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Procès Verbal - P.V du 29.07.2024
Procès Verbal - P.V du 20.06.2023
Procès Verbal - P.V du 11.07.2022
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune d'Aubeterre-sur-Dronne.
Lien du pdf (Procès Verbal - P.V du 11.07.2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Loisirs,
nf]
Procès-Verbal
approuvé
à l’unanimité
Pvous Cie
par
les membres
du
Conseil
Municipal
Lors
de
la
séance
du
20
septembre
2022
“Aüb
Les
Plus
Beaux
Villages de
France“
Publication
du
23 septembre
2022
sur
Dronne-
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
lundi
11
juillet
2022
à
18h30
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le onze
juillet
à dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
d'AUBETERRE-SUR-DRONNE,
convoqué
en
séance
ordinaire,
s'est
réuni
dans
la salle
des
délibérations.
Date
de
la
convocation
: 05/07/2022.
Étaient
présents
:
M.
AUDOIN
Charles,
M.
POUPEAU
Daniel,
M.
MAFFRE
Xavier,
Mme
Evelyne
CHARRETON,
Mme
JONQUA
Anne-Marie,
Mme
JONQUA
MARTIN
Marylène,
Mme
ALÉPÉE
Anne-Marie,
M.
LAFRAIS
Jean-Paul,
Mme
CADIOT
Clémence,
Mme
MÉTAYER
Maryse.
Absent
pour
démission
: MONTIGAUD
Samuel,
Assistait
: Mme
Vanessa
PARETOUR
- adjoint
administratif
principal.
Secrétaire
de
séance
: Mme
ALÉPÉE
Anne-Marie.
Il'est
adopté
à
l'unanimité
l'est
adopté
à
l'unanimité
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
qu'il
y a
lieu
de
prévoir
les
crédits
comme
suit
sur
le
budget
principal
de
la
commune,
sur
l'exercice
2022,
afin
de
solder
l'opération
480
-
achat
matériel
électoral:
Il'est
nécessaire
d'effectuer
les
virements
de
crédits
ci-après :
Dépenses
Dési
:
=
SAIENAEOn
Diminution
de
crédits
AUSMENEATON
ge
crédits
INVESTISSEMENT
D
21318
— 483
: Fenêtre
bureau
accueil
- 90,00
€
guide
église
Monolithe
D
2188
—
480
: Achat
matériel
;
+
90,00
€
électoral
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
À l'unanimité, APPROUVE
les
virements
de
crédits
indiqués
ci-dessus.
:1> Informations
diverses
Achat
dercandélabre
solaire
Baserde
Loisirstet
au-parking- Nord
Monsieur
Daniel
POUPEAU,
adjoint
au
maire
propose
que
la commune
achète
cinq
candélabres
solaires.
Deux
qui
seront
installés
à
la
Base
de
Loisirs
au
niveau
de
la
barrière
du
camping
municipal
et
des
poubelles.
Trois
candélabres
solaires
seront
placés
sur
le
parking
Nord,
car
celui-ci
n’a
pas
d'éclairage.
'
Monsieur
Daniel
POUPEAU
a demandé
à la société
YESS
électrique,
société
spécialisée
dans
la
distribution
de
matériel
électrique
un
devis.
Madame
Cassandre
MARTIN,
concessionnaire
du
camping
municipal
a
fait
appel
à
cette
société
pour
installer
à
l’intérieur
du
camping
des
candélabres
solaires.
La
société
Yesss
électrique
propose
un
devis
de
3
163.50
€
pour
l'achat
de
cinq
candélabres
solaires. Monsieur
Jean-Paul
LAFRAIS
propose
que
Monsieur
Daniel
POUPEAU
demande
au
Syndicat
Départemental
d’Electricité
de
la
Charente
un
devis
pour
l’achat
de
candélabres
solaires.
Le
syndicat
d'électricité
peut
apporter
une
aide
technique
et
financière
à
la
commune,
si
elle
souhaite
installer
des
candélabres
solaires.
