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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 16 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chennevières-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 16 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Æ
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
C
Liberté
-
Egalité
- Fraternité
.
DEPARTEMENT
DU
VAL-DE-MARNE
Chennevières
sur Marne
VILLE
DE
CHENNEVIERES-SUR-MARNE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
AVRIL
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
L’ASSEMBLEE
DELIBERANTE
EN
SEANCE
1.
Fixation
du
nombre
de
membres
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
et
élection
des
représentants
du
Conseil
municipal
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Le
Conseil
municipal
à
l'UNANIMITE
33
POUR
Fixe
à
12
le
nombre
total
de
membres
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
Procède
à
l’élection
des
6
représentants
du
Conseil
municipal.
Sont
constatés
les
votes
suivants
:
Liste
«
Chennevières
autrement
»
: 25
voix,
soit
4
sièges
Liste
«
Ensemble
pour
Chennevières
passionnément
»
: 5
voix,
soit
1
siège
Liste
«
Les
Canavérois,
au
cœur
de
nos
choix
»
2
voix,
soit
1
siège
Liste
«
Pour
une
ville
solidaire,
écologique
et vivante
»
: 1
voix,
soit
O siège
Sont
proclamés
membres
du
Conseil
d'administration
du
CCAS :
-
Valérie
GALLWITZ
-
Vanessa
CHAMPCENEST
-
Philippe
BILLIARD
-
Bernard
CASPAR
-
Sophie
LE
MONNIER
-
Marie
MACAIRE
2.
Election
des
représentants
de
la
Ville
au
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
de
la
Région
Parisienne
(SIFUREP)
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
la
majorité
27
POUR
1 CONTRE
(M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
M.
Yannick
LE
TOULLEC,
délégué
titulaire
et
Mme
Claire
LAGRIFFOUL,
déléguée
suppléante,
pour
représenter
la
Ville
au
sein
du
SIFUREP
3.
Désignation
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Le
Conseil
municipal
à
l'UNANIMITE
33
POUR
Crée
une
Commission
d’appel
d'offres
Procède
à
l'élection
des
5 titulaires
et 5 suppléants.
Sont
constatés
les
votes
suivants
: Liste
«
Chennevières
autrement
»
: 25
voix,
soit
4
sièges
Liste
«
Ensemble
pour
Chennevières
passionnément
»
: 5 voix,
soit
1 siège
Liste
«
Les
Canavérois,
au
cœur
de
nos
choix
»
2
voix,
soit
0
siège
Sont
proclamés
membres
titulaires
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
:
-
Frédérique
LEOCADIE
-
Gilbert
BOULANT
-
Catherine
PIEDBOIS
-
_Bleysson
GNOMBLEI
-
Jean-Pierre
BARNAUD
Sont
proclamés
membres
suppléants
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres :
-
Vanessa
CHAMPCENEST
-
Bernard
CASPAR
-
Ingrid
LOPES
-
__Cafer
CANTURK
-__
Pierre-Alexandre
BAUX
4.
Création
de
la
Commission
de
délégation
de
service
public
et
désignation
de
ses
membres Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Le
Conseil
municipal
à
la
MAJORITE
32
POUR
1 CONTRE
(M.
ULTRÉ)
Crée
la
Commission
de
délégation
de
service
public
Procède
à
l’élection
des
5
titulaires
et
5
suppléants.
Sont
constatés
les
votes
suivants
:
Liste
«
Chennevières
autrement
»
: 25
voix,
soit
4
sièges
Liste
«
Ensemble
pour
Chennevières
passionnément
»
: 5
voix,
soit
1
siège
Liste
«
Les
Canavérois,
au
cœur
de
nos
choix
»
2
voix,
soit
0
siège
Sont
proclamés
membres
titulaires
de
la
Commission
de
délégation
de
service
public
:
-
Vanessa
CHAMPCENEST
Andréa
HERBUVAUX
Yannick
LE
TOULLEC
Claire
LAGRIFFOUL
-
Jean-Pierre
BARNAUD
Sont
proclamés
membres
suppléants
de
la
Commission
de
délégation
de
service
public
:
-
Frédérique
LEOCADIE
-
Bernard
CASPAR
-
Catherine
PIEDBOIS
-
_Cafer
CANTURK
-
Brice
CHATEL
5.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
à
la
Commission
consultative
des
services
publics
locaux
(CCSPL)
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Procède
à
l’élection
des
5
titulaires
et
5
suppléants.
