Procès Verbal - PV 2020 06 12 modifie

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Procès Verbal - PV 2020 06 12 modifie Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune de Simiane-Collongue. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2020 06 12 modifie)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Justice et droit, Simiane-Collongue PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 JUIN 2020 À 19H00

Le Vendredi 12 Juin 2020 à 19h00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est tenu

au complexe sportif à Simiane-Collongue.

Monsieur le Maire procède à l'appel nominatif des membres du Conseil Municipal.

MEMBRES PRESENTS :

MM. Philippe ARDHUIN - Léonard BALDOCCHI - Marina BARREST - Michel

BOISRAME - Myriam BONNET - Nicolas BOULLENGER - Myriam Graziella

CACCAVELLI - Robert CANAMAS - Jean Michel CASTAGNETTI - Isabelle CAUET -

Yvonne FORNASIER - Micheline FRAU - Anna GAGLIARDI - Edouard GAI - Noémie

GUILBOT - Jean Le PESQ - Paul MAISON - Isabelle MAZEAUD-CULIOLI - Jennifer

PALOMBE MARKARIAN - Hervé PERNOT - Paule RANUCCI - Lucien RIGAT -

Claudine SEGURA - Hervé SEREKIAN - Marine SIMULA - Dominique VALOIS-

... VALERA - Marc VIGOUROUX - Gilbert ZUNINO..

MEMBRE ABSENT :

Monsieur Anthony GIMENEZ.Monsieur le Maire autorise que le Conseil Municipal soit enregistré à la demande de

Monsieur Michel BOISRAME et propose Madame Dominique VALOIS-VALERA

comme secrétaire de séance.

Monsieur le Maire :

« J'ai reçu une lettre du groupe «De Collongue à Simiane» concernant la séance

d'installation du Conseil Municipal du 20 Mars 2020. Nous avons refusé d’y participer

conformément à la demande du 1er Ministre et des préconisations du Conseil Scientifique.

La délibération visant à vous déléguer l'intégralité des pouvoirs tel que prévu à l'article 2122

- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales a été adoptée.

Si nous avions été présents à cette séance, nous aurions formulé des observations et des

réserves sur cette délibération, d'autant qu'elle a été transmise aux membres du Conseil

Municipal la veille de la réunion.

Sachez que nous étions une des rares communes qui n'avait pas adopté l'ensemble de ces

mesures et ceci avait été préconisé notamment par le Ministre de l'Intérieur depuis le 17,

comme quoi tous les Maires devaient prendre l'ensemble de ces mesures compte tenu de la

crise du covid-19.

Le Maire doit rendre compte de chacune des réunions obligatoires du Conseil Municipal

conformément à l'article 2122-23, ce que je fais depuis 6 ans.

Pour la bibliothèque, de nombreux habitants de la commune regrettent que celle-ci ne puisse

rouvrir avant la rentrée de Septembre ainsi qu’ils en ont été informés par vos services, nous

souhaiterions connaitre les raisons qui conduisent à ce maintien de fermeture alors que les

communes voisines telles que Gardanne et Bouc-Bel-Air ont remis les bibliothèques à la

disposition des habitants avec des mesures sanitaires spécifiques.

Je pense que la réponse est dans la question, au niveau de Gardanne et Bouc-Bel-Air les

écoles ne sont pas ouvertes. Le protocole sanitaire que nous appliquons ne nous permet pas

d'avoir une équipe supplémentaire pour désinfecter la bibliothèque conformément à ce qui

est demandé.

Au niveau de la poste, le bureau de poste de Simiane est resté fermé pendant toute la période

de confinement et ne rouvre que partiellement et pour une partie seulement des opérations.

En particulier les courriers recommandés, les retraits, les colis et autres opérations postales

ne peuvent se faire qu’à la poste de Bouc-Bel-Air. Cette situation est problématique pour les

habitants de la commune et notamment pour les personnes âgées.

De surcroit, une rumeur court sur la fermeture définitive du bureau de poste de Simiane. Les

rumeurs ici à Simiane, il y en à beaucoup, alors je vous rassure le bureau de poste ne fermera

pas. Il est ouvert 2 jours par semaine le mardi et le vendredi.

2 En octobre il y aura une fermeture partielle ou totale je ne sais pas je n'ai pas assez

d'éléments, pour des travaux de réhabilitation afin de moderniser l'accueil de cette poste. »

Monsieur le Maire :

«Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 Mars 2020, sera signé uniquement par le

groupe majoritaire, car {es autres groupes étaient absents ce jour-là.

Madame Isabelle MAZEAUD-CULIOLE : Le Conseil d'Installation du 20 Mars 2020 à

Simiane s'est tenu sans que la majorité municipale ne tienne compte du risque liée au covid-

19. La demande d'ajournement des Conseils Municipaux d'Installation formulée par le ier

Ministre et le Préfet n'a pas été prise en compte. Notre groupe ayant respecté les demandes

du 1er Ministre et du Préfet, n'a pas participé à ce Conseil d'installation et n'a donc pas pu s'y

exprimer.

Pour cette raison nous votons contre ie Procès-verbal du 20 Mars 2020.

Monsieur le Maire : Vous n'étiez pas là. Vous pouvez voter pour ou contre enfin, vous

n’étiez pas là.

Alors sachez quand même que la loi spécifiait qu'il y avait un conseil municipal. Le Ministre

de l'intérieur Monsieur CASTANER, le 19 matin à la radio à dit qu'il fallait qu'il se tienne

coûte que coûte et Monsieur le 1er Ministre à pris la parole le soir au Sénat contredisant

totalement ce que disaient ses ministres.

Le problème c'est qu'il n'y a eu aucun ordre descendu de l'Etat. Les préfets n'ont pas donné

de consignes, et ceci a été relayé par la presse locale. Rien sur BFM TV, rien sur LCL rien

sur TF1, donc excusez-moi mais c'est un peu ambigu ce que vous dites.

Madame Isabelle MAZEAUD-CULIOLE : Il y a quand même eu des éléments dans la

presse nationale et le Préfet. a quand même envoyé un mail à tous les Maires le Vendredi

matin avant la tenue du conseil municipal.

Monsieur le Maire : Il a envoyé un mail mais nous étions déjà devant pour le Conseil

Municipal donc je n'ai pas pu le lire et deuxièmement ceci était un avis, ce n'était pas un

ordre puisque l'ordre doit être écrit avec des mesures gouvernementales car la loi en France

et heureusement s'applique.

Madame Isabelle MAZEAUD-CULIOLT : Il est tout de même curieux que seul Simiane en

France aït tenu ce conseil. L | Co L

Monsieur le Maire : Non vous êtes mal renseignée, il n'y a pas que Simiane.Madame Isabelle MAZEAUD-CULIOLI : Deux communes sur 30 000 ça fait quand

même un petit ratio.

Monsieur le Maire : Oui, mais la loi dit que nous étions dans la loi. »

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 Mars 2020.

