Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 2025 11 24
Déliberation - Liste des deliberations du 10.07.2023
Déliberation - DELIB 2025 11 47 Agents recenseurs Recensement 202
Déliberation - Liste deliberations CM 13.04.26
Déliberation - Liste deliberations CM 20.03.26
Déliberation - Liste deliberations validees CM 19.09.22
Déliberation - Deliberation convention Etat commune videoprotecti
Déliberation - Liste des deliberations du 18.09.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 2026 02 02
Déliberation - Liste deliberations CM 2026 02 02
Déliberation - Liste des deliberations du 06.11.2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06.11.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 NOVEMBRE 2023
Listes des délibérations examinées
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le conseil municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS Numérotation
Modification du tableau des effectifs 2023-11-61
Modalités d’attribution du complément indemnitaire annuel 2023-11-62
Règlement des astreintes techniques 2023-11-63
Plan d’intervention pour la viabilité hivernale 2023-11-64
Adhésion convention CDG71- Référent déontologue pour les élus 2023-11-65
Modification de la délégation du conseil municipal au Maire 2023-11-66
Déploiement de l’instruction budgétaire et comptable M57au 01/01/2024 2023-11-67
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en
M57 au 01/01/2024
2023-11-68
Décision modificative n°3 au budget principal 2023-11-69
Approbation du plan de financement des travaux du COSEC 2023-11-70
Convention de partenariat entre la RDAS et l’école de musique 2023-11-71
Avenant n°1 à la convention de co-maitrise d’ouvrage avec MBA pour la
route de Davayé
2023-11-72
Convention de mise à disposition des services communaux avec MBA 2023-11-73