Sont
constatés
les
votes
suivants
:
Liste
«
Chennevières
autrement
»
: 25
voix,
soit
4
sièges
Liste
«
Ensemble
pour
Chennevières
passionnément
»
: 5
voix,
soit
1
siège
Liste
«
Les
Canavérois,
au
cœur
de
nos
choix
»
2
voix,
soit
0
siège
Sont
proclamés
membre
titulaire
de
la CCSPL
:
-
Frédérique
LEOCADIE
-
Bernard
CASPAR -
Catherine
PIEDBOIS
-
__Cafer
CANTURK
-
Jean-Pierre
BARNAUD
Sont
proclamés
membre
suppléant
de
la
CCSPL :
-
Vanessa
CHAMPCENEST
-
Andréa
HERBUVAUX
-
Yannick
LE
TOULLEC
-
Claire
LAGRIFFOUL
-
Brice
CHATEL
Désignation
des
deux
associations
suivantes
appelées
à
siéger
en
qualité
de
membres
de
cette
commission
:
le
COC
(Centre
Omnisport
de
Chennevières)
et
l'AFCC
(Association
Familiale
Catholique
de
Chennevières)
6.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
du
Conseil
municipal
:
proposition
de
votes
à
main
levée,
conformément
à
l'article
L.
2121-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à l'UNANIMITE
33
POUR
7.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
au
Syndicat
INFOCOM'94
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
M.
Bleysson
GNOMBLEI
et
Mme
Frédérique
LEOCADIE,
délégués
titulaires
pour
représenter
la
Ville
au
sein
du
Syndicat
INFOCOM’94
8.
Désignation
des
commissaires
de
la
Commune
à
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à l'UNANIMITE
33
POUR
L'assemblée
délibérante
prend
acte
de
la
liste
des
commissaires
de
la
Commune
à
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
9.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
au
sein
de
la
société
publique
locale
Avenir
Développement
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
Mme
Catherine
PIEDBOIS
et
M.
Yannick
LE
TOULLEC
représentants
de
la
Ville
au
sein
de
la
société
publique
locale
Avenir
Développement 10.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
au
sein
de
l'association
SYNCOM
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
M.
Gilbert
BOULANT,
délégué
titulaire
et
M.
Cafer
CANTURK,
délégué
suppléant
pour
représenter
la
Ville
au
sein
de
l'association
SYNCOM
11.
Désignation
d'un
représentant
de
la
Ville
au
sein
de
la
Commission
locale
de
l'eau
(SAGE) Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l’'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
M.
Cafer
CANTURK
représentant
de
la
Ville
au
sein
de
la
Commission
locale
de
l’eau
(SAGE)
12.
Désignation
d'un
représentant
de
la
Ville
au
sein
de
la
société
Ile-de-France
construction
durable
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
M.
Gilbert
BOULANT
représentant
de
la
Ville
au
sein
de
la
société
Ile-de-
France
construction
durable
13.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
au
sein
du
groupement
d'intérêt
public
Maximilien Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
Mme
Valérie
GALLWITZ,
déléguée
titulaire
et
M.
Christophe
PATAT,
délégué
suppléant
pour
représenter
la
Ville
au
sein
du
groupement
d'intérêt
public
Maximilien
14.
Désignation
d'un
représentant
de
la
Ville
au
sein
de
l'association
Vacances
Voyages
Loisirs
(VVL)
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR 3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
Mme
Nedjma
BOURENNANI
représentante
de
la
Ville
au
sein
de
l'association
Vacances
Voyages
Loisirs
(VVL)
15.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
au
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et
l'Electricité
en
Ile-de-France
(SIGEIF)
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
M.
Cafer
CANTURK,
délégué
titulaire
et
M.
Gilbert
BOULANT,
délégué
suppléant
pour
représenter
la
Ville
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et
l’Electricité
en
Ile-de-France
(SIGEIF)
16.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
aux
Conseils
d'administration
du
lycée
général
et
technologique
et
du
lycée
professionnel
Samuel
de
Champlain
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
M.
Bleysson
GNOMBLEI,
délégué
titulaire
et
Mme
Frédérique
LEOCADIE,
déléguée
suppléante
pour
représenter
la
Ville
au
sein
des
Conseils
d'administration
du
lycée
général
et
technologique
Samuel
de
Champlain
et
du
lycée
professionnel
Samuel
de
Champlain.
17.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
au
Conseil
d'administration
du
Collège
Boileau Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l’'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
Mme
Claire
LAGRIFFOUL,
déléguée
titulaire
et
M.
Laurent
AILLEAUME,
délégué
suppléant
pour
représenter
la
Ville
au
sein
du
Conseil
d'administration
du
Collège
Boileau.
