Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2024 02 01

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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2024 02 01 Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Bonnevaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2024 02 01)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Santé, Envoyé en préfecture le 16/02/2024

Reçu en préfecture le 16/02/2024 s L

Publié le 16/02/2024 C

ID : 030-253003370-20240201-CS2024 01 O0-AU

Cévénnes

CS2024_01_00

Convoqué le 25 janvier 2024, le Syndicat Mixte du Pays des Cévennes s’est réuni à l'ATOME, salle des assemblées, le jeudi 1° février 2024 à 18h00, sous la présidence de Monsieur Christophe RIVENQ, Président.

Madame Geneviève COSTE, vice-présidente du Pays des Cévennes et maire de la comme

d’Allègre les Fumades est nommé secrétaire de séance.

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES

MEMBRES PRÉSENTS (51) : Christophe RIVENQ, Président, Max ROUSTAN, Patrick MALAVIEILLE, Jean- Michel PERRET, Geneviève COSTE, Gérard BARONI, Jean-Pierre DE FARIA, Pascal MILESI, Jean-Charles BENEZET, Liliane ALLEMAND, Monique CRESPON-LHERISSON, Jean IPSILANTI, Michel RUAS, Gérard LEROY, Jack VERRIEZ, Roseline BOUSSAC, Thierry JACOT, Roch VARIN D'AINVELLE, Yannick LOUCHE, Jacques PEPIN, Joseph BARBA, Jean-Max RENOUX suppléant de Bruno BIONDINI, Andrée ROUX, Jean- Claude D'ANTONA, Jean-Noël PUDDU, Jean-Marie AIGUILLON, Jean-Paul ANDRE, Philippe RIBOT, Alain GIOVINAZZO, Jean-François FLANDIN, Thierry JONQUET, Jean-Pierre BEAUCLAIR, Yannick DULFOUR, David GUIRAUD, Rémy BOUET, Sylvain CHARMASSON, Dominique BOCQUET, Nordine SEKARNA, Didier CAYRON, Frédéric GRAS, Georges RIBOT, Éric CHAUDOREILLE, Sébastien MAGNY, Ludovic MOURGUES, Julie LOPEZ-DUBREUIL, Jean-Jacques VIDAL, Guilhem LEMARIE, Emmanuelle GENEVET, Edouard LARI suppléant de Jérôme BASSIER, Johanna HUGUET, Firmin PEYRIC

POUVOIR (S) (7) : Marielle VIGNE pouvoir à Guilhem LEMARIE, Cyril OZIL pouvoir à Frédéric GRAS, Henri CHALVIDAN pouvoir à Jean-Pierre DE FARIA, Gérard BANQUET pouvoir à Philippe RIBOT, Guy CHERON pouvoir à Michel RUAS, Laurent CHAPELLIER pouvoir à Max ROUSTAN, Julien HEDDEBAUT pouvoir à

Christophe RIVENQ

ABSENT (S) (38) : Patrick DELEUZE, Jérôme VIC, Henri CROS, Didier DOYELLE, Georges BRIOUDES, Serge BORD, Jean-Michel BUREL, Jacques MOLLE, Jean-Pierre CHARPENTIER, Bernard HILLAIRE, Patrick DANIS, Patrice PUPET, Jean-Luc GIBELIN, Marc SASSO, Elie ROUVIERE, Michel VIGNE, Jean- Marie MALAVAL, Patrick JULLIAN, Thierry DAUBLON, Jean-Marie ITIER, Christian TEISSIER, François SELLE, Patrick DUMAS, Bruno CLEMENCON, Olivier MARTIN, Sylvie CARRASCO, Frédéric ITIER, Thierry BAZALGETTE, Didier SALLES, Guy MANIFACIER, Ghislain CHASSARY, Jean-Christophe PAYAN, Adrien CHAPON, Fanny SILHOL, Sylvain RICHARD, Florence BOUIS, Michel GRUSZECKI, Bernard ROUCAUTE

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - PLIE CÉVENOL

MEMBRES PRÉSENTS (51) : Christophe RIVENQ, Président, Max ROUSTAN, Patrick MALAVIEILLE, Jean-