Le
conseil
municipal
décide
de
demander
au
Syndicat
Départemental
d’Electricité
de
la
Charente
une
étude
pour
l’achat
de
candélabres
solaires.
Confortementet-restauration
de
l'église-souterraine
Saint-Jean:
Réunion
du-08/06/2022:
Cabinet:
GOUTAL
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’une
réunion
a été
organisée
le 8 juin
2022
à la
mairie
en
présence
de
Monsieur
Olivier
VIGOUREUX
du
Cabinet
GOUTAL
et
l’économiste
du
Cabinet
Antéa
Groupe.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le Marché
subséquent
n°
2 a été
notifié
au
Cabinet
GOUTAL,
le
9
octobre
2019,
concernant
une
étude
de
diagnostic
en
complément
de
l'étude
réalisée
en
2012
par
Denis
DODEMAN
sur
la
consolidation
générale
et
la
mise
en
valeur
de
l’église
souterraine
Saint-Jean.
Marché
subséquent
2
Ce
dernier
est
un
complément
de
l'étude-diagnostic
réalisée
en
2012
par
Denis
DODEMAN
-
ACMH
et
aborde
notamment
les
éléments
suivants
: étude
climatique,
suivi
événementiel,
analyse
des
matériaux,
étude
hydrogéologique,
décors
peints,
étude
sur la végétation.
Le Cabinet
GOUTAL
a remis
l’étude
de
diagnostic
comprenant
les
missions
de
1 à 10
du
marché
subséquent
n°02,
le 14 février
2022.
Une
présentation
avait
été faite
en
amont
le 22
septembre
2021
en
mairie.
Il reste
les
missions
11
et
12
du
marché
subséquent
n°02
à réaliser
par
le Cabinet
GOUTAL.
Sur
la
base
des
résultats
d'analyse,
le cabinet
GOUTAL
doit
présenter
un
projet
détaillé
des
travaux
de
restauration,
d'aménagement
et
de
mise
en
tourisme
du
monument.
Plusieurs
scénarios
de
restauration
seront
proposés
par
la maîtrise
d'œuvre.
Ils comprendront
notamment : - les
travaux
de
confortement
- l’assainissement - la
restauration
des
peintures
murales
- les
conditions
d'ouverture
au
public
- la
mise
en
sécurité,
l'accessibilité
au
public
et la
réalisation
d’une
banque
d’accueil
- la
mise
en
valeur
du
site
: éclairage,
électricité
- la
valorisation,
la
médiation
et l'animation
autour
du
chantier
22 Le
cabinet
GOUTAL
doit
remettre
les
documents
fin
septembre
2022
ainsi
que
le
chiffrage
des
travaux. Au
cours
de
cette
réunion
du
8
juin
2022,
Monsieur
Olivier
VIGOUREUX
a
détaillé
quelques
pistes
du
projet
de
restauration.
Celles-ci
consistent
dans
un
premier
temps
à
modifier
l'entrée
de
l'église.
Les
visiteurs
de
l’église
souterraine
Saint-Jean
entreraient
par
le vestibule
et
non
par
l’espace
choral.
Un
bureau
d'accueil
serait
aménagé
dans
la
maison
« Guillard
».
Il
faudra
sécuriser
cette
entrée
en
la
protégeant
d'éventuelles
chute
de
pierres.
Une
passerelle
sera
créée
pour
permettre
aux
visiteurs
d’entrer
par
le
vestibule.
La
passerelle
passera
au-dessus
des
tombes
et
permettra
au
public
d'accéder
à
la
nef
centrale.
Il A
la fin
de
la
visite,
le
public
emprunterait
par
une
passerelle
dans
le
collatéral
nord
et
il
terminerait
la
Visite
par
la
crypte
et
sortirait
par
l’espace
choral.