Les groupes De Collongue à Simiane et Réunir Simiane étant absents, seul le groupe de La

Majorité vote :

- POUR : 20

- ABSTENTION : 1 (Monsieur Gilbert ZUNINO)

- CONTRE : 7 (MM. Michel BOISRAMÉ — Myriam BONNET — Nicolas BOULLENGER -

Graziella CACCAVELEI — Isabelle MAZEAUD-CULIOLI — Hervé PERNOT — Marc

VIGOUROUX -)

Monsieur le Maire :

« Le Procès-verbal du 05 Mai 2020, sera signé par les Élus sortant ou réélus uniquement.

Madame Myriam Graziella CACCAVELLIE : Les absents ne sont pas notés sur le Procès-

verbal, vous en avez 3 et ne sont pas notés. De plus, il manque l'intervention de Madame

Sylvie YEROUNIAN à propos de la 5G qui s'adresse à Monsieur Robert CANAMAS,

surtout que c'est enregistré.

Monsieur le Maire : Nous pouvons le rajouter mais sachez qu'aux précédents conseils

municipaux en 2014, on nous disait qu'il fallait mettre sur le procès verbal tout ce qu'il se dit.

Après on est venu me voir en me disant, non il ne faut pas le mettre. Il faudrait choisir si on

fait une synthèse ou mot pour mot.

Madame Myriam Graziella CACCAVELLI : Non mais là ce n'est pas mot pour mot, c'est

carrément une intervention que vous avez enlevé.

Monsieur le Maire : Nous rajouterons cette intervention.

Madame Myriam Graziella CACCAVELLE : Merci.

Monsieur Mare VIGOUROUX : Si nous sommes appelés à voter, nous nous abstiendrons

puisque nous étions qu’invités à ce Conseil Municipal.

Monsieur le Maire : Tout à fait. »

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 05 Mai 2020.

4 - POUR : 21

- CONTRE : 3 (MM Michel BOISRAME -— Myriam Graziella CACCAVELELI — Gilbert

ZUNINO)

- ABSTENTIONS : 5 (Myriam BONNET -— Nicolas BOULLENGER -— Isabelle

MAZEAUD-CULIOLI — Hervé PERNOT — Marc VIGOUROUX -)

Monsieur le Maire :

« Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Mai 2020, sera signé par le nouveaux

conseil municipal, procès-verbal à huis clos.

Monsieur Nicolas BOULLENGER : Monsieur le Maire, lors du Conseil Municipal du 25

Mai dernier notre groupe a voté contre le huis clos que vous avez demandé. En effet, notre

groupe considère que les Simianaises et Simianais doivent connaitre les raisons de l’éviction

de Monsieur Gilbert ZUNINO votre fidèle ami et collaborateur depuis de nombreuses

années.

Aussi nous ne pouvons que voter contre un Procès-verbal qui ne relate pas la teneur des

échanges tenus lors de cette séance. Si tant-est que les reproches faits à Monsieur Gilbert

ZUNINO soient réels, nous espérons que les mêmes mesures soient prises à l'avenir à

l'encontre de faits similaires si ceci devait encore être constaté. Je vous remercie. »

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Mai 2020.

- POUR : 20

- CONTRE : 5 (MM. Myriam BONNET - Nicolas BOULLENGER - Isabelle MAZEAUD-

CULIOLI - Hervé PERNOT - Marc VIGOUROUX)

- ABSTENTIONS : 3 (MM. Michel BOISRAMÉ -— Graziella CACCAVELLI - Gilbert

ZUNINO)

Madame Myriam Graziella CACCAVELLIT : "Monsieur le Maire, puis-je intervenir ?

Monsieur le Maire : Intervenir sur quoi ?

Madame Myriam Graziella CACCAVELLI : Je voulais juste vous demander si j'avais

cette possibilité là. J'ai été contacté par les parents d'élèves, qui ne connaissant pas les

procédures du conseil municipal, me demandent si vous voulez bien répondre à quelques

interrogations. Donc ma question était : Est-ce que vous voulez bien y répondre maintenant

ou en fin de conseil ?

Monsieur le Maire : Je pense que ces questions là on me les adresses en mairie, je répondrai

aux parents d'élèves.

5Madame Myriam Graziella CACCAVELELI : C'est justement pour cela que je vous dis,

n'étant pas au courant ils m'ont avertit trop tard pour que je vous envoie les questions.

Madame Isabelle MAZEAUD-CULIOLI : J'ai une question concernant les procès-

verbaux. Monsieur le Maire, lors du précédant Conseil Municipal je vous ai alerté sur les

anomalies de publication liées aux conseils municipaux sur le site de la mairie, et j'ai vu que

le site avait été partiellement mis à jour, je vous en remercie. I] manque toute fois le conseil

municipal du 10 Février 2020.

Par contre, l'article 2121-25 du Code des Collectivités Territoriales stipule que le compte

rendu de séance doit être affiché à la porte de la mairie et mis en ligne sur le site internet de

la commune s'il existe, ce qui est le cas à Simiane et ce sous huitaine.

Aujourd'hui si les comptes-rendus sont bien affichés en mairie, ils ne figurent jamais sur le

site internet de la mairie dans les 8 jours. Si vous pouviez également faire diligence sur ce

point cela serait apprécié par les Simianais.

Monsieur le Maire : D'accord,

Monsieur Marc VIGOUROUX : Je faisais suite au courrier que vous avez lu en début de

séance, sur lequel on vous demandait de rendre compte des décisions qui ont été prises

depuis le Conseil Municipal du 20 Mars 2020, là nous en sommes au troisième conseil

municipal qui se tient et nous n'avons aucune information sur les décisions qui ont été prises.

Monsieur le Maire : J'ai prévenu de tout ce qu'il s'est passé au niveau du covid-19, ce que

l'on avait fait, l'achat des visières, l'achat des masques, les chèques cadeaux etc. Nous en

avions quand même. Ou alors, tout Simiane est au courant mais vous, vous n'êtes pas au

courant. Il y a quelque chose qui ne va pas là.

Monsieur Marc VIGOUROUX : Ceci fait parti des choses qui devraient être déclinées au

conseil municipal.

Monsieur le Maire : Cela a été fait.

Monsieur Mare VIGOUROUX : Pas que je sache. Il y a des travaux qui se font un peu

partout dans Simiane, et aucune information n’est donnée aux Conseillers Municipaux.

Monsieur le Maire : D'accord, vous me surprenez. »L- AFFAIRES GENERALES

1-1___ OBJET : DESIGNATION DE L’'ELU QUE SERA EN CHARGE DES

QUESTIONS DE DEFENSE.

Monsieur le Maire :

« L’élu en charge des questions de Défense est placé auprès du Maire et à un rôle informatif.

Son action permet de faciliter une meilleure compréhension entre les différents services de la

Défense, les concitoyens et la commune. Le correspondant défense est l'interlocuteur

privilégié de l’autorité militaire lors de manifestations publiques d’ordre patriotique. Ii est

également le conseiller du Maire en matière de Défense Civile.

