Conseil Municipal - CM 03 09 2020

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Conseil Municipal - CM 03 09 2020 Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune d'Évosges. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 03 09 2020)Thèmes du document : Logement, Environnement, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL – 3 septembre 2020

 ORDRE DU JOUR : Responsables commissions communales - Gestion des déchets verts - Terrain communal - Isolation église - Travaux de l’étang - Entretien des bois - Taxe de séjour gîtes - Questions diverses…

PRÉSENTS : Christophe GUILLET – Guy DUROCHAT – Marie-Claude RAVAZ – Claude JACQUEMET - Sophie LAJARA – Johan BOURDIN –– Christian NURY - Anthony RAVAZ – Lucile WATTELLE – Sylvain VOITURIER

ABSENTS/EXCUSES : Evelyne CARRIER

SECRÉTAIRE de SÉANCE : Anthony RAVAZ

Le Conseil approuve le compte-rendu du 10 juillet 2020.

Responsables commissions communales

Monsieur le Maire souhaite qu’un responsable soit désigné par commission.

Gestion des déchets verts

Compte-tenu du trop plein de la décharge des déchets verts en Narse, il est nécessaire de faire une demande à la DDT pour les faire brûler. Dès que l’arrêté de sécheresse sera levé, la demande sera faite. Le Conseil estime qu’il faut répéter l’opération une fois par an. Si la demande est rejetée, la décharge sera fermée et les administrés devront se rendre à la déchetterie.

Terrain communal

Pour financer les VRD de la MARPA, il faut envisager de vendre le terrain communal situé chemin de l’Epine.

A ce jour, une seule partie est constructible, au bord de la route, en continuité avec les habitations existantes.

Le Conseil accepte de mettre en vente le terrain à 30 €/m² et envisage de la diviser en 2 parcelles si nécessaire.

Isolation des bâtiments communaux

Monsieur le Maire propose d’isoler les combles de l’église en profitant des aides de l’Etat, sous réserve que le projet soit réalisable. Anthony RAVAZ estime qu’il n’est pas possible de le faire à l’église.

Sophie LAJARA propose d’étudier l’isolation du vide-sanitaire des gîtes de l’étang. Après en avoir débattu, le Conseil renonce car les bâtiments communaux ne sont pas adaptés à l’isolation des combles.

Travaux de l’étang

Pour finir les travaux de l’étang, il faudrait réaliser le busage du trop-plein.

Le coût des travaux s’élèvent à 1 807.20 € HT de fournitures et de maximum 1 200 € HT de location de pelle pour 5 jours.

Le Conseil valide les travaux et les virements de crédit ci-dessous :

De l’opération 71 « gîte de séjour » à l’opération 111 « aménagement de l’étang » = 3200 €.

Entretien des bois

Mr le Maire souhaite que la commission bois se réunisse et rencontre Mr FAGOT de l’ONF pour aborder le problème des bois secs au croisement de Termant.

Taxe de séjour gîtes

Suite au changement de régie de la taxe de séjour, le Conseil est informé que le tarif de la taxe de séjour des gîtes est de 0.44 €/pers majeure/nuit. l’ancienne taxe était de 0.24 €.

Pour rappel, la commune a repris la gestion des réservations des gîtes de l’étang en gestion mixte avec les Gîtes de France de l’Ain. Par conséquent, la régie de recettes doit être modifiée pour pouvoir encaisser les chèques des gîtes de l’étang directement.Point sur le compte administratif de la commune à ce jour :

Fonctionnement (par chapitre) :

Chapitre Libellé Budget 2020 Réalisé CA 2020 DEPENSES

011 Charges à caractère générale 90400.00 46455.48 012 Charges de personnel 71650.00 54938.41 014 Atténuations de produits 14200.00 0.00 023 Virement section investissement 31073.65 042 Opérations d’ordre entre section 804.34 804.34 65 Autres charges gestion courante 62160.00 37907.89 66 Charges financières 5300.00 5098.90 67 Charges exceptionnelles 50.00 10.50 TOTAL DEPENSES 275637.99 145215.52

RECETTES

002 Excédent antérieur reporté 44637.99 013 Atténuations de charges 2300.00 0.00 70 Produits des services 10800.00 0.00 73 Impôts et taxes 83300.00 121277.05 74 Dotations et participations 101900.00 44838.43 75 Autres produits gestion courante 32000.00 10821.25 77 Produits exceptionnels 700.00 0.00 TOTAL RECETTES 275637.99 176936.73

Investissement (par opération)

Libellé DEPENSES RECETTES

OPERATION BP prévu CA réalisé BP prévu CA réalisé Emprunts 31500.00 26411.54 58000.00 58000.00 FCTVA/TA 0 0 20500.00 19677.20 Aménagement de l’étang 38100.00 37480.92 12300.00 0 Achat matériel 25200.00 14668.70 0 0 Aménagement nouveau gîte 25277.99 8866.80 0 0 Abribus 2660.00 2650.34 0 0

Questions diverses

 Cérémonies : les 3 cérémonies annuelles sont maintenues

 Les comptes-rendus de Conseil Communautaires d’HBA sont consultables en mairie  Autorisation d’urbanisme

A ce jour, 2 permis de construire et 3 déclarations préalables ont été déposé en mairie : PC n°1 : FAVARO Vincent : aménagement d’une grange en gîte

PC n°2 : VOITURIER Sylvain : transformation d’un garage et fermeture d’une veranda DP n°1 : WATTELLE Benoît : construction d’un abri de jardin

DP n°2 : GAEC DES NARCISSES : réfection d’une partie de la toiture de la stabulation DP n°3 : BEST Vincent : construction d’une veranda

 MARPA : la commune attend le projet de convention de mandat pour signature. Ensuite l’appel d’offres sera lancée. Compte-tenu du retard important de cette opération, nous avons demandé une prolongation de délai des subventions attendues.

 RPI Aranc/Evosges :

Pour information, l’effectif de cette rentrée est de :

- 20 élèves à Evosges du CE2 au CM2

- 13 élèves à Aranc du CP au CE1

- 17 élèves à Aranc en maternelle

Suite à l’arrêt de la prestation d’Hauteville Traiteur concernant la livraison des repas de cantine, le SIVU scolaire a signé une convention avec H3S, nouveau prestataire en partenariat avec Sud Est Restauration. La commune a acheté un réfrigérateur pour le gîte réservé à la cantine scolaire.

La rentrée s’est bien passée avec un protocole sanitaire assoupli pour permettre à tous les élèves d’être accueillis en présentiel. Les élections régionales et départementales sont prévues le même jour en mars 2021. Le Conseil est donc obligé d’acheter une 2ème urne réglementaire.

 Les travaux du nouveau gîte avancent, Monsieur le Maire donne rendez-vous aux Conseillers sur place pour le visiter lors de la prochaine réunion de Conseil.  Une barque jusqu’alors entreposée dans les parcs va être installer au bord de l’étang.  Le site d’escalade situé sur la commune d’Argis en dessous du Sangle prend de l’ampleur. Quelques voitures viennent se garer au Boujon

 Mme LAJARA demande s’il serait possible de demander à la DDT de procéder à un marquage au sol de pointillés sur la départementale entre Oncieu-Evosges-Aranc qui serait bénéfique en cas de brouillard et délimiterait mieux la route lors de croisement de véhicules.

 Le site internet de la commune d’Evosges est en ligne à l’adresse suivante : evosges.fr  La manifestation annuelle du 8 décembre organisée par la Comité d’Animation reste en suspens à ce jour compte-tenu de la situation sanitaire.

 Le prochain Conseil aura lieu le 5 novembre 2020 à 20h00.