Conseil Municipal - conseil municipal du 26 fevrier 2019

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Conseil Municipal - conseil municipal du 26 fevrier 2019 Document publié le Mardi 26 février 2019 par la commune de Sainte-Croix. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 26 fevrier 2019)Thèmes du document : Transports, Démocratie, Handicap et inclusivité, Mairie de Sainte-Croix CR CM du 26/02/2019 1/2

MAIRIE de

SAINTE-CROIX

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2019

Début de séance à 19h00

Présents : ARCHINARD STEPHANE - COLAO MARYVONNE - HOTTE JEAN - MONGE NADINE. Absents : ACHARD JOEL(Excusé) - ACHARD THOMAS (Pouvoir à Stéphane ARCHINARD) - LEBAILLIF DANIELE (Pouvoir à Nadine MONGE).

Secrétaire de séance : Nadine MONGE

Les habitants riverains du quartier des Bouanes étaient invités par le Conseil Municipal à venir échanger sur les actions de la municipalité suite aux éboulements quartier des Bouanes fin 2018 et aux conclusions du CEREMA en découlant. Cela aurait été l’occasion de voir si la commune peut être d’une aide quelconque dans ce dossier concernant l’ONF et les riverains du Bourg. Malheureusement personne n’a répondu à notre invitation.

Approbation du dernier compte rendu (Lundi 21 janvier 2019).

Vote : 6 voix pour.

Délibération n° 1 : RECRUTEMENT TEMPORAIRE 2019

Afin de pouvoir avoir recours à un recrutement en cas d'un accroissement temporaire de travail pour l'année 2019, il nous faut prendre une délibération comme cela avait été fait en 2018.

Vote: 6 voix pour.

Délibération n° 2 : LIOTARD DEVIS CHEMIN DE L’EGUILLOT

Pour la réfection du chemin de l'Eguillot le devis de l’entreprise Liotard est à 1 050€ HT. Le devis précise et recommande la possibilité de mettre du gravier pour un coût d’environ 300€ HT par camion sachant qu’il en faudrait 4 à 5 Vote: 6 voix pour avec un maximum de 5 camions (avec la consigne de ne pas mettre du recyclé).

Délibération n° 3 : ACCORD DONS FONDATION DU PATRIMOINE

Afin de pouvoir accepter les 1 945.80 € de la Fondation il nous faut délibérer. (Montant de nos dons) Nous allons clôturer notre compte. Nous avons réglé la somme de 20 € pour la fourniture d'une plaque qui sera à poser sur le bâtiment.

Vote: 6 voix pour.

Délibération n° 4 : DEPARTEMENT PASSAGE PIETONS

Suite à la réfection de la traversée du village, il faut refaire le marquage des passages piétons. Le Département nous a fait un devis de 1 156.31 € HT, financé en partie par les amendes de police. (Aucune entreprise ne fait ce genre de travail dans le diois)

Vote: 6 voix pour (on attend de voir le montant de la subvention afin de voir si nous faisons les trois prévus au devis).

Délibération n° 5 : MAIRIE INDEMNITES DE FONCTION

La délibération prise en 2018 sur les indemnités de fonction ne permet la réactualisation donc nous devons en refaire une nouvelle qui mentionne des taux et non des montants.

Vote: 6 voix pour.

Délibération n° 6 : SUBVENTIONS DEMANDES 2019

ATTRIBUTION d’une subvention à :

- AVAD : 200€. 5 voix pour et 1 abstention (Nadine MONGE).

- VALDEQUINT FEUILLE DE QUINT : 218,46€. Unanimité.

- VALDEQUINT ADHESION : 100€. Unanimité.

- COLLEGE SKI 2019 pour un élève de 6ème : 40€. Unanimité.

- ECOLE : Sortie scolaire voile : 80€ par enfant de Sainte-Croix. Unanimité.

REFUS d’accorder une subvention à :

- CLUB LOU QUINTOU.

- SECOURS POPULAIRE COMITE DU DIOIS.

- VIDEO VAL DE DROME.

- AFSEP : ASSOCIATION FRANCAISE DES SCLEROSE EN PLAQUE.

- RdWA : RADIO DU DIOIS.

- ASSOCIATIO SURYA (YOGA).

- ASSOCIATION PROTESTANTE D'ENTRAIDE DU DIOIS.

- MEMOIRE DE LA DROME.Mairie de Sainte-Croix CR CM du 26/02/2019 2/2

INFORMATIONS :

BUDGET : Notre Trésorier, M. REBOULET, vient le 12/03 pour la préparation budgétaire. Afin de prévoir les travaux d’accessibilité de l’école qui arrivent à échéance en 2019, nous allons faire chiffrer la rampe d’accès à la porte d’entrée en bois et celle du pré haut en béton.