Je vous propose Madame Dominique VALOIS-VALERA, Îère adjointe au Maire, pour ce

poste. Je vous propose une élection à main levée. »

- POUR : 26

- ABSTENTIONS : 2 (Monsieur Michel BOISRAME - Madame Graziella CACCAVELLT)

La délibération est adoptée.

1-2 OBJET : DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION

DU SPIC "AMENAGEMENTS ET EQUIPEMENTS FUNERAIRES".

Monsieur le Maire :

« Le Conseil Municipal en date du 04 Décembre 2014, a décidé de créer un service public

industriel et commercial pour la gestion et l'aménagement des équipements funéraires. Les

missions relevant du domaine de compétence de la régie concerne uniquement, les

opérations d'acquisitions et de vente de caveaux.

Le Maire est forcément président et je vous propose de nommer 3 membres du conseil

d'exploitation du SPIC. Je vous propose :

- Monsieur Jean-Michel CASTAGNETTI

- Madame Yvonne FORNASIER

- Monsieur Léonard BALDOCCHI

Monsieur Hervé PERNOT : Le SPIC "aménagements et équipements funéraires" est

effectif depuis janvier 2015, gère une activité qui malheureusement nous concerne tous.

Nous avons été et seront tous concernés par la disparition d'être chers, et nos proches le

seront également, mais je nous le souhaite le plus tardivement possible.Face à ces moments difficiles, il est donc primordial de prévoir un service de qualité et de

confort. En conséquence, il est d'un devoir que toute responsabilité de la commune soit

mobilisée dans la gestion de cette activité.

Ainsi lors du Conseil du 04 Décembre 2014 un Conseil d'Exploitation de 3 membres à été

décidé. Au regard des résultats des dernières élections, nous représentons un tiers des

Simianais et devons légitimement prendre part au Conseil.

Vous conviendrez Monsieur le Maire, que c'est un devoir moral, un devoir de mémoire. En 2

responsable, notre groupe présente sa candidature.

Monsieur le Maire : Je n'ai entendu que la moitié, vous demandez d'avoir un membre au

SPIC c'est cela ?

Monsieur Hervé PERNOT : Exactement.

Monsieur le Maire : D'accord, vous proposez qui ?

Monsieur Hervé PERNOT : Moi-même,

Monsieur le Maire : Je l'accepte et vous propose de voter. Ii n'y a aucune obligation le

Maire désigne et c'est le Conseil Municipal qui valide ou non.

Pour être magnanime, Monsieur Léonard BALDOCCHI es-tu prêt à céder ta place ?

Monsieur Léonard BALDOCCHI : Oui.

Monsieur le Maire : D'accord. Donc il est proposé au conseil d'exploitation du SPIC :

- Monsieur Jean-Michel CASTAGNETTI

- Madame Vvonne FORNASIER

- _ Monsieur Hervé PERNOT

Intervention de Monsieur Gilbert ZUNINO sans micro.

Monsieur le Maire : Monsieur Hervé PERNOT n'est pas adjoint, il est proposé en tant

qu'Elu. Il me semble, jusqu'à preuve du contraire.

- POUR : 26

- ABSTENTIONS : 2 (Monsieur Michel BOISRAME — Madame Graziella CACCAVELLT

La délibération est adoptée.1-3 OBJET : DESIGNATION DES MEMBRES À LA COMMISSION D'APPEL

D’'OFFRES : CAO.

Monsieur le Maire :

«La commission d’appel d’offres prévue à l’article 22 du code des marchés publics est

constituée pour les communes de plus de 3500 habitants du Maire et de 5 membres du

conseil municipal élus suivant le principe de la représentation proportionnelle au plus fort

reste.

Il s’agit d’un scrutin de liste. Les groupes d’opposition ont été consultés par courriel en date

du 3 Juin 2020 afin de nous faire part de la désignation de leurs membres.

II convient de demander si une autre personne souhaite se présenter sur une liste.

Je vous propose de voter à maïn levée.

MEMBRES PRÉSENTÉS :

Liste « SIMIANE AVANCE » - M. Philippe ARDHUIN -

1 —- Mme Dominique VALOIS

2- M. Léonard BALDOCCHI

3 — M. Jean-Michel CASTAGNETTI

4 — M. Robert CANAMAS

5 — Mme Anna GAGLIARDI

6 — Mme Yvonne FORNASIER

7 —- Mme Isabelle CAUET

8 — M. Edouard GAÏI

9 — Mme Micheline FRAU

10 — M. Hervé SEREKTAN

Liste “De Collongue à Simiane » - Mme Isabelle MAZEAUD -

1 —- M. Hervé PERNOT

2 —- M. Marc VIGOUROUX

3 —- Mme Isabelle MAZEAUD

4 — Mme Myriam BONNET

5 — M. Nicolas BOULLENGER

Liste « Réunir Simiane » - M. Michel BOISRAMÉ —

1 - M. Michel BOISRAMÉ

2 —- Mme Graziella CACCAVELLIMadame Myriam _Graziella CACCAVELELX : Monsieur le Maire, nous votons pour

l'ensemble des listes ou liste par liste ?

Monsieur le Maire : C'est liste par liste. Le plus fort reste aux nombres de voix, c'est la loi

nous appliquons le Code Général des Collectivités Territoriales.

Pour la liste « Simiane Avance » : 20

Pour la liste « De Collongue à Simiane » : 5

Pour la liste « Réunir Simiane » : 2

- ABSTENTION : 1 (Monsieur Gilbert ZUNINO).

Suite aux élections :

Titulaires :

- Madame Dominique VALOIS-VALERA

- Monsieur Léonard BALDOCCHI

- Monsieur Jean-Michel CASTAGNETTI

- Monsieur Robert CANAMAS

- Monsieur Hervé PERNOT

Suppléants :

- Madame Anna GAGLIARDI

- Madame Yvonne FORNASIER

- Madame Isabelle CAUET

- Monsieur Edouard GAÏT

- Monsieur Marc VIGOUROUX

Intervention de Monsieur Michel BOISRAMÉ sans micro (inaudible).

Monsieur le Maire : " Je n'ai pas compris du tout ce que vous voulez dire.

Intervention de Monsieur Michel BOISRAMÉ sans micro (inaudible).

Monsieur le Maire : Oui, mais il ne peut pas y avoir 29 personnes à la CAO. Non il n'y a

pas de problème, ça se passe comme ceci dans toutes les mairies de France.

Intervention de Monsieur Gilbert ZUNINO sans micro.

Monsieur le Maire : Pour le CAO et le CCAS, nous avons demandé une liste commune et le

Préfet a refusé en disant qu'il devait y avoir une élection au plus fort reste.

101-4 OBJET :_DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL

MUNICIPAL QUI VONT SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES.

