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Déliberation - DELIB 2025 11 53 Convention Periples et compagnie
Déliberation - DELIB 2025 11 48 Modification tableau effectifs Re
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Procès Verbal - PV CM 2025 11 24 Signe
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Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 2025 11 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025
Listes des délibérations examinées
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le conseil municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS Numérotation
Décision modificative n°3 au budget principal 2025-11-45
Ouverture des crédits d’investissement 2026 2025-11-46
Agents recenseurs - Recensement 2026 de la population 2025-11-47
Modification du tableau des effectifs 2025-11-48
Adhésion au contrat d’assurance statutaire proposé par le Centre de
Gestion à compter du 1er janvier 2026
2025-11-49
Recours exclusif au vote électronique pour les élections professionnelles
du 10 décembre 2026
2025-11-50
Renouvellement de la convention de coordination entre la police
municipale et la police nationale
2025-11-51
Modification du plan de financement des travaux de l’Espace de la
Verchère
2025-11-52
Convention de partenariat Périples et Compagnie 2025-11-53
Attribution de subventions exceptionnelles aux associations 2025-11-54
Acquisition des parcelles BC n° 220 et 221 - 71 Chemin de la Chevanière 2025-11-55
Schéma de mobilités actives – Approbation du rendu final de l’étude
réalisée par le cabinet ALKHOS
2025-11-56
Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets
des produits du tabac dans l’espace public
2025-11-57
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
et de l’assainissement de MBA
2025-11-58
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de la prévention
et de la gestion des déchets ménagers et assimilés de MBA
2025-11-59