Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1720434469 Deliberation 2024 06 27 6 Tableau des e
Déliberation - 1727366285 LISTE DES DELIBERATIONS 2024 09 20
Déliberation - 1682339471 LISTE DES DELIBERATIONS 2023 04 13
Déliberation - 1707747390 LISTE DES DELIBERATIONS 2024 02 02
Déliberation - 1707497014 Deliberation 2024 02 02 6 Tableau des e
Déliberation - 1720434409 Deliberation 2024 06 27 4 Subventions
Déliberation - 1727366516 Deliberation 2024 09 20 9 Ressources hu
Déliberation - 1727366496 Deliberation 2024 09 20 8 Ressources hu
Déliberation - 1703259151 Deliberation 2023 12 15 9 Ressources hu
Déliberation - 1720434583 Deliberation 2024 06 27 10 Travaux decl
Déliberation - 1720434323 Liste DES Deliberations 2024 06 27
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Mauriac.
Lien du pdf (Déliberation - 1720434323 Liste DES Deliberations 2024 06 27)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
1
Commune de Mauriac (Cantal)
LISTE DES DELIBERATIONS
Article L 2121-25 du code général des collectivité territoriales
Séance du Conseil Municipal du jeudi 27 juin 2024
Ordre du jour :
2024-06-27/1 Immeubles sis 2, rue Marmontel et 6, rue du Pape Gerbert : opération locative en réhabilitation avec la SA HLM Interrégionale Polygone (délibération approuvée à l’unanimité), 2024-06-27/2 Acquisition des parcelles cadastrées section E n° 227, E n° 226 pour partie et E n° 520 pour partie (délibération approuvée avec 20 voix pour et 4 contre),
2024-06-27/3 Budget général de la commune : décision budgétaire modificative n° 1 (délibération approuvée avec 19 voix pour et 5 contre),
2024-06-27/4 Subventions (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-06-27/5 Adhésion au groupement de commandes porté par plusieurs Syndicats Départementaux d’Energies (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-06-27/6 Ressources humaines : tableau des emplois permanents du personnel communal (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-06-27/7 Convention d’objectifs et d’intérêt général avec la SCIC ASLJ en qualité de Centre Social (délibération approuvée avec 20 voix pour et 4 abstentions),
2024-06-27/8 Travaux d’éclairage public : Val Saint Jean (délibération approuvée à l’unanimité), 2024-06-27/9 Travaux d’éclairage public : candélabre accidenté (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-06-27/10 Travaux d’éclairage public : La Bessade (délibération approuvée à l’unanimité), 2024-06-27/11 Association des Maires et des Présidents d’Intercommunalité du Cantal : soutien à l’initiative de l’AMF15 concernant la prolifération des Choucas des tours (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-06-27/12 Société Publique Locale Saint Jean-Lavaurs : rapport annuel 2023 des administrateurs (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-06-27/13 Motion de soutien au Collège et au Lycée de Mauriac (délibération approuvée à l’unanimité),
AFFICHAGE et PUBLICATION SUR LE SITE INTERNET