Monsieur le Maire :

" Considérant la nécessité de Ia bonne marche de l'administration de réunir les commissions

communales facultatives, je vous propose de voter pour :

- La commission environnement développement durable, transition énergétique.

- La commission finances publiques.

- La commission économie, commerces, entreprises, tourisme.

- La commission sécurité, tranquillité publique, sécurité environnementale.

- La commission urbanisme, grands projets.

- La commission travaux, voirie, entretien.

- La commission solidarité, social, 3ème âge.

- La commission éducation, petite-enfance, transport scolaire.

- La commission associations, sport, culture, jeunesse, festivités.

Il s'agit de fixer le nombre de représentant à 9 membres pour chacune des comiïinissions."

- POUR : 28

La délibération est adoptée à l'unanimité.

1-5 OBJET : DESIGNATION DES MEMBRES — COMMISSIONS COMMUNALES.

Il convient de créer les commissions municipales mentionnées à l’article L 2121-22 du Code

Général des Collectivités Territoriales pour des motifs tirés de la bonne administration des

affaires de la commune et afin d’assurer le principe de la représentation proportionnelle des

différentes tendances politiques au sein du Conseil Municipal.

Il a été décidé en accord avec les groupes d’opposition en date du 9 Juin 2020 de proposer

une liste commune pour chacune des commissions, composée des membres suivants :

- 6 Sièges pour la liste « Simiane Avance »

- 2 Sièges pour la liste « De Collongue à Simiane »

- 1 Siège pour la liste « Réunir Simiane »

.... Il convient de demander si une autre personne souhaite se présenter sur une liste.

I appartient au Conseil Municipal de valider la composition des commissions ainsi établies.

Je propose de voter à main levée.

11 Pour la commission communale environnement, développement durable,

énergétique :

- Monsieur Jean Le PESQ

- Madame Isabelle CAUET

- Madame Marine SIMULA

- Monsieur Léonard BALDOCCHI

- Monsieur Edouard GAÏ

- Monsieur Paul MAISON

- Madame Isabelle MAZEAUD-CULIOLI

- Monsieur Marc VIGOUROUX

- Madame Myriam Graziella CACCAVELLI

- POUR : 28

Pour la commission finances publiques :

- Madame Anna GAGLIARDI

- Madame Dominique VALOIS

- Madame Isabelle CAUET

- Monsieur Hervé SEREKTAN

- Madame Micheline FRAU

- Monsieur Lucien RIGAT

- Madame Isabelle MAZEAUD-CULIOLI

- Monsieur Marc VIGOUROUX

- Monsieur Michel BOISRAME

- POUR : 28

Pour la commission économie, commerces, entreprises, tourisme :

- Madame Noémie GUILBOT

- Monsieur Hervé SERERIAN

- Monsieur Robert CANAMAS

- Monsieur Édouard GAÏ

- Madame Anna GAGLIARDI

- Madame Marina BARRESI

- Monsieur Hervé PERNOT

- Madame Isabelle MAZEAUD-CULIOLI

- Monsieur Michel BOISRAME

- POUR : 28

12

transitionPour la commission sécurité, tranquillité publique, sécurité environnementale :

- Monsieur Robert CANAMAS

- Monsieur Jean-Michel CASTAGNETTI

- Monsieur Jean Le PESQ

- Madame Marine SIMULA

- Madame Noémie GUILBOT

- Madame Jennifer PALOMBE MARKARIAN

- Monsieur Hervé PERNOT

- Madame Myriam BONNET

- Monsieur Michel BOISRAME

- POUR : 28

Pour la commission urbanisme, grands projets :

- Monsieur Léonard BALDOCCHI

- Madame Dominique VALOIS-VALERA

- Monsieur Robert CANAMAS

- Monsieur Jean-Michel CASTAGNETTI

- Madame Anna GAGLIARDI

- Madame Yvonne FORNASIER

- Monsieur Hervé PERNOT

- Monsieur Marc VIGOUROUX

- Monsieur Michel BOISRAME

- POUR : 28

Pour la commission travaux, voirie, entretien :

- Monsieur Jean-Michel CASTAGNETTI

- Monsieur Robert CANAMAS

- Monsieur Léonard BALDOCCHI

- Madame Anna GAGLIARDI

- Madame Dominique VALOIS-VALERA

- Madame Marine SIMULA

- Monsieur Marc VIGOUROUX

- Monsieur Nicolas BOULLENGER

- Monsieur Michel BOISRAME

- POUR : 28

13Pour la commission solidarité, social, 3ème âge :

- Madame Yvonne FORNASIER

- Monsieur Léonard BALDOCCH

- Madame Dominique VALOIS-VALERA

- Madame Marine SIMULA

- Madame Paule RANUCCI

- Madame Noémie GUILBOT

- Madame Isabelle MAZEAUD-CULIOLI

- Monsieur Nicolas BOULLENGER

- Madame Myriam Graziella CACCAVELLI

- POUR : 28

Pour la commission éducation, petite enfance, transport scolaire :

- Madame Dominique VALOIS-VALERA

- Madame Marina BARRESI

- Madame Paule RANUCCI

- Madame Jennifer PALOMBE MARKARIAN

- Madame Claudine SEGURA

- Madame Micheline FRAU

- Madame Myriam BONNET

- Monsieur Nicolas BOULLENGER

- Madame Myriam Graziella CACCAVELLI

- POUR : 28

Pour la commission associations, sport, culture, jeunesse, festivités :

- Monsieur Robert CANAMAS

- Madame Claudine SEGURA

- Monsieur Anthony GIMENEZ

- Madame Jennifer PALOMBE MARKARIAN

- Madame Noémie GUILBOT

- Monsieur Paul MAISON

- Madame Isabelle MAZEAUD-CULIOLI

- Madame Myriam BONNET

7 - Madame Myriam Graziella CACCAVELLI

- POUR : 28

14Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLT : Au sujet des commissions communales

facultatives, la bonne marche de l'administration de la commune nécessite de réunir des

commissions municipales facultatives, ce que nous venons de faire avec les Elus de chaque

groupes.

Monsieur le Maire, en tant que Président de droit de ces commissions, nous souhaiterions

savoir à quel rythme et comment vous comptez organiser la tenue de ces commissions ?

Monsieur le Maire : C'est en fonction de l'avancement et des projets de la commune, par

définition.

Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLE : Donc il n'y a pas un planning des tenues des

réunions? Il n'y a pas un minimum par an ou par trimestre ?

Monsieur le Maire : Non et elles sont facultatives.

Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLE : C'est en fonction des projets de la commune ?

Je n’ai pas bien compris.

Monsieur le Maire : Oui. On fait une commission lorsque l'on a de quoi débattre au niveau

de l'objet. »

- POUR : 28

La délibération est adoptée à l'unanimité.

1-6 OBJET : DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL

MUNICIPAL QUI VONT SIEGER AU CCAS.