Michel PERRET, Geneviève COSTE, Gérard BARONI, Jean-Pierre DE FARIA, Pascal MILESI, Jean-Charles BENEZET, Liliane ALLEMAND, Monique CRESPON-LHERISSON, Jean IPSILANTI, Michel RUAS, Gérard LEROY, Jack VERRIEZ, Roseline BOUSSAC, Thierry JACOT, Roch VARIN D'AINVELLE, Yannick LOUCHE, Jacques PEPIN, Joseph BARBA, Jean-Max RENOUX suppléant de Bruno BIONDINI, Andrée ROUX, Jean- Claude D'ANTONA, Jean-Noël PUDDU, Jean-Marie AIGUILLON, Jean-Paul ANDRE, Philippe RIBOT, Alain

GIOVINAZZO, Jean-François FLANDIN, Thierry JONQUET, Jean-Pierre BEAUCLAIR, Yannick DULFOUR, David GUIRAUD, Rémy BOUET, Sylvain CHARMASSON, Dominique BOCQUET, Nordine SEKARNA, Didier CAYRON, Frédéric GRAS, Georges RIBOT, Éric CHAUDOREILLE, Sébastien MAGNY, Ludovic MOURGUES, Julie LOPEZ-DUBREUIL, Jean-Jacques VIDAL, Guilhem LEMARIE, Emmanuelle GENEVET,

Edouard LARI suppléant de Jérôme BASSIER, Johanna HUGUET, Firmin PEYRICEnvoyé en préfecture le 16/02/2024

Reçu en préfecture le 16/02/2024 S L

Publié le 16/02/2024 G

ID : 030-253003370-20240201-CS2024 01 O0-AU

POUVOIR (S) (7) : Marielle VIGNE pouvoir à Guilhem LEMARIE, Cyril OZIL pouvoir à Frédéric GRAS, Henri CHALVIDAN pouvoir à Jean-Pierre DE FARIA, Gérard BANQUET pouvoir à Philippe RIBOT, Guy CHERON pouvoir à Michel RUAS, Laurent CHAPELLIER pouvoir à Max ROUSTAN, Julien HEDDEBAUT pouvoir à

Christophe RIVENQ

ABSENT (S) (38) : Patrick DELEUZE, Jérôme VIC, Henri CROS, Didier DOYELLE, Georges BRIOUDES,

Serge BORD, Jean-Michel BUREL, Jacques MOLLE, Jean-Pierre CHARPENTIER, Bernard HILLAIRE, Patrick DANIS, Patrice PUPET, Jean-Luc GIBELIN, Marc SASSO, Elie ROUVIERE, Michel VIGNE, Jean- Marie MALAVAL, Patrick JULLIAN, Thierry DAUBLON, Jean-Marie ITIER, Christian TEISSIER, François SELLE, Patrick DUMAS, Bruno CLEMENCON, Olivier MARTIN, Sylvie CARRASCO, Frédéric ITIER, Thierry

BAZALGETTE, Didier SALLES, Guy MANIFACIER, Ghislain CHASSARY, Jean-Christophe PAYAN, Adrien CHAPON, Fanny SILHOL, Sylvain RICHARD, Florence BOUIS, Michel GRUSZECKI, Bernard ROUCAUTE

Le procès-verbal du Comité Syndical du 27 décembre 2023 a été approuvé sans remarque à

l'unanimité.

N° délibération Objet délibération Vote

Votants : 58

CS2024 01 01 | Budget Primitif 2024 du Pays des Cévennes Pour : 58 - Unanimité = — Contre : 0

Abstention : 0

Votants : 58

Pour : 58 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

CS2024_01_02 Budget Primitif 2024 du PLIE Cévenol

Création du Conseil Local de Santé Mentale du

Pays des Cévennes et demande de labellisation Votants : 58

CS2024 01 03 |auprès de l’ARS — signature de la convention en Pour : 58 - Unanimité T7 Contre : 0 confiant la coordination et l'animation à

l'association RESEDA Abstention : 0

CS2024_01_04

Convention cadre triennale 2024-2026 et

convention partenariale 2024 avec l'Agence

d'Urbanisme et de Développement des Régions

Nîmoise et Alésienne « AUDRNA »

Votants : 58

Pour : 58 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

La séance est levée à 19 h 00.

ésident

u Syndicat Mixte

L

Pays des Cévennes