Une
consolidation
interne
et
externe
des
piliers
sur
lesquels
du
ciment
avait
était
projeté
dans
les
années
1960,
se
désolidarise.
Pour
intervenir
dans
la
zone
des
échafaudages
devront
être
installés
à
l’intérieur
de
l’église
souterraine
Saint-Jean
et
à
l'extérieur
du
grand
mur
qui
protège
l'entrée
actuelle.
|| faudra
sans
doute
procéder
au
démontage
de
la structure
pour
accéder
à la
paroi
afin
d'entreprendre
ces
travaux
très
techniques.
D'après
Monsieur
Olivier
VIGOUREUX
l'église
souterraine
Saint-Jean
pourra
rester
ouverte
au
public
pendant
les travaux.
La
commune
pourra
continuer
à
exploiter
le
site.
Tous
ces
travaux
seront
phasés
sur
plusieurs
années.
D'après
les études
qui
ont
étaient
faites
et les appareils
de
mesures
qui
ont
été
installée,
aucun
signe
d’alerte
n’a
été
détecté
provocant,
l’urgence
des
travaux.
Le cabinet
GOUTAL
propose
au
grand
public
un
accès
à l’édifice
et une
interprétation
nouvelle.
Une
mise
en
lumière
de
nouveaux
éléments
sera
réalisée,
et
la
restauration
de
peintures
murales
étudiée.
Le
conseil
municipal
attend
que
le
cabinet
GOUTAL
lui
remette
le
projet
détaillé.
Monsieur
le
Maire
informe
qu’une
réunion
préparatoire
a
eu
lieu
le
30
juin
2022
concernant
les
travaux
d'Aménagement
et
de
sécurisation
du
carrefour
R.D10
et
rue
du
Minage.
Etaient
présents
à la réunion :
-
Monsieur
Vincent
LEFEBVRE
du
cabinet
ESPACE,
Maître
d'œuvre,
-
Messieurs
Pierrick
DELMARES
et
Romain
SOVDAT
de
l’entreprise
MURET,
-
Monsieur
Gille
CALLEC
du
département
de
la
Charente,
-
Etles
membres
de
la
commission
d’appel
d’offre
(Charles
AUDOIN,
Xavier
MAFFRE,
Anne-Marie
ALÉPÉE,
Marylène
JONQUA-MARTIN et
Jean-Paul
LAFRAIS).
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
marché
de
travaux.
a
été
notifié
par
la
plateforme
des
marchés
publics,
en
date
du
1 er
juin
2022
à
l’entreprise
MURET.
L'ordre
de
service
sera
donné
le 26 août
2022.
Il aura
un
mois
de
préparation,
soit un
démarrage
effectif
des
travaux
le 26
septembre
2022
:
-
Installation
de
chantier,
-
Implantation,
-
Repérages
réseaux,
-
Sondage.
La
commune
doit
procéder
en
juillet
2022 :
-
à
l'affichage
du
permis
de
voirie,
-.
réaliser
les
demandes
de
déclaration
de
projet
de
travaux
à
chacun
des
opérateurs
de
réseaux
concernés
-
prévenir
le syndicat
d’eau
potable
du
sud
Charente
des
travaux
prévus.
(si
déplacement
de
compteur
d’eau
dans
la rue
du
Minage).
Réponse
du
05/07/2022
par
courriel
du
syndicat
« Nous
sommes
passés
hier avec
le bureau
d’étude
et Pierre
-3- Brouillet sur place,
Donc,
concernant
le réseau
AFP,
il n’y-aura
pas
de
travaux
à
prévoir sur cette
emprise
»
Lors
de
cette
réunion
Monsieur
Gilles
CALLEC
de
l’Agence
Départementale
de
Montmoreau
confirme
que
l'extension
de
la zone
20
sur
la
route
départementale
10
ne
sera
pas
réalisée.
En
effet,
cette
zone
de
partage
ne
subit
aucun
aménagement
permettant
à
l’usager
de
se
reconnaitre
dans
une
zone
limitée
à
20
km/H.
