Procès Verbal - PV CM 11.12.24

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Procès Verbal - PV CM 11.12.24 Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Chazelles. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 11.12.24)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, PV CM 11-12-2024.doc 1

L'an deux mil vingt-quatre, le 11 décembre à 18 heures 30 minutes,

Les Membres du Conseil municipal de la commune de Chazelles, se sont réunis en session ordinaire, dans la salle du Conseil sur convocation adressée par le Maire, le 3 décembre 2024, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2122- 8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents : Messieurs BROUILLET Jean-Marc, VIGNAUD Romain, VIGIER Marcel, ANZOLIN Eirik, BERTRAND Sébastien, DELAGE Jacques, DELOBEL Christophe, IBAR Christian, LAURIN Jacky,

Mesdames CORNIERE Lydie, DUBOIS Flavie, DELCAMP Christelle, MAZIERE Agnès,

Absent(e)s excusé(e)s :

M. AUPY Nicolas

Mme FOUGERE Josette a donné procuration à Mme CORNIERE Lydie Mme LE ROUX Aurélie a donné procuration à M. BERTRAND Sébastien Mme WENTZINGER Morgane a donné pouvoir à M. DELOBEL Christophe Mme RULEAU Manon

La séance a été ouverte à 18 heures 30 minutes sous la présidence de Monsieur BROUILLET Jean- Marc, Maire.

En application des dispositions des articles L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal désigne M. ANZOLIN Eirik comme secrétaire de séance.

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24/10/2024 à l’unanimité.

Ordre du jour :

➢ Isolation toiture du restaurant scolaire – Plan de financement et demande de subvention ➢ Aménagement d’une halte pour randonneurs – Plan de financement et demande de subvention ➢ Recensement voirie communale – Modification de la longueur de voiries classées dans le domaine public

➢ Subvention 2024 – Association Judo Club de Chazelles

➢ Subvention exceptionnelle 2024 – Association Les Copains Pongistes ➢ Décision modificative n°2 – Budget principal de la commune

➢ Décision modificative n°2 – Budget « Commerce »

➢ Décision modificative n°1 – Budget « Assainissement »

Modification de l’ordre du jour :

➢ Subvention d’équilibre du budget Principal au budget « Commerce » ➢ Vote des tarifs communaux 2025

➢ Autorisation des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2025 de la commune

****

1 – Délibération n°D_2024_7_1 : Isolation toiture du restaurant scolaire – Plan de financement et demande de subvention

Monsieur le Maire présente aux élus le projet de rénovation thermique de la toiture-terrasse du restaurant-scolaire de la commune.

PROCES VERBAL DU CONSEIL

MUNICIPAL DE CHAZELLES

DU 11-12-2024

.

.0

Nombre de

conseillers :

En exercice : 18

Présents : 13

Votants : 16PV CM 11-12-2024.doc 2

Ces travaux consistent à faire une isolation thermique dans un souci d'amélioration énergétique dont une partie de 130 m² sera protégée par des dalles sur plots.

Plusieurs devis ont été demandés et Monsieur le Maire propose de retenir :

* Rénovation thermique de la terrasse (Devis SMAC) 35 001.51 € hors taxe

Monsieur le Maire informe les élus que ce projet peut prétendre à une dotation d'investissement de l'État au titre de la DETR et propose le plan de financement suivant :

* Rénovation thermique de la terrasse (Devis SMAC) 35 001.51 € hors taxe * Subvention de l'État 50% 17 500.76 € * Autofinancement de la Commune 17 500.76 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,

APPROUVE le plan de financement prévisionnel comme exposé ci-dessus,

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter l'État au titre de la DETR ou DSIL,

DIT que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2025 de la Commune.

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0

Monsieur le Maire informe les élus qu’un devis pour les peintures est en attente.