Recrutement d'un agent technique (Prévu à l’ordre du jour en délibération). Dans le cadre du recrutement d'un agent technique, nous avons eu trois candidatures, nous avons fait le choix de prendre une personne qui réside au village. Il s'agit de Mr Antoine DELEVALLE. Il prendra son poste le premier mardi de Mars 2019. Nous gardons le mardi car c'est jour d'ouverture de mairie et cela peut être plus simple si toutefois l'agent a besoin d'un document. La CCD avait proposé une formation en électricité nous allons la proposer à notre nouvel agent.

PLUI: Le PLUI est en route une première visite se fera en mairie le jeudi 7 mars à 13h30 en mairie avec dans un premier temps le conseil municipal. Dans un deuxième temps la population sera consultée. A nous de réfléchir si nous souhaitons un copier collé avec la carte communale ou si nous souhaitons des améliorations ou des modifications.

Chemin des Bouanes: Nous allons compléter les panneaux chutes de pierres par un panneau "arrêt interdit". Pour un montant de 142.08 HT €, devis 28675 de l’entreprise Puillet.

Église-Temple : Il va falloir songer à l’inauguration. Cela doit se faire conjointement avec l'association Église-Temple. La date du 6 avril 2019 à 11h a été retenue. Il y aura une réunion pour l’organisation courant mars. L’association et la Mairie feront les invitations par mail.

Canal d'arrosage: Que fait-on? Le travail sera fait par des bénévoles, le matériel, payé par la commune. Stéphane va essayer de chiffrer afin de pouvoir inclure cette dépense au budget. La conduite passera derrière la buvette.

Parking du Veyou: Il devient urgent de faire les travaux. Les locataires s’embourbent. Travaux prévus la semaine prochaine. Il faudra mettre en place la signalisation nécessaire.

Parts sociales ACOPREV: Nous devons réfléchir à notre position au sein d'ACOPREV, et décider si nous prenons des parts. Des habitations ou des hangars agricoles seront équipes dans un futur plus ou moins long et nous allons devoir soutenir le projet. Le Conseil municipal décide dans un premier temps d’adhérer à l’association, pour la somme de 20 euros.

Grand débat: Il n'y en aura pas dans la vallée. Nous proposons aux personnes qui le souhaitent de se joindre à celui organisé par la commune Die le mardi 5 mars 2019 à 19H.

Recensement: Le recensement est terminé. Nous sommes 101 personnes recensées sur la commune. Merci à chacun pour l’accueil réservé à l’agent recenseur.

Coin lecture : Un déménagement du coin lecture est envisagé dans la grande salle de la Mairie, avec évidemment beaucoup moins de choix. Cela permettrait d’ouvrir au moment des permanences informatiques qui ont lieu le premier mardi du mois. Le CM ne s’oppose pas au déménagement. La prochaine aura lieu le 05 mars 2019 à partir de 14H. La première a eu beaucoup de succès.

Location de salle pour activité: Une demande de location de salle nous est faite, quel tarif, à l'heure, au forfait pour la demi-journée et quelle salle, quel créneau? Une salle de la mairie (grande salle ou celle des enfants selon leur occupation) pourra être mise à disposition pour un forfait de 10€ (soit 3 heures d’occupation). Voir comment on établit le contrat.

Raccordement du logement communal : Les travaux sont finis. Il va falloir vidanger la fosse. Stéphane contacte AS26 afin de voir comment procéder en essayant de regrouper avec des habitants qui ne l’aurait pas encore fait. Il va aussi leur demander un devis pour un entretien annuel plus en profondeur que celui que la commune peut faire. Cela peut nous permettre de garder l’installation au mieux de son état.

La Drômoise: Participe-t-on cette année? Nous sommes d’accord pour autoriser le passage sur la commune et allons leur proposer de faire comme l’an passé, une animation. Le temps passé avait été fort apprécié.

La ronde des vignes: Cette manifestation va se tenir en juin et passera sur notre commune. Nous devons les rencontrer pour savoir ce qu'ils souhaitent. Nous attendons leur retour.

Travaux : Il va y avoir en avril des travaux aux Tourettes donc la fermeture de la route (pendant les vacances scolaires), il s'agit de l'étanchéité du deuxième tunnel.

Horaires pour les permanences de Mairie :

A partir du 29 octobre 2018 :

Mardi 9h à 12h et 13h à 16h30

Vendredi 9h à 11 h

FIN DE SEANCE 21h30