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Compte-Rendu - Compte Rendu du 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Erquery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Compte-rendu Conseil Municipal séance 09 juin 2023
20233
République Française Département de l’Oise
Mairie d’Erquery
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 juin 2023
Le neuf juin deux mil vingt-trois à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Stéphane
LECOMTE, Maire.
Présents : Mesdames Christine Ghazali, Hélène Henry, Valérie Bérenger, Céline Girard,
Messieurs Stéphane Lecomte, Philippe Henry, Sylvain Collin, Guillaume Druon, Julien Érard.
Absents excusés : Madame Sabine Garnet,
Monsieur Eric Duchemin.
Absents: Madame Aline Vandewalle
Messieurs Patrick Duhin, Dominique Brachet, Ali Barreddine.
Pouvoirs : Madame Sabine Garnet donne pouvoir à Monsieur Guillaume Druon.
Monsieur Eric Duchemin donne pouvoir à Monsieur Julien Erard.
Ordre du jour :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal 3) Elections des délégués communaux aux Sénatoriales
4) Autorisations Spéciales d’Absences (ASA)
5) Questions diverses.
La séance est ouverte
N°1/09-06/2023 Désignation du secrétaire de séance
Monsieur Guillaume Druon a été désigné, à l’unanimité, secrétaire de séance.
N°2/09-06/2023 Approbation du dernier Conseil Municipal
Le compte rendu de la réunion du 30 mars 2023 a été approuvé à l’unanimité.
N°3/09-06/2023 Désignation des délégués et suppléants aux élections Sénatoriales
Les prochaines Elections Sénatoriales auront lieu le 24 septembre 2023
Dans ce cadre, chaque conseil Municipal doit élire des délégués titulaires et suppléants qui représenteront la commune à ces élections.
Concernant Erquery, tenant compte de sa strate de population, le nombre de délégués à élire est de 3 titulaires et 3 suppléants Compte-rendu Conseil Municipal séance 09 juin 2023
20233
Le Conseil Municipal a désigné, à l’unanimité, des membres présents ou représentés les délégués titulaires et suppléants suivants :
Délégués titulaires :
1- M. Stéphane Lecomte
2- Mme Christine Ghazali
3- Mme Hélène Henry
Délégués suppléants :
1- M. Sylvain Collin
2- M. Julien Erard
3- Mme Valérie Bérenger
N°4/09-06/2023 Autorisations Spéciales d’Absences (ASA)
Monsieur le Maire rappelle qu’iI appartient au Conseil Municipal de fixer, conformément aux articles L.622-1 à L.622-5 du code général de la fonction publique, les modalités d’attribution d’autorisations d’absences pour les agents territoriaux après avis du Comité Technique compétent.
Les autorisations spéciales d’absences (ASA) permettent à l’agent de s’absenter de son service alors qu’il aurait dû exercer ses fonctions, lorsque les circonstances le justifient.
Certaines autorisations spéciales d’absence sont prévues par la loi ou le règlement. Elles peuvent l’être de droit ou accordées sous réserve des nécessités de service.
Monsieur le Maire rappelle les motifs pour lesquelles des ASA peuvent être accordées : Évènements familiaux, décès, Mariage ou PACS, enfants malades, etc…
Sous réserve de l’avis favorable du comité technique et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’accorder si besoin au bénéfice des agents titulaires, stagiaires et non titulaires (dont l’ancienneté est supérieure à 6 mois) des autorisations spéciales d’absences.
N°13/09-06/2023 Questions diverses
- Madame Céline Girard demande s’il est possible d’organiser une matinée « Nettoyons la nature ». Idée proposée par une habitante lors d’une permanence mensuelle d’élus. Monsieur le Maire lui répond qu’il y est favorable et propose qu’un groupe d’élus travaille sur cette proposition.
- Monsieur Julien Erard propose qu’un rappel soit fait sur les nuisances sonores.
La séance est levée à 19h40
Le/La Secrétaire de séance Le Maire