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Compte-Rendu - 2018 09 25 CRCM
Compte-Rendu - 2024 06 04 CRCM
Compte-Rendu - 2019 06 25 CRCM
Document publié le Mardi 25 juin 2019 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 06 25 CRCM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
Mairie d’Aureville
Mairie d’Aureville
4, place du Village
31 320 AUREVILLE
Compte Rendu de la réunion
Mardi
Mairie d’Aureville
4, place du Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone : 05 61 76 30 29
Fax : 05 61 76 41 36
Email : mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de la réunion
Du conseil municipal
d’AUREVILLE
Mardi 25 juin 2019
Mairie
2019 - 1
05 61 76 30 29
05 61 76 41 36
mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de la réunion
municipal
2019 Mairie d’Aureville 2019 - 2
SOMMAIRE
Sommaire ........................................................................................................................................................................... 2
Sujets avec débat............................................................................................................................................................ 4
Présentation des projets d’aménagement du centre du village par les étudiants du lycée agricole d’Auzeville-
Tolosane ............................................................................................................................................................................. 4
Peinture de la Vierge ......................................................................................................................................................... 5
Avancée du dossier de transformation et réhabilitation du hangar de type Lauragais .................................................. 5
Avancée du dossier « Château ». ...................................................................................................................................... 5
Demande faite par un administré d’une construction d’un hangar à activité professionnelle ...................................... 5
SUJETS SANS DEBAT ............................................................................................................................................... 7
Vie Communale .................................................................................................................................................................. 7
Commission URBANISATION/VOIRIE/TRAVAUX ............................................................................................................. 7
Commission ECOLE/SPORT/ASSOCIATIONS ................................................................................................................... 7
CCAS ............................................................................................................................................................................... 8
COMMUNICATION ......................................................................................................................................................... 8
Vie INTERCommunale ......................................................................................................................................................... 8
SICOVAL .......................................................................................................................................................................... 8
QUESTIONS DIVERSES ..................................................................................................................................................... 8 Mairie d’Aureville 2019 - 3
Réunion du Conseil Municipal du 25 juin 2019
CM 2019-05
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Présents : Absents excusés
BUFF Florence PIQUET Marcelle
SALEIL Georges
TARROUX Francis
SOLEIL Philippe
ESPIC Xavier
MOUMIN Jean-Marc
GILLES André
MANENT Corinne
BACCHIN Patrice
RIOCROS Jean-Pierre
PAGANI-CABANNE Florence
CASSAN Christine
LANDREA Benoît
CAMUS Gabriel
Ordre du jour :
o Approbation du compte rendu du 21 mai 2019.
• Sujet avec débats
1. Présentation des projets d’aménagement du centre du village par les étudiants du lycée agricole d’Auzeville-Tolosane.
2. Peinture de la Vierge.
3. Avancée du dossier de transformation et réhabilitation du hangar de type Lauragais. 4. Avancée du dossier « Château ».
5. Demande faite par un administré d’une construction d’un hangar à activité professionnelle.
o Vie Communale
• Compte rendu des activités communales
o Vie Intercommunale.
• Compte rendu des activités intercommunales
o Questions diverses Mairie d’Aureville
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du
Membres en exercice : 15 / Présents :
Le compte rendu de la réunion du
Monsieur RIOCROS Jean
SUJETS AVEC DÉBAT
PRÉSENTATION DES PRO
ÉTUDIANTS DU LYCÉE A
Monsieur André GILLES présente les projets d’aménagement du centre du village qui ont été
élaborés par les stagiaires du Centre de Formation professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA)
d’Auzeville-Tolosane.
Le 7 juin, c'est à la Mairie d'Aureville qu'ont eu
présenté son projet en en soulignant les points forts.
Chacun de ces projets apporte des éléments de réflexion pertinents
dans la finalisation de l’aménagement global du parc et
couverture du château et le lancement du projet de réhabilitation et de transformation du hangar en salle des fêtes et halle couverte.
(Les dossiers de présentation sont consultables sur le site Internet de
Mairie d’Aureville
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2019 à 20h30.
en exercice : 15 / Présents : 14 / Pouvoir : 0 / Votants : 14
Le compte rendu de la réunion du 21 mai 2019 est approuvé à l’unanimité.
RIOCROS Jean-Pierre a été désigné secrétaire de séance.