2 – Délibération n°D_2024_7_2 : Aménagement d’une halte pour randonneurs – Plan de financement et demande de subvention

Lors de la séance du Conseil Municipal en date du 14/06/2023, les membres présents avaient décidé la réhabilitation du portique de l’ancienne gare de Chazelles et l’aménagement d’une halte pour randonneurs, pour un coût prévisionnel de l’ensemble des dépenses de 46 613.14 euros HT, soit 55 935.77 euros TTC.

Il convient à ce jour de revoir ce projet, celui-ci ayant été retenu par le programme « Villages d’avenir ». Ce programme a pour objectif de valoriser et développer les sites du secteur grâce à une meilleure connaissance et une organisation plus structurée de visites à proposer aux touristes à l’intérieur de la grappe composée des communes de Chazelles, Pranzac, St-Germain de Montbron, Marthon, Feuillade et Souffrignac.

Les travaux concerneront l’aménagement d’une halte pour randonneurs et cyclistes dont le coût hors taxe s’élèverait à 34 941.75 euros, dont détails ci-dessous :

* Aménagement pourtour du portique 15 875.00 € HT * Fournitures aménagement bois (tables, bancs, abri randonneurs...) 9 838.42 € HT * Pose des éléments bois 6 800.00 € HT * Kit toilettes écologiques 2 428.33 € HT

Monsieur le Maire propose aux élus le plan de financement suivant :

* Mécénat Crédit Mutuel du Sud-Ouest 11 000.00 € * Fonds de concours vélotourisme auprès de la CDC La Rochefoucauld 8 000.00 € * Conseil départemental 25% 8 735.44 € * Autofinancement de la commune 7 206.31 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à 15 voix Pour et 1 Abstention,

APPROUVE le plan de financement prévisionnel comme exposé ci-dessus,

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter les subventions auprès des partenaires énumérés ci-dessus,

DIT que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2025 de la Commune.

Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 1 (Mme DUBOIS Flavie)

Monsieur le Maire informe les élus que la somme de 11 000 € sera versée avant la fin de l’année.PV CM 11-12-2024.doc 3

3 – Délibération n°D_2024_7_3 : Recensement voirie communale – Modification de la longueur de voiries classées dans le domaine public

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2334-1 à L2334-23, Vu la délibération en date du 27 janvier 2022 portant sur la modification de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal,

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que : * le montant de la dotation globale de fonctionnement est calculé en fonction d'un certain nombre de critères, dont la longueur de voirie publique communale,

* la longueur de voirie déclarée aux services de la Préfecture par la commune doit être réactualisée * les derniers aménagements de voirie réalisés sur la commune, notamment la création de voiries nouvelles, modifient le linéaire de voirie au 1er janvier 2024.

Par conséquent, il convient d'actualiser le tableau de classement des voies communales dont la nouvelle longueur de voirie passe de 31 501.58 mètres linéaires à 32 938.07 mètres linéaires (voir tableau en annexe).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,

PRECISE que la nouvelle longueur de voirie communale est de 32 938.07 linéaires au 1er janvier 2024,

DIT qu'il convient d'actualiser le tableau de recensement des voies communales (tableau joint en annexe),

AUTORISE Monsieur le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires et à signer les documents afférents.PV CM 11-12-2024.doc 4

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0

4 – Délibération n°D_2024_7_4 : Subvention 2024 – Association Judo Club de Chazelles

Monsieur le Maire expose qu'aucune subvention n'a été attribuée au Judo Club de Chazelles lors du vote du budget primitif 2024.PV CM 11-12-2024.doc 5

En effet, il était envisagé de refaire le sol de la salle du judo dont le devis s’élevait à un montant de 3 493.91 euros TTC.

Les travaux n’ayant pas été réalisés, Monsieur le Maire propose de voter l’attribution d’une subvention d’un montant de 1 300.00 euros au profit de l'association du Judo Club de Chazelles.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,

DECIDE de l'octroi d'une subvention d'un montant de 1 300.00 € au profit du Judo Club de Chazelles,

DIT que les crédits sont prévus à l'article 65748 du budget principal 2024 de la Commune.