De
plus,
la
configuration
des
lieux
en
sommet
de
côte
sans
urbanisation
ne
la rendrait
pas
crédible.
Le
carrefour
restera
en
l’état
actuel
et
la vitesse
limitée
à 50
km/h,
la zone
de
20
km/h
débutera
à l'entrée
de
la voie
communale.
Un
arrêté
de
voirie
sera
pris
par
Monsieur
le
Maire,
interdisant
la circulation
des
véhicules
dans
la
rue
du
minage.
Suivant
la
nature
des
travaux,
la
circulation
des
véhicules
pourra
se
faire
par
alternance
de
feux.
Les
véhicules
de
services
de
secours,
de
la
collecte
des
poubelles,
de
livraisons
pour
la maison
de
retraite,
et les commerçants
de
la
place
Trarieux
seront
autorisés
à
circuler,
Le
week-end,
la rue
du
minage
sera
ouverte à
la circulation
par
alternat
de
feux.
Réhabilitation
della
grangerdu
Guicherotet
de
ses
abordsen
espace
culturellavancementdu
dossier Monsieur
le Maire
informe
que
lors
de
la dernière
séance
du
conseil
municipal
du
7 juin
2022,
avait
été
présentée
aux
conseillers
municipaux
la
nouvelle
proposition
concernant
l'aménagement
de
la grange
du
Guicherot.
Cette
proposition
avait
été
travaillée
par
le
maitre
d'œuvre
Xavier
GEORGES
pour
donner
suite
aux
observations
apportées
par
Mesdames
Laura
LÉGER
et Hélène
BIZET.
|
Monsieur
Xavier
GEORGES
a adressé
cette
nouvelle
proposition
aux
différents
services
de
l’état,
le 11 juin
dernier
avec
les pièces
qui
accompagneraient
le permis
de
construire
pour
avis,
avant
de
déposer
le permis
de
construire
définitif.
Monsieur
le Maire
présente
la dernière
version
du
projet.
Traitement
de
la partie
GRANGE
et de
la partie
ANNEXE. Traitement
des
ABORDS
:
EMMARCHEMENT
et
PARVIS
:
Les
abords
et
la voirie
ne
feront
pas
l’objet
de
modification
en
raison
du
caractère
patrimonial
et
du
classement.
La
démolition
de
l’excroissance
de
l’annexe
va
libérer
la
zone
de
parvis
actuellement
en
ciment
et
le
percement
d’une
porte
en
façade
Est
va
nécessiter
l'intégration
d’une
petite
marche
en
raccord
avec
le parvis
évoqué.
Il est
proposé
de
reprendre
le vocabulaire
existant
en
employant
deux
matériaux,
Pour
démarquer
le
parvis
du
sol
existant
et
délimiter
la
marche,
il sera
fait
usage
d’une
bande
structurante
en
pierre
de
taille
d’une
largeur
de
10
cm
assurant
par
la
même
occasion
un
matériau
constaté
et de
texture
différente
pour
les
personnes
à déficience
visuelle.
Le
sol
sera
réalisé
en
béton
lavé
en
reprenant
la
granulométrie
et
la
teinte
des
gravillons
existants.
|
GARDE-CORPS
:
Pour
assurer
la sécurité
et
éviter
les
risques
de
chute
(depuis
la
partie
haute
de
la Voirie
sur
la
couverture
de
l’annexe),
il sera
réalisé
un
garde-corps
en
acier
finition
rouillé
en
s'inspirant
de
ceux
présents
sur
la
commune
constituée
de
montants
en
fer
plat
et
de
lisses
horizontales
rondes.
SOL EUSTANT
EN PERPHERIE DU LAVOIR
TYPE
DE GARDE-CORPS
SUR AUBETERRE Monsieur
le
Maire
fait
lecture
du
courriel
du
maitre
d'œuvre,
reçu
en
mairie
le
21
juin
2022
concernant
les
différents
échanges
avec
Madame
Hélène
BIZET
inspectrice
des
sites
de
Charente
de
la
D.R.E.A.L,
et
Monsieur
Fabien
CHAZELA,
architecte
des
bâtiments
de
France
sur
cette
nouvelle
proposition
d'aménagement.
Monsieur
le
Maire
informe
que
Monsieur
Fabien
CHAZELA
reprend
les
dossiers
de
Madame
Laura
LÉGER
pendant
son
congé
maternité.
Madame
Hélène
BIZET,
valide
la
proposition
avec
les
réserves
suivantes :
-__
les
lames
du
claustra
en
bois
soient
plus
écartées,
-
elle
n’est
pas
favorable
au
rapprochement
de
l'ouverture
de
la grange
de
la façade
de
l’annexe,
-
le traitement
de
l’emmarchement
est
trop
diversifié
et
surtout
l’usage
du
béton
lavé
est
à
proscrire,
-
le traitement
du
garde-corps
trop
volumineux.
Madame
Hélène
BIZET
s’en
remettait
à l’avis
de
Monsieur
Fabien
CHAZELAS
pour
trancher
sur
ces
points.
Avis
de
Monsieur
Fabien
CHAZELAS
:
-
des
menuiseries
en
bois
plutôt
que
métal,
valide
la
version B
variante
2,
-
valide
la
proposition
de
l'ouverture
dans
la grange
telle
représentée
et
le claustra
bois,
-
pour
le
détail
de
l’emmarchement,
il
ne
souhaite
pas
de
reprendre
les
matériaux
existants
et
l'emploi
du
béton
lavé.
Il préfère
un
remplissage
en
pierre
avec
des
joints
libres
pour
que
les
herbes
s’y installent.
-
Il souhaite
un
autre
modèle
de
garde
corp.
Les
montants
devront
être
posés
au
sol
et,
respecter
où
pas
la
pente
du
toit
de
manière
que
la
main
courante
disparaisse
à
un
moment
donné,
La
main
courante
devra
être
plus
aéré,
plus
simple.
Pour
répondre
aux
attentes
de
tout
lé
monde,
Monsieur
Xavier
GEORGES
a
dessiné
quatre
nouvelles
planches.
Il
souhaite
une
réponse
rapide
des
différents
services
afin
de
finaliser
le
permis
de
construire
et
de
le
déposer
à
la fin
du
mois
de
juillet
2022.
fleuris».
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
la
visite
du
jury
régional
du
label
"Villes
et
Villages
fleuris",
a
eu
lieu,
le
mardi 5
juillet
2022.
Monsieur
Xavier
MAFFRE
était
présent
avec
Monsieur
le Maire
pour
accueillir
le jury.
Une
présentation
de
la
commune,
de
ses
spécificités
et
de
son
histoire
ainsi
que
les
actions
réalisées
a
été
exposés
au
jury.
Celui-ci
a
visité
le
village
et
permis
de
vérifier
sur
le
terrain
les
actions
réalisées
par
la
commune.
Le
jury
a
demandé
pourquoi
aucun
membre
du
personnel
technique
n’était
présent
à
cette
Visite
? Pour
le jury
l’équipe
technique
doit
être
associée
dans
cette
démarche
de
labellisation
«
Villes
et
Villages
Fleuris
»,
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu’il
avait
ce choix
de
ne
pas
inviter le personnel
technique
à
cette
visite.
Monsieur
le Maire
ne
peut
pas
se prononcer
à ce
jour
sur résultat
qui sera
connu
en
fin
d'année.
Organisationtdu:wWeek-end-de
la
Saint-Jacques
au-29-30
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
le
dernier
week-end
de
juillet,
aura
lieu
fête
de
la Saint-Jacques
à Aubeterre.