PRÉSENTATION DES PROJETS D’AMÉNAGEMENT DU CENTRE DU VILLAGE
ÉTUDIANTS DU LYCÉE AGRICOLE D’AUZEVILLE-TOLOSANE
André GILLES présente les projets d’aménagement du centre du village qui ont été
stagiaires du Centre de Formation professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA)
Le 7 juin, c'est à la Mairie d'Aureville qu'ont eu lieu les soutenances des projets. présenté son projet en en soulignant les points forts.
Chacun de ces projets apporte des éléments de réflexion pertinents
dans la finalisation de l’aménagement global du parc et du village, la priorité étant la réfection de la couverture du château et le lancement du projet de réhabilitation et de transformation du hangar en salle
(Les dossiers de présentation sont consultables sur le site Internet de
Projet d’aménagement : les Végétalistes
« Les chemins vagabonds d’Aureville
« Aménagement intergénérationnel qui
s’adresse à tous. Un projet qui s’inspire de
l’histoire et de la démographie de la
commune et qui a pour but
centre du village et ses espaces délaissés.
Développer les liaisons piétonnes et étendre
les cheminements doux en les connectant
Projet d’aménagement
« L’eau, source et chemin
« Un projet qui a pour but
d’émanciper le patrimoine bâti, historique,
naturel afin que les Aurevillois puissent se
l’approprier. Des choix de création qui
prennent en compte le patrimoine hydrique
du site ainsi que la topographie du terrain
2019 - 4
à 20h30.
est approuvé à l’unanimité.
U CENTRE DU VILLAGE PAR LES
André GILLES présente les projets d’aménagement du centre du village qui ont été
stagiaires du Centre de Formation professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA)
lieu les soutenances des projets. Chaque groupe a
Chacun de ces projets apporte des éléments de réflexion pertinents qui serviront ultérieurement du village, la priorité étant la réfection de la
couverture du château et le lancement du projet de réhabilitation et de transformation du hangar en salle
la Mairie d’Aureville)
Projet d’aménagement : les Végétalistes
Les chemins vagabonds d’Aureville »
Aménagement intergénérationnel qui
s’adresse à tous. Un projet qui s’inspire de
l’histoire et de la démographie de la
commune et qui a pour but de revitaliser le
centre du village et ses espaces délaissés.
Développer les liaisons piétonnes et étendre
les cheminements doux en les connectant
Projet d’aménagement : INNOVA
L’eau, source et chemin de vie ».
Un projet qui a pour but
d’émanciper le patrimoine bâti, historique,
naturel afin que les Aurevillois puissent se
l’approprier. Des choix de création qui
prennent en compte le patrimoine hydrique
du site ainsi que la topographie du terrain » Mairie d’Aureville 2019 - 5
PEINTURE DE LA VIERGE
Monsieur le maire rappelle à son conseil municipal le projet de rénovation de la statue de la Vierge
sur la place du village.
3 solutions ont été envisagées. Concernant les travaux de nettoyage et d’enlèvement des mousses,
ils devront être pris en charge par la municipalité. Pour la peinture :
1 – en régie d’Aureville ; nous achetons le matériel et André GILLES se charge de la peinture et de la
réparation du poignet (soudure).
2 – par un peintre en bâtiment ; un devis a été établi par une entreprise de peinture en bâtiment
pour un montant de 1 920 € TTC. Pas de prise en charge de la réparation du poignet.
3 – par un atelier spécialisé : un devis a été établi par la société BONNEMAISION qui se charge de la
peinture (dans les règles de l’art), de la réparation du poignet pour un montant de 4 160 €. Elle propose
également de restaurer la statue en pierre reconstituée et les lettres de la plaque située sous la statue pour
un montant de 1 020 €.
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal décide de choisir l’atelier BONNEMAISON pour
restaurer la statue de la Vierge (peinture et poignet) et de négocier la rénovation de la peinture de la
plaque dans le prix de 4 160 €.
Monsieur Gabriel CAMUS signale que le monument aux Morts a besoin également d’une
rénovation. Monsieur Georges SALEIL s’en occupe.
AVANCÉE DU DOSSIER DE TRANSFORMATION ET RÉHABILITATION DU HANGAR DE
TYPE LAURAGAIS
Monsieur le Maire informe son conseil municipal que suite à l’appel d’offre lancé pour choisir un
architecte pour la réhabilitation du hangar, 20 candidatures ont été déposées.
Le CAUE (Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) examine les candidatures et rendra
compte de son avis par le biais de Madame MOULINOU qui est en charge de notre dossier, le 2 juillet 2019.
