Syndicat Morbihan Energies (SDEM)

Monsieur le Maire fait appel aux candidatures

Après vote à bulletin secret, sont élus à l’unanimité des membres présents : - BRAUD Jérémy

- FUZEAU Nadine

40. ALESE

Monsieur le Maire fait appel aux candidatures

Après vote à bulletin secret, est élue à l’unanimité des membres présents : - BURBAN Murielle

41. Référent Sécurité routière

L’Etat incite les collectivités territoriales à nommer un Élu Correspondant Sécurité Routière dans chaque collectivité. Celui-ci est le relais privilégié entre les services de l'Etat et les autres acteurs locaux et veille à la diffusion des informations relatives à la Sécurité Routière de même qu'à sa prise en charge dans les différents champs de compétence de sa collectivité. Monsieur le Maire fait appel aux candidatures

Monsieur le Maire fait appel aux candidatures

Après vote à bulletin secret, sont élus à l’unanimité des membres présents : - LE LUEL Rémy

- DE CHABANNES AlainConseil municipal du 26 mai 2020 p.3

42. Correspondant défense

Créée en 2001, par le ministère délégué aux Anciens combattants, la fonction de correspondant défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l’esprit de défense. Le rôle du correspondant défense est essentiel pour associer pleinement tous les citoyens aux questions de défense.

Monsieur le Maire fait appel aux candidatures

Après vote à bulletin secret, est élue à l’unanimité des membres présents : - COLLIAS Marie-Thérèse

43. Correspondant CNAS

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur la désignation d’un délégué élu au comité national d’action social auprès duquel la collectivité a adhéré à compter du 01 janvier 2007. Le Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS), est une association loi 1901 à but non lucratif,

Il s’agit d’un organisme de portée nationale qui a pour objet l’amélioration des conditions de vie des personnels de la fonction publique territoriale et de leurs familles.

Monsieur le Maire propose de nommer un délégué élu CNAS et fait appel aux candidatures. Après vote à bulletin secret, est élu à l’unanimité des membres présents :

- GRU Alain

44. Election délégués mission locale

Monsieur le Maire, propose la désignation de deux délégués-élus relais titulaires et un délégué suppléant pour la Mission locale pour l’Emploi des jeunes du Pays de PLOERMEL. Il est rappelé que le Maire est directement 1er référent délégué-élus relais. Il est fait appel aux candidatures. Se présentent Nadine FUZEAU en tant que délégué titulaire et Bernard LE BRETON comme délégué suppléant.

Après vote à bulletin secret, sont élus à l’unanimité des membres présents : - Titulaires : Alain DE CHABANNES et Nadine FUZEAU

- Suppléant : Bernard LE BRETON

45.Election des représentants du conseil municipal au conseil

d'administration du CCAS

Vu les élections en date du 15 mars 2020,

Le maire expose au conseil municipal qu'en application de l'article R 123-7 du code de l'action sociale et des familles, le nombre des membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) est fixé par le conseil municipal. Il précise que leur nombre ne peut pas être supérieur à 16 (et qu'il ne peut être inférieur à 8) et qu'il doit être pair puisqu'une moitié des membres est désignée par le conseil municipal et l'autre moitié par le maire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de fixer à 12 le nombre des membres du conseil d'administration, étant entendu qu'une moitié sera désignée par le conseil municipal et l'autre moitié par le maire.

Se présentent :

Chaque Conseiller municipal remet au Maire un bulletin de vote comportant la liste des membres à

élire. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :Conseil municipal du 26 mai 2020 p.4

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14

- Nombre de bulletins blancs, annulés ou absentions : 00

Ont obtenu :

• Murielle BURBAN : 14

• Jean-Marie BORKOWSKI : 14

• Marie-Thérèse COLLIAS : 14

• Nadine FUZEAU : 14

• Cécile ISSERT : 14

• Arnaud MELLIER : 14

Murielle BURBAN, Jean-Marie BORKOWSKI, Marie-Thérèse COLLIAS, Nadine FUZEAU, Cécile ISSERT,

Arnaud MELLIER ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés respectivement membres du conseil

d’administration du Centre Communal d’action sociale.

46. Proposition de désignation des commissaires titulaires et

suppléants de la commission communale des impôts directs

Le maire,

• Expose le besoin de réélire les membres de la commission communale des Impôts directs(CCID).

• Informe que cette commission communale des impôts directs (CCID) :

- participera à la désignation des locaux types à retenir pour l’évaluation par comparaison

des locaux commerciaux et biens divers assimilés,

- donnera un avis sur les évaluations foncières de ces mêmes biens proposées par

l’administration fiscale.