Monsieur le Maire :

" Pour le Conseil Municipal, je vous propose de fixer à 8 membres le nombre de conseillers

municipaux et à 8 membres le nombre de personnes non membres du Conseil Municipal

pour siéger au centre communal d'action sociale."

- POUR : 28

La délibération est adoptée à l'unanimité.

151-7 _ OBJET - ELECTION DES MEMBRES DU CCAS POUR LES CONSEILLERS

MUNICIPAUX.

Monsieur le Maire :

« Il s'agit d'un scrutin de liste. Les groupes d'oppositions ont été consultés par courriel en

date du 03 Juin 2020, afin de nous faire part de la désignation de leurs membres.

Il convient de demander si d'autres personnes souhaitent se présenter sur une liste ?

Les membres proposés :

Pour la liste "Simiane Avance" :

- Madame Yvonne FORNASIER

- Madame Paule RANUCCI

- Madame Marine SIMULA

- Madame Dominique VALOIS-VALERA

- Madame Micheline FRAU

- Monsieur Léonard BALDOCCH

- Madame Anna GAGLIARDI

- Madame Noémie GUILBOT

Pour la liste "De Collongue à Simiane" :

- Monsieur Nicolas BOULLENGER

- Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLI

- Madame Myriam BONNET

- Monsieur Marc VIGOUROUX

- Monsieur Hervé PERNOT

Pour la liste "Réunir Simiane" :

- Madame Myriam Graziella CACCAVELLE

- Monsieur Michel BOISRAME

Il est proposé de procéder à un vote à main levée.

Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLIT : Excusez-moi, on m'a demandé deux titulaires et

deux suppléants dôfic norfmaleïnent il ne devrait y avoir que quatre noïûs. ‘

Monsieur le Maire : Moi j'en ai cinq. De toute façon, c'est comme pour la lère commission,

c'est au plus fort reste. Cela ne pose pas de problème.

16 Pour la liste « Simiane Avance » : 20

Pour la liste « De Collongue à Simiane » : 5

Pour la liste « Réunir Simiane »: 2

- ABSTENTION : 1 (Monsieur Gilbert ZUNINO).

Intervention de Monsieur Michel BOISRAME sans micro (inaudible)

Les Elus sont :

- Madame Yvonne FORNASIER

- Madame Paule RANUCCI

- Madame Marine SIMULA

- Madame Dominique VALOIS-VALERA

- Madame Micheline FRAU

- Monsieur Léonard BALDOCCHI

- Monsieur Nicolas BOULLENGER

- Madame Graziella CACCAVELLI

Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLT : Dans la note de synthèse il est fait référence à

huit personnes qui sont non membres du Conseil Municipal qui sont nommées par le Maire.

Monsieur le Maire : Oui, donc nous avons des directives de la préfecture et il y a des

membres de droits, car il y en a qui sont pris au niveau des associations, l'UDAF, les

personnes âgées, les personnes handicapés représentants et le reste des associations de

Simiane.

Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLI : Donc je voulais savoir s'il y avait eu des

candidatures et quelles sont ces personnes ?

Monsieur le Maire : Il y a eu des candidatures oui, un peu trop d’ailleurs.

Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLI : Et donc on n’a pas la connaissance à

aujourd'hui des nominations ?

candidatures, les lettres de motivations ?

17 Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLE : Je voulais savoir si ces 8 personnes sont

identifiées c'est tout.

Monsieur le Maire : Non et c'est encore ouvert. La liste n'est pas encore fermée.

Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLT : Et donc on peut candidater ?

Monsieur le Maire : Nous allons faire un appel à candidature, j'en ai déjà reçu. »

1-8 OBJET : DESIGNATION DE DEUX MEMBRES : UN TITULAIRE ET UN

SUPPLEANT AU SEIN DU SABA (Syndicat Intercommunal d'Aménagement du

Bassin de l’Arc).

Monsieur le Maire :

« Suite à l'installation du Conseil Municipal en date du 20 Mars 2020, il est proposé de

nommer deux membres, un titulaire et un suppléant :

- Monsieur Léonard BALDOCCHI, Adjoint au Maire : Membre titulaire,

- Monsieur Jean-Michel CASTAGNETTI : Adjoint au Maire : Membre Suppléant.

Je vous propose de voter à main levée.

Monsieur Marc VIGOUROUX : Ayant eu l'occasion de travailler sur la prévention des

risques sur la commune et notamment sur les études réalisées par le SABA au niveau de

l'augmentation de l'inondation, je me porte candidat pour représenter la commune auprès de

cette instance.

Monsieur le Maire : Il y a un membre titulaire, je pense qu'il sera de ma liste. I] faut que se

soit un adjoint au Maire qui ait la main sur les possibilités d'organisations des travaux. Je l'ai

accepté pour le conseil d'exploitation du SPIC, pas pour celui-ci.

Monsieur Léonard BALDOCCHI en tant que titulaire, et Monsieur Jean-Michel

CASTAGNETTI en tant que suppléant. »

- POUR : 25

- ABSTENTIONS : 3 (Monsieur Michel BOISRAME — Madame Graziella CACCAVELLI —

Monsieur Gilbert ZUNINO)

La délibération est adoptée.

181-9 OBJET : DESIGNATION DE DEUX DELEGUES : UN TITULAIRE ET UN

SUPPLEANT —- COMMUNES FORESTIERES.

Monsieur le Maire :

« Suite au renouvellement du Conseil Municipal, il est proposé de désigner deux délégués,

un titulaire et un suppléant :

- Monsieur Jean Le PESQ, Adjoint au Maire : Délégué titulaire,

- Madame Isabelle CAUET, Conseillère Municipale : Déléguée Suppléante.

Je vous propose de voter à main levée.

Madame Myriam BONNET : La forêt couvre un espace majeur à Simiane. Elle est un lieu

de nature qui fait l'objet d'une attention particulière, elle forme autour des jardins

écologiques de Simiane un bel écrin protecteur.

Aussi, en tant qu'Elue, mais surtout en tant que citoyenne je m'intéresse à cet espace naturel

pour lequel j'ai acquis des connaissances notamment à travers l'agro-écologie très largement

liée à la forêt. Ceci explique les raisons pour lesquelles je me propose pour cette

comtnission,

Monsieur le Maire : D'accord.

Madame Myriam BONNET : Merci. »

Monsieur le Maire : Donc pour Monsieur Jean Le PESQ, Adjoint au Maire, Délégué

titulaire, et Madame Isabelle CAUET, Déléguée Suppléante.

- POUR : 20

- CONTRE : i (Monsieur Nicolas BOULLENGER)

- ABSTENTIONS : 7 (Monsieur Michel BOISRAME — Madame Myriam BONNET -

Madame Graziella CACCAVELLI — Madame Isabelle MAZEAUD CULIOLI — Monsieur

Hervé PERNOT — Monsieur Marc VIGOUROUX — Monsieur Gilbert ZUNINO)

La délibération est adoptée.