Un petit groupe constitué de Patrice BACCHIN, Francis TARROUX, Corinne MANENT et Xavier ESPIC
se réunira le 3 juillet à 18h30 pour sélectionner 4 ou 5 candidats dont les dossiers seront présentés en
conseil municipal extraordinaire le mardi 9 juillet 2019 à 20h30.
Le Conseil Municipal finalisera le choix de 3 candidats à qui il sera demandé une esquisse du projet.
AVANCÉE DU DOSSIER « CHÂTEAU ».
L’appel d’offre, concernant la réhabilitation de la toiture du château, a été lancé.
DEMANDE FAITE PAR UN ADMINISTRÉ D’UNE CONSTRUCTION D’UN HANGAR À
ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE
Monsieur le Maire fait part de la demande d’un administré qui souhaite faire construire un hangar
professionnel pour diversifier son activité commerciale.
Située au lieu dit La Rivière, l’entreprise SARDA et Frères souhaite créer une zone de stockage, mais
le lieu envisagé n’est pas en zone constructible. Il demande s’il est possible d’obtenir une dérogation pour
une construction professionnelle dans une zone agricole. Mairie d’Aureville 2019 - 6
Il n’est pas possible de déroger à la règle du PLU qui interdit toute construction (sauf agricole) sur
une zone A.
2 solutions sont à étudier :
1- La création d’un STECAL(Secteur de Taille et Capacité Limitée) par une révision allégée du PLU Afin de pouvoir étendre leurs locaux dans le secteur de la Rivière une des solutions est la création d’un STECAL par le biais d’une révision allégée, et ce conformément au Code de l’Urbanisme. Cette procédure ne porte pas atteinte aux orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).
2- Attendre 2020 que le SCOT nous autorise à élargir les zones constructible pour entreprendre
une révision du PLU.
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal décide, avant de prendre une décision, de
- consulter le projet de l’entreprise SARDA et Frères ; implantation, hauteur, et surface de la
construction projetée.
- Consulter ARP Foncier, créateur du lotissement du Clos du Cossignol, dont le paysage de
certains terrains pourrait être impacté par la construction d’un hangar. Mairie d’Aureville 2019 - 7
SUJETS SANS DEBAT
VIE COMMUNALE
COMMISSION URBANISATION/VOIRIE/TRAVAUX
Rénovation des terrains de sport
Monsieur le Maire informe son conseil municipal que des devis de rénovation des terrains
de sport situés au dessous du parking de l’école, ont été établis.
- Reprise des fissures du terrain bétonné : 6 000 €
- Pose d’un grillage et d’un filet par ballon 2 500 €
- Marquage au sol des différents jeux : 1 000 €
À l’unanimité, le conseil municipal accepte ces travaux et décide de demander une
subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne.
Signalétique horizontale
Au cours de l’été 2018, la signalétique horizontale au centre du village a été refaite par une
entreprise mandatée par le Sicoval et est déjà presque effacée. Une nouvelle intervention est
prévue cet été.
De même, il sera demandé au Conseil Départemental de rénover la signalétique des chicanes
située sur le CD35c, au lieu dit Brelh du Haut. Cela permettra l’extension de l’éclairage public la nuit
dans ce secteur.
Lotissement Clos du Cossignol
Concernant le chemin piétonnier de liaison entre le village et le lotissement du Clos du
Cossignol, le Conseil Départemental n’a pas fourni les plans de la parcelle qui doit être acquise
pour réaliser la traversée sécurisé du CD24 et la passerelle. Monsieur André GILLES prend en charge
ce dossier.
Le conseil municipal débat de l’opportunité de créer ce cheminement piétonnier de l’autre
côté du l’allée des Muriers (côté hangar). A suivre.
COMMISSION ECOLE/SPORT/ASSOCIATIONS
École
RPI
Conseil d’école (17 juin 2019)
Ouverture de classe au RPI. La 3eme classe de l’école d’Aureville va reprendre du service à la
rentrée 2019.
Mise en place cet été, tant en personnel qu’en matériel.
Le vendredi 5 juillet 2019, à 19 heures se déroulera la réunion annuelle du personnel
scolaire d’Aureville. Les agents, la directrice de l’école, le maire, les conseillers municipaux en charge
des affaires scolaires et les secrétaires de mairie se retrouveront dans la cours de l’école (ou à la
garderie en cas de pluie) pour faire le point sur l’année scolaire 2018/2019 et échanger sur les
projets 2019/2020.
