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Compte-Rendu - la Nuit DES Conservatoires Mise A Disposition de la Salle DES Fetes de Belcastel de 2023 007
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - la Nuit DES Conservatoires Mise A Disposition de la Salle DES Fetes de Belcastel de 2023 007)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DEPARTEMENT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AVEYRON DE LA COMMUNE DE BELCASTEL
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 26 janvier 2023
Afférents Qui ont pris
Au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 11 08
L'an deux mille vingt-trois et le 26 janvier , à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents : Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Monsieur Jean-Marie BONNEVIALE, Monsieur Daniel BOURDY, Madame Marie-Noëlle DANTAN, Madame Fabienne LANDES, Monsieur Vincent REYNIER, Madame Eliane PARIS, Madame Régine RIGAL.
Absents : Monsieur ALQUIER Jean-Pierre, Madame Hélène BIBAL, Madame VIGUIE-BOU Audrey.
Date de la Convocation : 20/01/2023 Date d'affichage : 20/01/2023
Madame Fabienne LANDES a été nommée secrétaire de séance.
Objet de la Délibération :
LA NUIT DES CONSERVATOIRES : MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES DE BELCASTEL - DE_2023_007
Monsieur le Maire expose que l'Antenne de Montbazens et Rignac du Conservatoire de l’Aveyron organise, le 28 janvier 2023, un concert des élèves qui aura lieu à Belcastel. Les organisateurs demandent la mise à disposition à titre gratuit de la salle des fêtes.
Le Conseil Municipal, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, DECIDE, à l’unanimité des membres présents − D’accorder la mise à disposition gracieuse de la salle des fêtes, sauf pour la partie relative aux
frais de chauffage, à l'Antenne de Montbazens et Rignac du Conservatoire de l'Aveyron pour le 28 janvier 2023 afin d'y tenir un concert.
− D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition aux conditions sus-
indiquées.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
A BELCASTEL
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE
Acte rendu exécutoire par
- dépôt en Préfecture le :
- publication sur le site internet :