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0

5 – Délibération n°D_2024_7_5 : Subvention exceptionnelle 2024 – Association Les Copains Pongistes

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de verser une subvention complémentaire à l'association Les Copains Pongistes Chazellois suite à l'organisation de la Fête de la Musique.

Il propose aux élus de verser la somme de 216.00 € correspondant à la prestation du DJ réglée par l'association.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,

ACCEPTE le versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Copains Pongistes Chazellois,

DIT que les crédits sont prévus à l'article 65748 du budget principal 2024 de la Commune

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0

L’ensemble des élus est d’accord pour dire qu’il faudra prévoir une augmentation de la participation pour l’année scolaire 2025-2026.

6 – Délibération n°D_2024_7_6 : Décision modificative n°2 – Budget principal de la Commune

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Budget Primitif 2024 de la Commune adopté le 4 avril 2024 par délibération n°D_2024_2_14,

Considérant qu'il convient de procéder à des mouvements de crédit en section de fonctionnement et d'investissement, mouvements tels que ceux mentionnés dans le tableau ci-après :PV CM 11-12-2024.doc 6

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,

AUTORISE Monsieur le Maire à procéder aux mouvements de crédit constituant le décision modificative n°2 du budget principal, comme détaillé ci-dessous :

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0

7 – Délibération n°D_2024_7_7 : Décision modificative n°2 – Budget « Commerce »

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Budget Primitif "Commerce" 2024 adopté le 4 avril 2024 par délibération n°D_2024_2_15,

Considérant qu'il convient de procéder à des mouvements de crédit en section de fonctionnement, mouvements tels que ceux mentionnés dans le tableau ci-après :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,

AUTORISE Monsieur le Maire à procéder aux mouvements de crédit constituant le décision modificative n°2 du budget "Commerce", comme détaillé ci-dessous :PV CM 11-12-2024.doc 7

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0

8 – Délibération n°D_2024_7_8 : Décision modificative n°1 – Budget « Assainissement »

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Budget Primitif "Assainissement" 2024 adopté le 4 avril 2024 par délibération n°D_2024_2_16,

Considérant qu'il convient de procéder à des mouvements de crédit en section de fonctionnement, mouvements tels que ceux mentionnés dans le tableau ci-après :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,

AUTORISE Monsieur le Maire à procéder aux mouvements de crédit constituant le décision modificative n°1 du budget "Assainissement", comme détaillé ci-dessous :

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0PV CM 11-12-2024.doc 8

9 – Délibération n°D_2024_7_9 : Subvention d’équilibre du budget principal au budget « Commerce »

Monsieur le Maire expose qu'il est, à ce jour, nécessaire de prévoir une nouvelle subvention d'équilibre en fonctionnement, à verser au budget "Commerce", ceci afin de pouvoir mandater la facture de l'expertise qui est en cours concernant l'installation de ventilation et d'extraction des fumées du grill du restaurant.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le budget annexe "Commerce" 2024,

Considérant la nécessité d'équilibrer le budget annexe "Commerce", notamment la section de fonctionnement en vue du paiement d'une expertise,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,

APPROUVE le versement d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 4 000.00 € pour la section de fonctionnement au budget annexe "Commerce" 2024,

DIT que les crédits sont prévus au budget principal de la Commune 2024 (article 657364).

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0

10 – Délibération n°D_2024_7_10 : Vote des tarifs communaux 2025

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les tarifs des services municipaux, en vigueur à ce jour.

Monsieur le Maire porte à l'attention des membres du Conseil Municipal que le décret n°2006-753 du 29 juin 2006 mentionne en son article 2 que les prix de la restauration scolaire ne peuvent être supérieurs au coût par usager des charges supportées au titre du service de restauration, après déduction des subventions de toute nature bénéficiant de ce service, et y compris lorsqu'une modulation est appliquée.

Il demande aux membres présents de se prononcer sur le montant des tarifs des services municipaux à appliquer au 1er janvier 2025.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,

DECIDE de fixer les tarifs des services municipaux à compter du 1er janvier 2025 comme indiqué dans l'annexe jointe à la présente délibération.

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0

Monsieur IBAR C. rappelle qu’il y a quelques petits travaux à faire dans la salle des Civadaux comme les serrures à revoir, le carrelage, qui par endroit, se décolle.

11 – Délibération n°D_2024_7_11 : Autorisation des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2025 de la commune

Selon l'article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, jusqu'à l'adoption du budget, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

Monsieur le Maire propose donc aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir l'autoriser à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, hors restes à réaliser, comme suit :

CHAPITRE – LIBELLE CREDITS OUVERTS EN 2024 MONTANT AUTORISE AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025

204 - Subvention d’équipement versées 28 326.00 € 7 081.50 €

21 – Immobilisations corporelles 204 254.00 € 51 063.50 €

23 – Immobilisations en cours 100 000.00 € 25 000.00 €

TOTAL 83 145.00 €

Monsieur le Maire détaille ci-dessous les crédits à autoriser par opérations d'investissement concernées :PV CM 11-12-2024.doc 9

Chapitre 204 :

* Opération 518 Eclairage public Article 2041582 7 081.50 €

Chapitre 21 :

* Opération 121 Travaux réhabilitation bâtiments bourg Article 21312 4 000.00 € * Opération 319 Achats Article 21848 1 500.00 € Article 2188 2 500.00 €

* Opération 400 Cimetières Article 21316 2 000.00 € * Opération 600 Travaux écoles maternelle & élémentaireArticle 21351 31 063.50 € * Opération 800 Voirie Article 2151 10 000.00 €

Chapitre 23 :

* Opération 121 Travaux réhabilitation bâtiments bourg Article 2312 10 000.00 € * Opération 925 Aménagement place entrée de bourg Article 2312 15 000.00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,

AUTORISE Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025 selon le tableau ci-dessus et ce, avant le vote du budget primitif 2025.

Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0

INFORMATIONS DIVERSES :

✓ Restaurant :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un expert, M. LUTZ, a été désigné pour une expertise de l’installation de ventilation du restaurant. L’expertise s’est tenue le 28/11/2024 en présence du cabinet d’architecture XODO et de la société ANATED (M. CALLAREC et Mme DOGLIO). Les entreprises n’étaient présentes.

Monsieur le Maire donne lecture du rapport d’expertise qui conclue à la non-conformité de l’installation avec risque imminent d’incendie.

Une contre-expertise organisée par l’expert désigné par l’assurance de la sté BGC 16 s’est tenue le 06/12/2024.

Monsieur le Maire informe les élus avoir pris contact avec Me DROUINEAU, avocat, pour assigner les entreprises en justice, si aucun accord à l’amiable n’est trouvé.

Pour le moment, le restaurant est fermé par arrêté et la société ANATED estime sa perte d’exploitation à 100 000 €.

✓ Maraichage :

Monsieur le Maire informe avoir reçu les membres de l’association « Les Petites Mains » qui encadre des jeunes en situation de handicap. Ils recherchent des terrains pour faire du maraichage : ils n’ont pas besoin de bâtiment, ni d’eau.

Monsieur le Maire demande à M. LAURIN de les mettre en relation avec les propriétaires du terrain pour lequel nous avions déjà envisagé l’installation d’un maraicher.

M. ANZOLIN fait un compte-rendu de la réunion du 18/11/2024 organisée par la Communauté de Communes La Rochefoucauld-Porte du Périgord.

Il a été fait un point sur le déploiement de la fibre sur le département ainsi que la présentation du nouvel outil de télé alerte de la Préfecture (SIDPC).

Mme MAZIERE demande si le radar pédagogique va être réparé suite à sa dégradation après la tempête. Un devis a été demandé et une déclaration a été faite auprès de la Mutuelle de Poitiers, notre assureur.

La séance est levée à 20 heures.

Secrétaire de séance, Le Maire, Eirik ANZOLIN J-Marc BROUILLET