SIEMCA
Conseil d’école (25 juin 2019)
Les effectifs s’élèvent pour 2 classes à 64 enfants. Les moins de 3 ans ne pourront
probablement pas être accueillis à la rentrée 2019.
Il peut être envisagé une ouverture de classe à 65 enfants. Mairie d’Aureville 2019 - 8
BASC
On constate une baisse du nombre de participants le samedi matin au BASC. Monsieur le
Maire souhaite essayer de relancer cette activité. Le BASC sera présent au forum des Associations
qui se déroulera début septembre 2019. Une présentation sera également faite lors de la réunion
des parents d’élèves du RPI organisée par AURECLER.
Associations
31 Notes d’été
Le festival du Conseil Départemental de la Haute-Garonne « 31 Notes d’été » revient à Aureville le
samedi 3 août 2019 avec une séance de cinéma en plein air sur la place du village. « L’esprit de la ruche »
un film en VO sous titrée de Victor ERICE (Espagne – 1973)
Comité des fêtes d’Aureville.
Un autre retour, pour notre plus grand plaisir : la 2eme soirée guinguette qui se déroulera le
samedi 13 juillet 2019. Concert suivi d’un feu d’artifice.
Foyer Rural d’Aureville.
C’est le 14 septembre 2019 que le Foyer Rural d’Aureville fêtera ses 60 ans. Des surprises et une
belle soirée en perspective.
CCAS
Le plan canicule a été activé. Ouverture d’un registre nominatif à la Mairie.
Des devis ont été demandés pour réalisation de la deuxième tranche des travaux de réhabilitation
des façades du logement du CCAS (ancien presbytère).
COMMUNICATION
Une « Brèves » est à distribuer.
VIE INTERCOMMUNALE
SICOVAL
Conseil de Communauté du 3 juin 2019
L’enquête publique des opérations TAE et CLB se tient du 6 juin au 18 juillet 2019. A cette occasion,
le public est amené à donner son avis sur ces opérations qui vont structurer les déplacements des habitants
de la grande agglomération dans les années à venir. Le dossier d’enquête publique ainsi que le registre
permettant de formuler des avis sont disponibles au siège du Sicoval sur la durée de l’enquête. Par ailleurs,
une permanence de la commission d’enquête se tiendra le 15 juillet au siège du Sicoval entre 9h et 12h.
Conférence des Maires (3 juin 2019)
- Territoire connecté : accompagner les administrés. Une enquête sera prochainement
distribuée sur le territoire pour évaluer les pratiques numériques des habitants.
- Chemins de randonnée : dispositifs d’aide du département
- Bilan de la police de sécurité du quotidien.
- Recomposition du Conseil de Communauté : Information sur la nouvelle répartition pour
mars 2020. En 2020, le Conseil de Communauté sera composé de 69 conseillers
communautaires (68 actuellement) avec + 1 conseiller à Ramonville et à Castanet et – 1
conseiller à Baziège.
QUESTIONS DIVERSES Mairie d’Aureville 2019 - 9
Repas « DDE ».
Le repas des partenaires s’est déroulé le 21 juin 2019 à midi. Plus de 60 participants. Une
belle après midi.
Personnel.
Karine AURA-REY sera titularisée sur son poste au secrétariat de Mairie le 1er juillet 2019.
TAD 119.
Une réunion avec le Sicoval, TISSEO et les Maires des communes concernées a eu lieu le 6 juin
2019.
Le Sicoval et les Maires ont demandé à TISSEO de conserver le TAD 119 et tous ses arrêts et de
maintenir un cadencement de 30 minutes aux heures de pointe.
TISSEO a paru à l’écoute et va étudier ces nouvelles propositions.
Bon anniversaire à Patrice et merci pour la collation de ce soir.
L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire, lève la séance à minuit.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le mardi 27 août 2019 à 20h30. Mairie d’Aureville 2019 - 10
1. BACCHIN Patrice
2. BUFF Florence
3. CAMUS Gabriel
4. CASSAN Christine
5. ESPIC Xavier
6. GILLES André
7. LANDREA Benoît
8. MANENT Corinne
9. MOUMIN Jean-Marc
10. PAGANI-CABANNE Florence
11. PIQUET Marcelle Absente
12. RIOCROS Jean-Pierre
13. SALEIL Georges
14. SOLEIL Philippe
15. TARROUX Francis