19 1-10 OBJET _: DESIGNATION DE TROIS DELEGUES AU SYNDICAT

INTERCOMMUNAL DU GRAND VALLAT - BOUC-SIMIANE (SIGV).

Monsieur le Maire :

«Je vous propose de désigner trois délégués titulaires pour la commune de Simiane-

Collongue.

- M. Philippe ARDHUIN : Maire : Membre Titulaire

- Mme Dominique VALOIS-VALERA : Adjointe au Maire : Membre Titulaire

- M. Robert CANAMAS : Adjoint au Maire : Membre Titulaire

Monsieur Nicolas BOULLENGER : Le SIGV mutualise des ressources entre les

communes de Bouc-Bel-Air et de Simiane-Collongue.

Si son objet à sa création était la concertation autour de la création du collège de Bouc-Bel-

Air puis celui de Cabriès et plus tard de Simiane-Collongue, ses compétences en ces temps

d'aujourd'hui a des domaines tel que la prévention de la délinquance dont l'organe majeur est

le Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (le CISPD).Je

travaille depuis 20 ans avec de telles instances pour aider un public de plus en plus nombreux

face à des problématiques familiales et sociales diverses.

De plus, notre groupe ayant obtenu 35% des voix aux élections, il est légitime que nous

©btenions se soir un tiers des sièges dans ces instances. C'est pour cela que je me propose

délégué communal auprès du SIGV.

Monsieur le Maire : D'accord. Pour la candidature de Monsieur Philippe ARDHUIN :

Maire : Membre Titulaire, de Madame Dominique VALOIS-VALERA : Adjointe au Maire :

Membre Titulaire et de Monsieur Robert CANAMAS : Adjoint au Maire: Membre

Titulaire. »

- POUR : 20

- CONTRE : 8 (Monsieur. Michel BOISRAME — Madame Myriam BONNET — Monsieur

Nicolas BOULLENGER - Madame Graziella CACCAVELLI — Madame Isabelle

MAZEAUD CULIOLI — Monsieur Hervé PERNOT -— Monsieur Marc VIGOUROUX —

Monsieur Gilbert ZUNINO)

La délibération est adoptée.

201-11 OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU

SYNDICAT MIXTE D’ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BDR (SMED 13).

Monsieur le Maire :

« Le SMED 13 est l'autorité organisatrice du service public de distribution publique d'énergie

électrique sur le territoire des 118 communes membres des Bouches-du-Rhône. À ce titre il

contrôle la qualité et la bonne exécution du service public.

La distribution d'énergies électriques exploitée par le concessionnaire ENEDIS. Le contrôle

de la concession, mission première du syndicat est assuré au quotidien au travers d'études de

contrôles d'analyse du rapport du concessionnaire d'enquête auprès des communes

adhérentes de recensements de données, des réponses à des autorisations de construire.

Il est proposé de voter pour Monsieur Philippe ARDHUIN, Maire de la commune, Madame

Dominique VALOIS-VALERA, Monsieur Robert CANAMAS. Je propose l'élection à main

levée.

Monsieur Hervé PERNOT : Le sujet des énergies et de leurs consommations est un sujet

majeur au regard du dérèglement climatique. Ce sujet doit faire l'objet d'un souci d'intérêt

collectif. Adhérent depuis 30 ans au SMED13, la commune de Simiane dispose ainsi d'un

vrai support pour conduire les projets de demain.

En effet, parmi ces compétences citons [a mobilité propre, l'électricité, la métropole, la

maitrise de la demande de l'énergie, il est de notre devoir d'apporter notre collaboration et

nos compétences dans l'intérêt des Simianais et Simianaise, c'est pourquoi je propose ma

candidature en tant que suppléant. |

Monsieur le Maire : En tant que titulaire ?

Monsieur Hervé PERNOT : Non, en tant que suppléant.

Monsieur le Maire : Il n'y a pas de suppléant, il y a que des titulaires. Vous voulez être

délégué titulaire ?

Attendez juste un instant, il y avait une erreur qui s'est glissé dans mes fiches, effectivement

puisque cela me surprend qu'il y est deux membres. Effectivement il n'y a que deux

membres, un titulaire, un suppléant. Donc le membre titulaire est le Maire, moi-même, et

Monsieur Jean Michel CASTAGNETTI comme suppléant. »

21 - POUR : 20 ,

- CONTRE : 8 (Monsieur Michel BOISRAME - Madame Myriam BONNET — Monsieur

Nicolas BOULLENGER -— Madame Graziella CACCAVEELT - Madame Isabelle

MAZEAUD CULIOLI — Monsieur Hervé PERNOT — Monsieur Marc VIGOUROUX -

Monsieur Gilbert ZUNINO).

La délibération est adoptée.

1-12 OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE

ŒA CLECT) :

Monsieur le Maire :

«Je vous propose comme délégué titulaire : Monsieur le Maire, Philippe ARDEHUIN et comme délégué suppléant : Monsieur Jean Michel CASTAGNETTT.

Madame ‘Isabelle MAZEAUD-CULIOLT : La commission locale d'évaluation des transferts doit veiller au respect de la neutralité budgétaire associé à ces transferts. Ma compétence en matière d'analyse financière et d'audit des comptes me pousse à poser ma candidature à cette commission dans l'intérêt de notre commune au poste de suppléante.

Monsieur le Maire : En général au niveau de la CLECT, les seuls qui sont convoqués sont les Maires des communes. Au niveau de notre commune c’est-à-dire, c’est le conseiller

métropolitain.

Qui est pour la candidature de Monsieur Philippe ARDHUIN et Monsieur Jean Michel CASTAGNETTI ? »

- POUR : 20

- CONTRE : 5 (Madame Myriam BONNET — Monsieur Nicolas BOULLENGER — Madame

Isabelle MAZEAUD CULIOLI — Monsieur Hervé PERNOT — Monsieur Marc

VIGOUROUX)

- ABSTENTIONS : 3 (Monsieur Michel BOISRAME - Madame Graziella CACCAVELLI —

Monsieur Gilbert ZUNINO)

2-1 OBJET : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE COÛT ET LA QUALIETE DU SERVICE D'ELIMINATION DES DECHETS 2018.

.Monsieur-le Maire laisse la parole à Monsieur Léonard-BALDOCCHT.

22Monsieur Léonard BALDOCCHI :

« La Métropole nous a transmis le 29 Janvier 2019, le rapport annuel sur le prix et la qualité

du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’année

2018 pour approbation et communication aux Simianais.

Pour faire suite à la transmission de la délibération de la métropole approuvant ce rapport le

24 Octobre 2019, le maire a une obligation règlementaire afin d’être totalement transparents

envers le conseil et les Simianais de le présenter et l’approuver à son tour en conseil

municipal. Ce rapport met en avant les indicateurs suivants : moyens (territoire desservis,

moyens humains, matériels et installations), tonnage pris en charge, répartition des tonnages,

indicateurs financiers, et les actions fortes pour l’année écoulée. Ce rapport sera laissé à la

disposition du public au service urbanisme, il sera également mis en ligne sur le site de la

commune et sur celui de la métropole.

