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Déliberation - Deliberation 2026 04 08 Commissions CCHCPP designation membres
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Silly-sur-Nied.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2026 04 08 Commissions CCHCPP designation membres)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Numérique,
Mairie
de
SIEEL-SUur-NI26
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
avril
2026
à
19h00
N°
délibération
Date
de
convocation
Date
d'affichage
D2026-04-0
#
2 avril
2026
2
avril
2026
Nombre
de
conseillers
En
exercice
Présents
Absent
exc.
Absent
Votants
15
14
1
15
Etaient
présents
M.
WOLLJUNG
Serge
Mme
PINTO
Nathalie
M.
EHL
Nicolas
Mme
MARTIGNON
Sonia‘
Mme
CHATON
Bénédicte
Mme
PIERSON
Anne-Sophie
M.
POINSIGNON
Gilles
M.
FAURE
Julien
M.
ARCHEN
Alan
Mme
LUBNAU
Dominique
M.
TOUSSAINT
Grégory
M.
MULLER
Lucas
Mme
GARBE
Audrey
Mme
PECYNA
Carole
Était absent
excusé
M.
BOULANGE
Philippe
Pouvoir
à
M.
WOLLJUNG
Serge
Objet :
Commissions
CCHCPP
: désignation
des
membres
VU
les
élections
municipales
en
date
du
15
mars
2026
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
et
notamment
les
articles
L.5211-7
et
L5212-7
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
N°
2026
41
du
16
avril
2026
relative
à
la
création
des
commissions
de
travail
de
la
Communauté
de
Communes
Haut
Chemin
—
Pays
de
Pange
(CCHCPP)
qui
définit
10
commissions
de
réflexion
et
de
travail
comme
suit
:
-__
Finances
et
ressources
-
_ Mutualisation
et
service
aux
communes
-
Environnement,
trame
verte
et
bleue,
transitions
-
GEMAPI
-
Développement
économique,
numérique
et
attractivité
-
Aménagement
du
territoire
(urbanisme,
habitat,
mobilités)
-
Communication
-_
Services
à
la
personne
dont
RPE
et
école
de
musique,
action
sociale,
vie
associative
et
culturelle
-
Déchets
-_
Eau
et
assainissement
CONSIDERANT
la
nécessité,
pour
la
bonne
marche
de
la
collectivité,
de
nommer
les
référents
et
les
membres
à siéger
dans
les
différentes
instances
communales,
intercommunales,
syndicales
;
CONSIDERANT
qu'il
y a
lieu
de
nommer
un
représentant
de
la commune
au
maximum
dans
les
différentes
commissions
de
la
Communauté
de
Communes
Haut
Chemin
—
Pays
de
Pange
;
CONSIDERANT
l'appel
à
candidatures
auprès
des
Conseillers
municipaux
pour
occuper
le
poste
de
représentants
de
la
commune
de
ces
différentes
commissions
;
Délibération
D2026-04-08
du
17
avril
2026
—
Commissions
CCHCPP
: désignation
des
membres Mairie
de
SIkly-sur-Nizc
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
propose
comme
représentants
de
la
commune
:
1.
Finances
et
ressources
Représentante
de
la
commune
: Audrey
GARBE
2.
Mutualisation
et
services
aux
communes
Représentant
de
la
commune
: Gilles
POINSIGNON
3.
Environnement,
trame
verte
et
bleue.
transitions
Représentant
de
la
commune
: Julien
FAURE
4.
GEMAPI Représentante
de
la commune
: Dominique
LUBNAU
5.
Développement
économique,
numérique
et
attractivité
Représentant
de
la commune
: Grégory
TOUSSAINT
6.
Aménagement
du
territoire
(urbanisme,
habitat,
mobilités)
Représentante
de
la
commune
: Dominique
LUBNAU
7.
Communication Représentante
de
la commune
: Audrey
GARBE
8.
Services
à
la
personne
dont
RPE
et
école
de
musique),
action
sociale,
vie
associative
et
culturelle
Représentante
de
la commune
: Bénédicte
CHATON
9.
Déchets Représentante
de
la commune
: Audrey
GARBE
10.
Eau
et
assainissement
Représentant
de
la
commune
: Julien
FAURE
Le
Conseil
municipal,
après
délibération
et
à
l’unanimité
:
e
DECIDE
d'installer
les
Conseillers
municipaux
dans
leurs
fonctions
de
représentants
de
la
commune
des
commissions
de
la
CCHCPP
comme
présentés
ci-dessus.
Fait
à
Silly-sur-Nied,
le
17
avril
2026
|
Serge
WOLLJUNG,
Maire
de
Silly-sur-Nied
br
er
Maird-
2
—
Sonia
MARTIGNON
Signature
et
cachet
Délibération
D2026-04-08
du
17
avril
2026
— Commissions
CCHCPP
: désignation
des
membres
2/2