Les
années
précédentes,
sur
la
Base
de
loisirs
s’installaient
des
forains
avec
manèges
pour
enfants,
auto-scooter,
tir
à
la
carabine
et
d’autre..Un
concours
de
pêche
était
organisé
par
l'association
«
La
carpe
Aubeterrienne
»,
le
dimanche,
et
la
journée
se
clôturait
par
un
feu
d’artifice
en
soirée.
Cette
année,
pour
le
Week-end,
de
la
Saint-Jacques
aura
lieu
le
spectacle
de
la
compagnie
« Piano
du
Lac
»
programmé
les
29
—
30
et
31
juillet
2022
à
19h00
sur
la
Dronne.
Après
deux
années
sans
feu
d’artifice,
un
feu
sera
tiré,
le
dimanche
31
juillet
à
23h00
sur
les
bords
de
la rivière
Dronne
face
à la plage.
Il sera
réalisé
par
la Société
Art
et Feux.
En
revanche,
aucune
fête
foraine
n’est
prévue.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
30
juin
2022,
Madame
Julie
Vignaüd
l’a
contacté
par
téléphone
et
par
courriel,
demandant
une
autorisation
pour
installer
des
manèges
: auto-scooter,
tir
à
la
carabine,
jeux
gonflable
et
karting
enfantin
à
compter
du
26
juillet
2022
et jusqu’au
31
juillet
2022.
Son
mari
et
elle
venaient
installer
leurs
manèges
à
la
fête
foraine
jusqu'en
2017.
Depuis
cette
date
ils
ont
préféré
installer
leurs
attractions
sur
la
côte. Monsieur
le
Maire
a
rencontré
Monsieur
et
Madame
Vignaud
sur
site.
Le
couple
a
proposé
à
Monsieur
le
Maire
d'installer
des
structures
gonflables
dans
le
pré
Louis.
Il s'agirait
d’un
parc
de
loisirs
qui
resterait
un
mois
ou
deux
mois,
avec
vente
de
chichis,
crêpes
gaufres...Les
visiteurs
paieraient
un
droit
d'entrée
à
8,00€
pour
accéder
aux
structures
gonflables.
Leurs
caravanes
seraient
installées
derrière
l'aire
de
stationnement
des
camping-cars.
Pour
eux,
installer
une
fête
foraine
pour
trois
jours
représente
un
travail
important
d'installation.
Ils
préfèrent
placer
leurs
manèges
sur
des
fêtes
foraines
qui
durent
plus
longtemps. Monsieur
et
Madame
Vignaud
ont
demandé
à
Monsieur
le
Maire
de
réfléchir
à
cette
proposition. Avant
de
décider,
Monsieur
le
Maire
leur
a
indiqué
qu’il
en
parlerait
au
prochain
conseil
municipal. Lors
de
cet
entretien,
le
couple
informe
Monsieur
le
Maire
qu'ils
ont
eu
une
proposition
d’une
commune
du
Limousin,
pour
installer
leurs
manèges
près
d’un
lac durant
l’été.
Une
semaine
plus
tard
le
couple
a
contacté
Monsieur
le
Maire
pour
l’informer
de
leur
décision
de
s'installer
pour
la saison
dans
le Limousin.
Madame
Marylène
JONQUA
-MARTIN
demande,
à
l’avenir,
d'éviter
de
mettre
deux
activités
en
même
temps.
La
fête
de
la
Saint-Jacques
c’est
traditionnel :
il y
a
toujours
eu
une
fête
foraine
avec
un feux
d'artifice tiré
le dimanche
soir.
Le spectacle
piano
du
Lac
n’est
pas
compatible
avec
la fête
foraine.
Monsieur
Xavier
MAFFRE
rappelle
que
le spectacle
de
la compagnie
Piano
du
Lac
était
prévu
le
week-end
d’avant.
Mais
dans
leur
tournée
des
choses
ont
été
modifiées.
Les
artistes
ont
demandé
de
décaler
leur
prestation
au
dernier
week-end
de
juillet.