Monsieur Mare VIGOUROUX : Monsieur le Maire, nous regrettons que ce rapport ne

fasse pas d'élément de comparaison avec d'autres intercommunalités et donc nous avons

regardé deux éléments : le volume des déchets d'une part et les coûts d'autre part. Nous nous

sommes appuyés par une enquête réalisée par l'association Zéro Waste qui porte sur les

données 2017 de la gestion des déchets en France qui met en évidence que 91

intercommunalités sur les 1 000 à peu près représentées en France, jette moins de 150 kg

d'ordures par an et par habitants. Il y en à même 18 qui sont à moins de 100 kg. Ces 91

intercommunalités représentent quand même 3.3 millions de personnes dont plus de 500 000

pour celles à moins de 100 kg. _

Forcé de-constater que la métropole Aïx - Marseille et encore d'avantage la communauté du

Pays d'Aïx sont très éloignées de ces performances avec respectivement 379 kg et 391 kg par

habitant et par an. Il faut cependant préciser qu'avant ce rapport se sont les communautés

mixtes à dominantes rurales qui sont les plus performantes et il n’y a qu’une seule ville de

100 000 habitants c’est Besançon en l’occurrence.

En ce qui concerne les coûts, l’étude la plus récente que nous avons trouvé a été réalisée par

l'ADEME en 2017. Lorsque l'on compare les principaux chiffres de ce rapport on peut

constater que le coût à la tonne pour la gestion des déchets du Pays d'Aïx est plutôt inferieur

à celui du rapport : 281 € à la tonne TTC, contre 290 mais ce chiffre n'est pas pertinent dans

la mesure où l'augmentation du volume génère sans aucun doute une diminution du coût à

l'unité.

Par contre, le coût par habitant nous parait beaucoup plus pertinent. On relève qu'il est très.

nettement supérieur pour le Pays d'Aïx puisqu'il ressort à 187 € alors que l'enquête de

l'ADEME donne un coût de 111 € TTC.

23Ces quelques éléments devraient donc nous inciter à demander à la Métropole et au Pays

d'Aïx, et peut-être aussi à la commune, une analyse comparative des données, une mise en

œuvre d'action au delà de la taxe d'incitation qui est surement celle qui donne les meilleurs

résultats avec par exemple une politique de prévention affirmée, le développement du

compostage privé et collectif et le broyage des déchets par le biais d'un service communal ou

de subventionnement à la location.

Quelles sont les actions que la commune de Simiane-Collongue entend développer sur cette

question ?

Monsieur le Maire : À la fin y avait-il une question ? Car je n'ai pas entendu votre

conclusion.

Monsieur Mare VIGOUROUX : Je répète la question, quelles sont les actions que la

commune de Simiane-Collongue entend développer sur cette question des déchets ?

Monsieur le Maire : Sur la question des déchets nous en avons développé plusieurs,

notamment sur le compostage que nous avons repris par convention qui était au collège et

qui a servit d'ailleurs, a un moment donné, plusieurs terres au niveau de Simiane.

Il y a eu énormément de communication mais par contre, l'augmentation des déchets dans

notre région du moins dans l'espace métropolitain et en augmentation d'une façon

considérable car il y a de grands centres urbains et il y a très peu de revalorisations

actuellement.

Et nous avons surtout mis en place le projet "Poule belle" où il y a zéro déchet alimentaire y

compris pour les commerces, puisque nous avons la ferme des Marres et ceci s'est étendu au- :

delà de la commune. Il y a plusieurs entreprises ou de restaurations hors commune qui

participent à ce projet.

Monsieur Mare VIGOUROUX : On pourrait peut-être penser au broyage des végétaux.

Monsieur le Maire : Mais on peut nettement améliorer ce système je suis entièrement

d'accord. Ceci est tout à fait dans la ligne de conduite de notre groupe. »

Monsieur le Maire :

« Je tenais à revenir sur la CLECT. Concernant ce que nous avons voté au niveau de la

CLECT, c’est principalement métropolitain. Ce n'est pas la CPA. La CPA c'est le Conseil du

Territoire, et le Conseil du Territoire on va débattre la CLECT on va dire, avec les

Conseillers métropolitains. Donc la CLECT se finalise au niveau de la métropole.

24L'ordre du jour étant épuisé, je vous remercie et j'espère que le prochain Conseil Municipal

pourra se faire dans la salle habituelle car il y à une acoustique qui est assez pénible et un

peu déplorable mais c'est dû à la configuration des lieux et non au matériel qui a été déployé.

Monsieur Hervé PERNOT : Monsieur le Maire, je vous remercie de me donner la parole,

nous avons été interpellés par les représentants des parents des enfants de l'école primaire qui

rencontrent aujourd'hui des difficultés ; concilier la reprise de leur travail avec l'absence de

garderie le matin ainsi que l'après midi alors qu'il y a encore 3 semaines de classe.

Ceux-ci sont dans l'attente d'une réponse qui est formulée par écrit. Que comptez-vous faire ?

Ensuite, les parents qui travaillent cet été s'inquiète aussi du manque d'information

concernant l'ouverture du centre aéré, tous les enfants n'ont malheureusement pas la chance

d'avoir des grands-parents pour les garder. La question est simple, c'est quand est-ce que les

inscriptions seront ouvertes ?

Ensuite, le programme du portail famille.net est très bien, mais je m'interroge, est-ce qu'il est

à jour ?

Pour finir, ces trois services nous semblent fondamentaux pour l'équilibre au niveau des

familles et des la reprise de l'économie, comptez-vous relancer ces services ? Si oui, sous

quels délais ? Je vous remercie.

Monsieur le Maire : Bien, je suis désolé mais j'ai entendu la première question mais pas la

dernière.

Monsieur Hervé PERNOT : La dernière question est : Concernant ces 3 services qui sont

gatderie du matin, garderie du soir et le centre aéré, quand est-ce que vous pensez pouvoir

relancer ces activités si vous Îles relancez ?

Monsieur le Maire : Alors j'ai bien compris votre question. Là dessus d'ailleurs on m'a

montré un mail qui a circulé qui est totalement erroné et qui m'a un peu hérissé je dois dire.

Le maïtre d'œuvre la dedans, ce n’est pas nous.

Ça n'est même pas, à la limite, l'Éducation Nationale. Ce sont les préconisations du Conseil

Scientifique pour cette reprise scolaire qui est draconienne. Un, tous les enfants ne peuvent

pas être accueillis à même temps, ce n'est plus l'école d'avant si vous préférez, et ça tout le

monde en est conscient.

Pour la garderie soit dans la journée, on applique un cloisonnement entre niveaux pour éviter

justement qu'il y ait.un brassage des enfants et le soir on l'annule parce que l'on fait une

garderie. C’est Là où on a un problème. Le problème c'est le nombre d'animateur, si on doit

mélanger tous les élèves pourquoi pas mais là, ce n’est pas tout-à-fait ce qui est préconisé.