Le conseil municipal devra dresser une liste composée des noms :

- de 12 personnes susceptibles de devenir commissaires titulaires (dont 1 domicilié hors

commune),

- de 12 autres personnes susceptibles de devenir commissaires suppléants (dont 1 domicilié

hors commune).

Ces personnes doivent remplir les conditions suivantes :

- être de nationalité française ou ressortissant d’un Etat membre de l’Union européenne,

- avoir 25 ans au moins,

- être familiarisées avec les circonstances locales,

- posséder des connaissances suffisantes pour l’exécution des travaux confiés à la

commission,

- être inscrites aux rôles des impositions directes locales de la commune.

La condition prévue au 2ème alinéa du [2.] de l’article 1650 doit également être respectée : les

contribuables soumis à la taxe d’habitation, aux taxes foncières et à la cotisation foncière des entreprises,

doivent être équitablement représentés au sein de la commission, Indique que cette liste sera transmise

au directeur départemental des finances publiques, qui désignera alors :

- 6 commissaires titulaires,

- 6 commissaires suppléants.

La durée du mandat des commissaires est la même que celle du conseil municipal.Conseil municipal du 26 mai 2020 p.5

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité :

DECIDE de proposer comme membres titulaires de la commission communale des impôts directs (CCID)

les personnes suivantes :

- Alain DE CHABANNES domicilié à Pleucadeuc

- David BUSSON domicilié à Bohal

- André PIQUET domicilié à Bohal

- Bernard NOBLET domicilié à Bohal

- Bernard LE BRETON domicilié à Bohal

- Murielle BURBAN domiciliée à Bohal

- Nicolas METAYER domicilié à Bohal

- Philippe DE MONFORT domiciliée à Pleucadeuc- propriétaire de bois

- Marie Annick GERNIER domiciliée à Bohal

- Marie-Isabelle RETHO domiciliée à Bohal

- Isabelle BRAUD domiciliée à Bohal

- Alain GAUTIER domicilié à Bohal

DECIDE de proposer comme membres suppléants de la commission communale des impôts directs (CCID)

les personnes suivantes :

- Yves COEFFEC domicilié à Bohal

- Rémy LE LUEL domicilié à Bohal

- Evelyne DENISET domiciliée à Bohal

- Claudine DREAN domiciliée à Bohal

- Fabien TIGEOT domicilié à Malestroit

- Cécile ISSERT domiciliée à Bohal

- Angelina PEDRON domiciliée à Bohal

- Claire ALLAIN domiciliée à Bohal

- Mickael RENAUD domicilié à Bohal

- Christophe MORICE domicilié à Bohal

- André BURBAN domicilié à Bohal

- Philippe RAULO domicilié à Bohal

AUTORISE Monsieur Le Maire à prendre toutes mesures d’exécution de la présente délibération.

Point budget

Plusieurs dépenses ont été engagées notamment avec la COVID19, l’école numérique rurale et des travaux qui

vont être réalisés prochainement, (réparation des cloches, station épuration, terrain de foot). Les recettes de la

cantine et garderie devrait être fortement impactées

Néanmoins avait été inscrit au budget, des montants de dépenses qui sont revus à la baisse (indemnités des élus)

et un montant inférieur concernant les revenus fiscaux.

Point affaires périscolaires

Le service de garderie a repris depuis le 2 juin pour les enfants du personnel prioritaire et a été étendu à tous les enfants à compter du 8 juin. La fréquentation est de 6-8 enfants le matin et environ 10 enfants le soir.Conseil municipal du 26 mai 2020 p.6

Le restaurant scolaire accueille désormais jusqu’à 40 enfants dans le respect des mesures de distanciation

et des protocoles fixée par le ministère de l’éducation.

Les services sont en attente des nouvelles directives pour le service à compter du 22 juin suite aux

annonces présidentielles. Malgré tout un retour de tous en respectant les mesures de distanciation de 1

mètre parait compromis vis-à-vis du taux d’encadrement.

Transport scolaire

Vu la délibération du 2 décembre 2019,

De l’Oust à Brocéliande propose concernant le personnel et le véhicule :

 Une convention de mise à disposition du véhicule (FIAT DUCATO) dans laquelle de l’Oust à

Brocéliande prendra à sa charge les frais de fonctionnement du véhicule. La commune de Bohal

reste propriétaire du FIAT DUCATO.

 De l’Oust à Brocéliande propose d’embaucher le chauffeur sur les mêmes bases contractuelles et

salariales qu’actuellement. Un rendez-vous sera organisé en juin avec cette personne.

Au vu de cette proposition, le conseil municipal envisage de céder à titre gratuit le car. Un courrier sera à

transmettre en ce sens à l’OBC.