À
ce
moment-là,
aucune
demande
de
forains
n’avait
été
formulée
pour
installer
une
fête
foraine
pour
la fête
de
la Saint-
Jacques. Madame
Anne-Marie
JONQUA
informe
qu’elle
a
eu
des
retours
d’administrés.
Ils
ne
comprenaient
pas
pourquoi,
il n’y avait
pas
de
fête
foraine à
la fête
de
la Saint-Jacques
car c’est
la
tradition.
De
plus,
pourquoi
le
bal
du
14
juillet
a
eu
lieu
le
15
juillet
?
Pour
eux
le
bal
du
14
juillet
doit
se
faire
le jour
de
la fête
nationale.
Monsieur
Xavier
MAFFRE
rappelle
que
le
groupe
«
Moizbat
»
n’était
pas
disponible
le
soir
du
14
juillet.
Ce
sujet
avait
été
abordé
en
réunion
commission
culture,
il avait
été
décidé
que
le bal
aurait
lieu
lé
vendredi
15
juillet
2022
au
soir.
\ Vidéoprotection Monsieur
le Maire
informe
au
conseil
municipal
que
la préfecture
de
la Charente
a attribué
une
subvention
de
7
895,00
€.
au
titre
du
fonds
interministériel
de
prévention
de
la
délinquance
à
la
commune
d’Aubeterre-sur-Dronne
pour
la
réalisation
d’une
installation
d’un
système
de
Vidéoprotection
Elle
correspond
63
%
du
coût
prévisionnel.
Montant
du
devis
de
la
société
COPROSECURIT
est
de
12
491,96
€H.
La société
COPROSECURIT
viendra
la semaine
du
12/09/2022
au
16
/09/2022
faire
l'installation.
Continuité
éco
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
dans
le
cadre
du
projet
de
restauration
de
la
continuité
écologique
sur
le site
d'Aubeterre-sur-Dronne
et
à
la
demande
du
bureau
d'études
ECOGEA,
il est
envisagé
une
réunion
sur
le terrain.
=) Cette
réunion
permettra
d'échanger
sur
des
points
techniques
du
dossier
ainsi
que
sur
les
modalités
de
prospections
liées
à
la
présence
potentielle
de
la
Grande
Mulette
dans
la
Dronne. Cette
réunion
aura
lieu
le jeudi
21
juillet
à
11h30
sur
site,
en
présence
des
techniciens
de
la
D.D.T
du
service
Eau,
Environnement,
des
techniciens
du
bureau
ECOGEA,
du
technicien
Gaël
Pannetier
du
Syndicat
d'Aménagement
du
Bassin
Versant
Dronne
Aval.
Pour
information
: l'Agence
de
l’eau
Adour
Garonne
a
attribué
une
subvention
à
la
commune
de
154
000,00
€
Montant
de
l'opération
414.500
€
HT
Montant
éligible
385.000
€
HT
Assiette
instruction
retenue
385.000
€
HT
Subvention
- Taux
: 40
%
- Montant
aide
: 154,000
€
Montant
de
l’opération
estimée
à
414
500,00
€
H.T
Contreparties
de
financements
publiques
: Région
Nouvelle
Aquitaine
134
00,00
€
Adour
Garonne
154
000,00
€
Autofinancement
pour
la
commune
: 126
500,00
€
soit
30
%
Monsieur
le
Maire
propose
qu’une
demande
de
subvention
soit
faite
auprès
du
département
de
la Charente
dans
le cadre
de
l’entretien
et aménagement
des
cours
d’eau.
-
mardi
20/09/2022
à
18h30,
-
mardi
18/10/2022
à
18h30,
-
mardi
15/11/2022
à
18h00,
-
et
mardi
13/12/2022
à
18h00
(Questions
diverses
-
Monsieur
le
Maire
informe
que
les
débits
de
boissons
autour
de
la
place
Ludovic
Trarieux
respectent
les
règles
d'occupation
du
domaine
public,
à
part
le
restaurant
«
Barbacane
».