25On envisage de remettre la garderie. On attend d'avoir, au niveau des Autorités Sanitaires, le

feu vert.

Concernant le centre aéré, actuellement au niveau de la préfecture on attend d'avoir un peu

plus d'éléments qui seraient donnés en cours de semaine prochaine au mieux. Actuellement,

nous avons travaillé pour une garderie avec les conditions sanitaires actuelles qui nous sont

imposées, donc il y en aura une mais si on peut prendre le plus d'enfants possible on le fera

pour les parents, même si actuellement on est assez restreint dans les conditions

d'organisation que l'on nous impose notamment au niveau des espacements.

D'autant plus qu'au centre aéré il y a une piscine, ça ne sera plus le centre aéré que les

parents ont connu l'année dernière, même si nous réduisons le nombre d'élèves.

Monsieur Hervé PERNO : Je vous remercie pour cette réponse, la question qui me vient

tout de suite en tête c’est : le nombre de places va donc être encore plus limité que sur Îes

années précédentes, commencez-vous à réfléchir à une règle d'attribution ?

Monsieur le Maire : Nous avons plus que réfléchis. Nous avons les animateurs, on prend

deux lieux pour essayer d'avoir le plus grand nombre d'enfants possible donc on ne va pas

tous les réunir aux Marres. Avec les préconisations actuelles nous sommes en mesure

d'accueillir 60 enfants. On espère pouvoir en accueillir plus d’une centaine comme chaque

année. Là, il faudrait une boule de crystal pour le savoir.

Monsieur Hervé PERNOT : Merci pour cette réponse, est-ce que l'occasion des

comtnissions ne serait pas l'occasion de réfléchir ensemble à cette règle d'attribution ?

Monsieur le Maire : Les règles ce n’est pas nous qui les réfléchissons, on nous les impose.

Je peux vous dire que la préfecture n’accepte rien du tout. C’est un peu triste mais c’est

comme ça c’est la réalité.

Madame Myriam Graziella CACCAVELLI : Merci Monsieur le Maire d’avoir répondu

aux questions que je voulais vous poser à l’autre opposition, c’est très gentil de votre part

mais moi j’avais encore une question si vous le permettez. Avez-vous prévu un projet avec

l’école dans le cadre des vacances apprenantes ?

Monsieur le Maire : Madame Dominique VALOIS-VALERA reçoit les parents d’élèves sur

ce projet la semaine prochaine, lundi à 14h00.

Madame Myriam Graziella CACCAVELLI : Très bien, donc peut-être on pourra avoir un

retour Madame Dominique VALOIS-VALERA ? Comme d’habitude que l’on a jamais.

Monsieur le Maire : Oui, bon c’est une remarque à éviter.

26Madame Myriam Graziella CACCAVELET : Je vais revenir Monsieur le Maire si vous le

voulez bien, sur le point 1-3 car on ne la pas voté finalement. Donc je me demande ce que

vous allez mettre pour nous.

Monsieur le Maire : 20 personnes ont voté pour « Simiane Avance », 4 pour « De

Collongue à Simiane » et 2 «pour Réunir Simiane ». Donc cela a été voté,

Madame Myriam Graziella CACCAVELLE : Parce qu’il y a eu un cafouillage et moi je ne

me rappelle pas avoir voté.

Monsieur le Maire : Vous voulez qu’on recommence ?

Madame Myriam Graziella CACCAVELLT : Moi je veux bien Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire : On peut la voter deux fois.

Madame Myriam Graziella CACCAVELLI : Merci.

Monsieur le Maire : Est-ce que tout le monde est d’accord ? Et nous compterons la

deuxième fois, la dernière évidemment.

Pour la liste « Simiane Avance » : 20

Pour la liste « De Collongue à Simiane » : 5

Pour la liste « Réunir Simiane » : 2

- ABSTENTION : 1 (Monsieur Gilbert ZUNINO).

Madame Myriam Graziella CACCAVELLI : Donc il y a bien un siège pour « Réunir

Simiane » ? Parce que là je suis perdu. Donc on ne vote pas pour nous Monsieur Hervé

SEREKIAN, c’est bien ce que je dis.

Monsieur le Maire : Cela ne change pas, donc :

Pour la liste « Simiane Avance » :

Titulaires :

- Madame Dominique VALOIS

- Monsieur Léonard BALDOCCHI

- Monsieur Jean Michel CASTAGNETTI

- Monsieur Robert CANAMAS

Suppléants :

- Madame Anna GAGLIARDI

- Madame Yvonne FORNASIER

27- Madame Isabelle CAUET

-_ Monsieur Édouard GAÏ

Pour la liste « De Collongue à Simiane » :

Titulaire :

-__ Monsieur Hervé PERNOT

Suppléant :

- Monsieur Marc VIGOUROUX

Pour la liste « Réunir Simiane » il n’y a pas de représentant.

Madame Myriam Graziella CACCAVELEI : Donc comme il n’y a personne nous

voterons contre,

Monsieur le Maire : Vous ne votez pas pour ou contre puisque nous avons voté les listes.

Madame Myriam Graziella CACÇCAVELLE : Sur ces listes là nous n’y sommes pas donc

je vote contre.

Monsieur le Maire : Mais c’est la loi, on peut changer la loi mais écrivez aux Députés.

Madame Myriam Graziella CACCAVELLI : Je vous le dis, vivement que vous retrouviez

votre DGS.

Intervention de Monsieur Gilbert ZUNINQ sans micro.

Monsieur Léonard BALDOCCHIH : Je voulais revenir sur la question par rapport aux

déchets, en début d’année, javais demandé à la Métropole de venir faire une réunion

d’information sur le tri puisque nous avions l’impression que c’était un manque ; une

réunion d’information auprès de la population.

Ils m’ont répondu qu’ils pouvaient tout-à-fait le faire, mais qu’il fallait mieux attendre de

faire cela après les élections. Et actuellement nous sommes coincés par la situation sanitaire

donc cela est prévu mais on ne sait pas quand.

Monsieur le Maire : I y avait le renouvellement de marché des prestataires qui devait se

dérouler au mois de Mai. Actuellement il y a des élections qui se profilent notamment à

Marseille et à Aix, donc forcément la Métropole est en sommeil. On attend les élections

métropolitaines qui vont avoir lieu au mois de Juillet donc l'installation avec un président et

un exécutif et les services vont relancer ce marché là où il y a eu des modifications dans les

tournées notamment. Je n’ai aucun élément pour savoir si ce sera le même prestataire ou

non. »

28Monsieur le Maire :

« L'ordre du jour étant épuisé, je vous remercie. Je vous souhaite une bonne soirée et un bon

weekend. »

La Secrétaire/de séance Monsieur Le Maire

Madame Do: lue VALERA Philippe ARDEUIN

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