Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024.CM Delib 29.2
Déliberation - 2026.CM Delib 5.03
Déliberation - 2024.CM Delib 26.09
Déliberation - 2024.CM Delib 6.06
Déliberation - 2024.CM Delib 25.04
Déliberation - 2024.CM Delib 11.07
Déliberation - 2024.CM Delib 28.03
Procès Verbal - 2025 PV CM 27 02
Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 26.09
Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 18.01
Déliberation - 2024.CM Delib 18.01
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.CM Delib 18.01)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
BRÉAL! sous-Montfort
CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 18 JANVIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Mis en ligne sur le site internet de la Commune de Bréal-sous-Montfort et affiché en mairie
le Vendredi 19 janvier 2024
Conseil Municipal du 18/01/2024 www.brealsousmontfort.fr Liste des délibérations Date de la convocation : 12 janvier 2024
Nombre Conseillers en exercice : 29
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-huit janvier à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune de Bréal-sous-Montfort dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur ETHORE Bernard, Maire.
Présents : M. ÉTHORE, Mme GRUEL, M. HERCOUET, Mme LEROY, M. BERREE, Mme DUMAND, M. BOISSEL, Mme ROBIN,
M. BOURGEOIS, Mme GUILLARD, M. GUERARD, M. GOUILLET, Mme PERSAIS, Mme DUTAY, M. TARDIF, Mme RICHARD,
Mme BERREE, Mme BRIONNE, M. MOISAN, Mme ANGE, Mme CHAPRON (arrivée à partir de la délibération
n° 2024-1801-001), M. VERON GRUAU, M. GET, Mme POIRIER et M. BOIVIN.
Excusés ayant donné procuration : M. BERTRAND à Mme ROBIN. M. CHARON à Mme ANGE.
Absents : M. PAULY et Mme BEAUJOUAN.
Secrétaire de séance : Mme DUMAND.
Quorum : OK.
Approbation PV : approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023 à l'unanimité des
membres présents.
Rappel de l'ordre du jour de la présente séance.
Délibération n° 2024-1801-001 -— Affaires sociales — fichier d'enregistrement et de gestion de la demande de logement social —- convention de partenariat avec Créha Ouest pour l'utilisation de la plateforme Imhoweb
Résultat du vote : Pour : 27 - Contre : 0 - Abstention : 0
Délibération n° 2024-1801-002 — Affaires sociales — Association l'ETAPE - convention de partenariat 2024
Résultat du vote : Pour : 27 - Contre : 0 - Abstention : O
Délibération n° 2024-1801-003 — Affaires sociales —- adhésion au Label « Espace sans tabac » de la Ligue
contre le Cancer
Résultat du vote: Pour : 26 - Contre : 1 - Abstention : 0
Délibération n° 2024-1801-004 — projet de construction d'un Espace jeunes — demande de subvention à la
CAF d'ille-et-Vilaine
Résultat du vote : Pour : 27 - Contre : 0 - Abstention : O
Délibération n° 2024-1801-005 — projet de construction d'un Espace jeunes - demande de DETR et de DSIL
2024
Résultat du vote : Pour : 27 - Contre : 0 - Abstention : 0
Délibération n° 2024-1801-008 — projet d'extension du Cimetière - demande de DETR 2024
Résultat du vote : Pour : 27 - Contre : 0 - Abstention : 0
Délibération n° 2024-1801-007 -— Ressources humaines - modification du tableau des effectifs - modification
du poste « d'Attaché » à temps complet, à compter du 22 janvier 2024
Résultat du vote : Pour : 27 - Contre : 0 - Abstention : 0
Le Maire,
Bernard ETHORÉ Te |
Conseil Municipal du 18/01/2024 2
Liste des délibérations