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Déliberation - 05.02.2025 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Betton.
Lien du pdf (Déliberation - 05.02.2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Énergies,
Place Charles de Gaulle - BP 83129 - 35831 Betton cedex - Tél. : 02 99 55 81 01 - mairie-info@betton.fr - www.betton.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2025
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS -
Date de la convocation : 30 janvier 2025
Nombre de conseillers en exercice : 33
Le 5 février 2025 à 20h30, le Conseil Municipal de la Ville de BETTON, régulièrement convoqué en séance ordinaire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de L. BESSERVE, Maire.
PRÉSENTS (25) : L. BESSERVE, Maire, F. BROCHAIN, S. ROUANET, T. FAUCHOUX, K. LEPINOIT- LEFRÊNE, B. ROHON, A. LANDAIS, F. MIGNON, L. FAROUJ, adjoints,
A. AMAR, S. HILLION, S. LABOUX MORIN, G. LE BRIS, M. LE GENTIL, J.-Y. LOURY, S. MACE, M. PABOEUF, L. STEPHAN, L. ALLIAUME, N. JAOUEN, E. SAUVAGET, T. ANNEIX, A. BIDAULT, P. CORNICHET, R. PIEL, conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS (8) : V. AIT TALEB, J.-B ALBANESE, Q. JAGOREL, S. LAPIE, N. LUCAS, T. PHAM, B. TANCRAY, M. TOMASI.
PROCURATIONS DE VOTE (8) : V. AIT TALEB à S. LABOUX-MORIN, J.-B ALBANESE à F. MIGNON, Q. JAGOREL à A. LANDAIS, S. LAPIE à P. CORNICHET, N. LUCAS à E. SAUVAGET, T. PHAM à K. LEPINOIT-LEFRÊNE, B. TANCRAY à N. JAOUEN, M. TOMASI à L. ALLIAUME.
Mme MACÉ a quitté la séance à 22h50.
M. PIEL a quitté la séance à 23h05.
G. LE BRIS a été nommé en qualité de secrétaire de séance.
***
N° Intitulé Rapporteur Vote RESSOURCES HUMAINES
25-01
TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE EN
UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE
CLASSE
L. BESSERVE Approuvée (Unanimité)
25-02
TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ATTACHE PRINCIPAL A
TEMPS COMPLET EN UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF
A TEMPS NON COMPLET (17H30)
L. BESSERVE Approuvée (Unanimité)
25-03
TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION
PRINCIPAL DE 2EME CLASSE EN UN POSTE D’ADJOINT
D’ANIMATION
L. BESSERVE Approuvée (Unanimité)
FINANCES
25-04 DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 A. LANDAIS Prend acte (unanimité) Place Charles de Gaulle - BP 83129 - 35831 Betton cedex - Tél. : 02 99 55 81 01 - mairie-info@betton.fr - www.betton.fr
Fin de la séance : 23h20
***
Liste des délibérations mise en ligne sur le site de la Ville et affichée en Mairie le : 10/02/2024 Conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
AFFAIRES FONCIÈRES
25-05 DÉNOMINATION DE VOIES : TERRAINS À BÂTIR DE LA TRANCHE 4 ZAC DE LA PLESSE F. BROCHAIN Approuvée (Unanimité)
DÉVELOPPEMENT DURABLE
25-06
ENVIRONNEMENT - VERGER DE LA CHAPERONNAIS -
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION POUR ÉCO-
PÂTURAGE A. LANDAIS Approuvée
(Unanimité)
INFRASTRUCTURES
25-07
PRÉSENTATION DU PROGRAMME POUR L’INSTALLATION
PHOTOVOLTAÏQUE AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE
LA RENAUDAIS ET POUR L’EXTENSION DU HANGAR
B. ROHON Approuvée
(Unanimité)