Point personnel

Mise en place d’un contrat vacataire depuis le 28 avril jusqu’au 31 juillet suite à l’arrêt maladie d’un agent

du service technique.

Le contrat de M. BOURGEON Christophe arrive à son terme en août, la commission devra prochainement

procéder au recrutement d’une personne pour le remplacer.

47. RECRUTEMENT CAE-CUI – Parcours emploi compétence (PEC)

 Le Maire informe l’assemblée :

Le contrat CUI – Parcours emploi compétence (PEC) des services techniques arrive à son terme le 6 aout

2020.

Un CUI – Parcours emploi compétence (PEC) pourrait être mis en place au sein de la commune, pour un

poste d’AGENT DES SERVICES TECHNIQUES à raison de 30 heures par semaine (20 heures minimum).

Ce contrat à durée déterminée serait conclu pour une période de 1 an à compter du 7 aout 2020.

L’Etat prendra en charge 50% de la rémunération brut plafonné à 20 heures correspondant au S.M.I.C. et

exonèrera les charges patronales de sécurité sociale.

Le Maire propose à l’assemblée :

La mise en place d’un contrat CUI – Parcours emploi compétence (PEC) pour les fonctions d’agent

technique polyvalent à temps non complet à raison de 30 heures / semaine pour une durée d’un an.

 Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité des membres présents, décide :Conseil municipal du 26 mai 2020 p.7

- d’adopter la proposition du Maire - d’inscrire au budget les crédits correspondants.

48 . Fixation des prix de repas de restaurant scolaire

Après avoir pris connaissance du bilan de fonctionnement 2019-2020 de la cantine.

Considérant le montant de son déficit,

Considérant le déficit engendré par la COVID 19 au niveau du restaurant scolaire de BOHAL

Après en avoir délibéré, les membres du conseil décident à l’unanimité des membres présents de

fixer pour l’année scolaire 2020-2021 :

- le prix du repas à 3€55

49. Fixation du prix de garderie

Considérant le cout stable de la garderie périscolaire

Le conseil municipal après en avoir délibéré :

- DECIDE de ne pas modifier le tarif appliqué pour l’année scolaire 2020-2021 à 2.00€ de l’heure

Transfert compétence transport scolaire

Le conseil municipal par délibération en date du 2 décembre 2019 proposait à de l’Oust Brocéliande

Communauté que la commune conserve son car et signe une convention pour une mise à disposition du

car et du personnel si le car devait être remplacé , il serait à la charge de l’Oust à Brocéliande

Communauté.

Monsieur le Maire fait part de la proposition de La communauté de Communes De l’Oust à Brocéliande

Communauté :

- Mise en place d’une convention de mise à disposition du véhicule (FIAT DUCATO) dans laquelle de

l’Oust à Brocéliande prendra à sa charge les frais de fonctionnement du véhicule. La commune de

Bohal reste propriétaire du FIAT DUCATO. Selon vos données, les frais de fonctionnement s’élève

à 2300€ pour l’année scolaire.

- De l’Oust à Brocéliande propose d’embaucher le chauffeur sur les mêmes bases contractuelles et

salariales qu’actuellement. Un rendez-vous sera organisé en juin avec cette personne.

Après délibération, le conseil municipal propose de refaire le point à OBC et de ne pas conserver le car si

le personnel ne reste pas à charge de la Commune.

Questions diverses :

- Achat d’un ordinateur portable à destination du Maire afin d’assurer le suivi comptable de la

Commune et gérer les affaires communales. 2 devis ont été présentés.

- L’AS la claie football a fait une demande pour une rénovation des vestiaires du terrain des sports,

cette demande devra être affinée.

- Cérémonie du 28 juin à Sérent : M. BUSSON et Mme COLLIAS assisterons à la cérémonie

- Point sur les formations des élusConseil municipal du 26 mai 2020 p.8

- Point projet M. JACOB (développement activité trottinette)

- Point vente lotissement de Chabannes : rencontre avec Mme DANGEL et avec une personne

intéressée

- Restauration du tableau de chenavard : le 30 juin et 1er juillet 2020.

- Prochain conseil : lundi 20 juillet 2020

L’ordre du jour étant clos, la séance est levée.

Signatures

DE CHABANNES Alain, BUSSON David, LE LUEL Rémy,

BURBAN Murielle, ISSERT Cécile, LE BRETON Bernard,

RENAUD Mickael, COLLIAS Marie-Thérèse, JOSSE Sandra,

MELLIER Arnaud, GRU Alain, FUZEAU Nadine,

BRAUD Jérémy, NEVE PIQUET Géraldine, BORKOWSKI Jean-Marie.