Depuis
le début
de
la saison
estivale,
chaque
dimanche
après-midi,
des
artistes
se
produisent
dans
son
établissement
ou
sur
sa
terrasse
sans
qu'aucune
demande
d’autorisation
ne
soit
faite.
De
plus,
régulièrement
des
tables
de
cet
établissement
se
trouvent
devant
la
vitrine
de
la
Boulangerie.
Monsieur
le
Maire
adressera
un
courrier
au
gérant
Monsieur
Gérad
BURGERS
rappelant
les
règles
d'organisation
de
concerts.
-
Monsieur
le
Maire
informe
qu’il
a
reçu
Monsieur
et
Madame
Salmon,
domiciliés
rue
Saint-Jacques.
Ils se
plaignent
de
bruit
provenant
du
restaurant
la Tappazeria,
tard
dans
la
nuit,
Des
nuances
sonores
provenant
de
la
musique
amplifiée
émanent
du
restaurant.
Ces
nuances
sont
considérées
comme
du
tapage
nocturne.
Il
rencontrera
le
gérant
de
la
tappezaria
pour
rappeler
les
règles
de
nuisances
sonores
et
un
courrier
lui
sera
adressé.
-
Madame
Clémence
CADIOT
invite
les
membres
du
conseil
municipal
à
l'ouverture
de
son
atelier
«
l'Atelier
Imaginé
»
le
13
juillet
2022
à
18h00.
Lors
de
cette
soirée,
elle
présentera
ses
œuvres
et
le programme
des
évènements
de
son
atelier
imaginé.
Tout
au
long
de
la
saison
des
ateliers
de
dessins,
de
façonnage
d'objets
en
bois
et
de
peinture
seront
proposés
aux
enfants. L'atelier imaginé
accueillera
aussi
des
œuvres
de
trois
artistes.
De
plus,
un
ciné
concert
sera
organisé
dans
le
jardin
«
Chez
-8- Maguerite
»
avec
la
pianiste
et
plasticienne
Ayaka
HARA.
-
Monsieur
Xavier
MAFFRE
informe
que
l’association
«
Albaterra
»
va
relancer
le
projet
de
l’œuvre
pérenne
pour
l’année
2023.
Deux
emplacements
aux
choix
seront
proposés
aux
artistes.
Il
s’agit
d’un
jardin
qui
se
trouve
«
Chemin
du
Tourniquet
»
derrière
l'atelier
municipal,
ou
la
place
en
arc
de
cercle
à
côté
de
l’église
Saint-Jacques.
Comme
en
2021,
un
jury
sera
composé
des
membres
de
l’association
et
du
conseil
municipal
pour
le choix
de
l’œuvre
pérenne.
-
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
revue
« le
Picton
» consacre
un
numéro
spécial
sur
le village
d'Aubeterre-sur-Dronne.
Cette
revue
sera
en
vente
à
l'Office
de
tourisme.
Une
revue
est
distribuée
à chaque
conseiller
municipal.
Délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
que
susdits.
La
séance
a
été
levée
à vingt
heures
et
quarante-cinq
minutes.
Conseillers
municipaux
présents
Signatures
Ze
D
nl
cd
ù
-
AUDOIN
Charles
ge”
RE
POUPEAU
Daniel
MONTIGAUD
Samuel
PES
pour
démission
MAFFRE
Xavier
Al
[=
?
CHARRETON
Evelyne
N
DIET
|
}
JONQUA
Anne-Marie
NL
UD)
JONQUA
— MARTIN
Marylène
V
°
£
li
éÉ
-
VA
=
ALÉPÉE
Anne-Marie
or
ONE
nn
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FT
7rT
um
LAFRAIS Jean-Paul
ST C
CADIOT
clémence
TE
MÉTAYER
Maryse
|
à
Le
|
7
—
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT
Mod.
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