18.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
au
Conseil
d'administration
du
Collège
Molière Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX, Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
Mme
Claire
LAGRIFFOUL,
déléguée
titulaire
et
M.
Laurent
AILLEAUME,
délégué
suppléant
pour
représenter
la
Ville
au
sein
du
Conseil
d'administration
du
Collège
Molière
19.
Désignation
d'un
représentant
de
la
Ville
au
sein
de
l'association
de
prévention
soins
et
insertion
(APS)
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
Mme
Vanessa
CHAMPCENEST
pour
représenter
la
Ville
au
sein
de
l'association
(APSI)
20.
Désignation
d'un
représentant
de
la Ville
au
sein
de
l'association
VISA
94
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
Mme
Vannessa
CHAMPCENEST
pour
représenter
la
Ville
au
sein
de
l'association
VISA
94
21.
Désignation
d'un
représentant
de
la
Ville
au
sein
de
la
Mission
Locale
Intercommunale
des
Bords
de
Marne
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3
ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
9
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
M.
Bleysson
GNOMBLEI
pour
représenter
la
Ville
au
sein
de
la
Mission
Locale
Intercommunale
des
Bords
de
Marne
22.
Désignation
d'un
représentant
de
la
Ville
à
l'association
Val-de-Marne
Tourisme
&
Loisirs
(Comité
Départemental
du
Tourisme
du
Val-de-Marne)
Rapporteur
:Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
9
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
Mme
Nedjma
BOURENNANI
pour
représenter
la
Ville
au
sein
de
l’association
Val-de-Marne
Tourisme
&
Loisirs
(Comité
Départemental
du
Tourisme
du
Val-de-
Marne) 23.
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
au
Comité
stratégique
du
Grand
Paris
Express Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
l’'UNANIMITE
25
POUR
3 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
5
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL)
Désigne
M.
Yannick
LE
TOULLEC,
délégué
titulaire
et
M.
Philippe
BILLIARD,
délégué
suppléant
pour
représenter
la
Ville
au
sein
du
Comité
stratégique
du
Grand
Paris
Express 24.
Délégation
de
compétences
du
Conseil
municipal
au
maire
en
application
de
l'article
L.
2122-22
du
CGCT
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
la
MAJORITE
25
POUR
8
CONTRE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL,
Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL,
M.
ULTRÉ)
25.
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
de
Chennevières-sur-Marne
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point adopté
à la MAJORITE
26 POUR 2 CONTRE
(Mme
MACAIRE,
M. SOBRAL)
5 ABSTENTIONS
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL) 26.
Approbation
du
règlement
budgétaire
et
financier
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
la
MAJORITE
25
POUR
6
CONTRE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL,
M.
ULTRE)
2 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL)
27.
Autorisation
donnée
au
maire
pour
virer
des
crédits
entre
chapitres
budgétaires
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
la
MAJORITE
25
POUR
6
CONTRE
(M.
BARNAUD,
Mme
LE
MONNIER,
M.
BAUX,
Mme
BOISNE-NOC,
M.
CHATEL,
M.
ULTRÉ)
2 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL)
28.
Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
la
MAJORITE 30 POUR
|
1 CONTRE
(M. ULTRÉ)
2 ABSTENTIONS
(Mme MACAIRE,
M. SOBRAL)
29.
Prise
en
charge
des
frais
de
missions
des
élus
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à l'UNANIMITE
32
POUR
1 ABSTENTION
(M.
SOBRAL)
30.
Attribution
des
subventions
municipales
année
2026
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
la
MAJORITE
27
POUR
1 CONTRE
(M.
ULTRÉ)
2 ABSTENTIONS
(Mme
MACAIRE,
M.
SOBRAL)
3
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
MORET,
M.
LE
TOULLEC,
membres
du
bureau
d'une
association,
Mme
BOURENNANI)
M.
ULTRÉ
ayant
un
intérêt
dans
l’association
«
les
jardins
des
Bordes
»
n’a
pas
pris
part
au
vote
uniquement
pour
celle-ci.
31.
Attribution
de
subventions
municipales
aux
associations
-
Politique
de
la
ville
ISanté
/
Prévention
de
la
délinquance
- année
2026
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
33
POUR
32.
Prise
d'acte,
à
titre
d'information,
des
décisions
prises
en
application
de
l'article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Rapporteur
: Laurence
GRANDJEAN
Point
adopté
à
la
MAJORITE
32
POUR
|
1 CONTRE
(M.
ULTRE)
L'assemblée
délibérante
prend
acte
à
titre
d'information
les
décisions
prises
en
application
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales