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Convocation - 2023 021
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Convocation - 2023 021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 13/04/2023
Département de l'Oise Recu en préfecture le 13/04/2023 u olace UE ë MAALNCOURT Publié le 13/04/2023
60400 MORLINCOURT
VV
ID : 060-216004267-20230411-2023 021-DE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MORLINCOURT
LUNDI 11 AVRIL 2023
Date de convocation : 04/04/2023 ? 0 2 3 - 0 2 1
Nombre de Conseillers :
en exercice : 11 en présence: 8 votants : 10
L'an deux mil vingt-trois, le onze du mois d’avril, à vingt heures trente, les membres
composant le Conseil Municipal de Morlincourt se sont réunis au lieu ordinaire de leur
séance, sous la présidence de Monsieur Marc DEGAUCHY, premier adjoint au maire.
Etaient présents: M. DEGAUCHY, M.A. DUPUIS, O. FACHE, C. FORMONT, F. LOIFERT, P. MARSON, V. LEROY, M.J. LENS
Absents excusés : A. BOBOWSKI, C. PICAUD, D. CAPY
Absents non excusés :
Procurations: A. BOBOWSKI donne procuration à C. FORMONT, C. PICAUD donne procuration à M.A. DUPUIS
Les conditions de quorum étant remplies, la séance est ouverte.
Le secrétariat a été assuré par : F. LOIFERT
DELIBERATION N°21 : ENTRETIEN DU CIMETIERE PAR UNE SOCIETE EXTERIEURE
Monsieur Marc DEGAUCHY, adjoint au Maire, rappelle que depuis l'arrêt de l'emploi
de produits phytosanitaires, l’herbe prolifère dans le cimetière et qu’il conviendrait s'associer une aide extérieure au travail de l’agent technique.
Il présente donc un devis de l’association APIC pour un montant de 717.00€ pour
trente-six heures d’intervention à raison de trois heures tous les quinze jours.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise Monsieur
DEGAUCHY, adjoint au Maire, à signer le devis et faire exécuter les travaux.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme, le 11 avril 2023.
L'Adjoïnt au: CS, à
Marc DEGAUCHY Su. (DIS: }
Envoyé en Préfecture le
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