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Déliberation - 2024.CM Delib 28.03
Procès Verbal - 2025 PV CM 27 02
Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 26.09
Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 18.01
Déliberation - 2024.CM Delib 29.2
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.CM Delib 29.2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 29 FÉVRIER 2024
gel Re: Ne) TS
Mis en ligne sur le site internet de la Commune de Bréal-sous-Montfort et affiché en mairie
le 12 MARS 20%
Conseil Municipal du 29/02/2024 www.brealsousmontfort.fr Liste des délibérations Date de la convocation : 23 février 2024
Nombre Conseillers en exercice : 29
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-trois février à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de
la Commune de Bréal-sous-Montfort dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur ETHORE Bernard, Maire.
Présents : M. ETHORE, M. HERCOUET, Mme LEROY, M. BERRÉE, Mme DUMAND, M. BOISSEL, Mme ROBIN, M.
BOURGEOIS, Mme GUILLARD, M. GUERARD, Mme PERSAIS, Mme DUTAY, M. TARDIF, Mme RICHARD, Mme BERRÉE,
Mme BRIONNE, M. MOISAN, Mme CHAPRON, M. VERON GRUAU, M. GET, Mme POIRIER.
Excusés ayant donné procuration : Mme GRUEL à M. HERCOUET, M. BOIVIN à M. MOISAN, M. GOUILLET à M. BERRÉE, M. BERTRAND à M. TARDIF
Absents: M. PAULY, M. CHARON, Mme ANGÉ et Mme BEAUJOUAN.
Secrétaire de séance : Mme BRIONNE.
Quorum : satisfait
Approbation PV : approbation du procès-verbal de la séance du 18 janvier 2024 à l‘unanimité des membres
présents.
Rappel de l'ordre du jour de la présente séance.
Délibération n° 2024-2902-008 - Finances - budget 2024 — rapport d'orientations budgétaires 2024
Après débat le Conseil Municipal prend acte.
Délibération n° 2024-2902-009 — Finances - budget principal - bilan des acquisitions et cessions 2023
Après débat le Conseil Municipal prend acte.
Délibération n° 2024-2902-010 — Finances - budget principal 2024 — subventions aux associations et autres
Résultat du vote: pour : 24 - contre : 0 - abstention : 0
Délibération n° 2024-2902-G11 - Finances - budget principal et budget annexe assainissement -—
approbation des comptes de gestion 2023
Résultat du vote : pour : 25 - contre : 0 - abstention : O
Délibération n° 2024-2902-012 — Finances - budget principal - approbation du compte administratif 2023
Résultat du vote : pour : 24 - contre : 0 - abstention : 0
Délibération n° 2024-2902-013 - Finances - budget annexe assainissement — approbation du compte
administratif 2023
Résultat du vote : pour : 24 - contre : 0 - abstention : 0
Délibération n° 2024-2902-014 - Bâtiments communaux - dénomination de la salle de sports
Résultat du vote : pour : 24 - contre : 0 - abstention :1
Délibération n° 2024-2902-015 - Bâtiments communaux - construction d'un espace jeunes - validation de
l'avant-proijet définitif
Résultat du vote : pour : 15 - contre : 5 - abstention : 5
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Liste des délibérations Délibération n° 2024-2902-016 - Cimetière - extension du cimetière — validation de l’avant-projet définitif
Résultat du vote : pour : 25 - contre : 0 - abstention : 0
Délibération n° 2024-2902-017 -— Urbanisme - modification du PEUi — sollicitation de Brocéliande
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Fait SiBréal sous Montfort, le 1 2 MARS 2024
Le Maire,
Bernard ETHORE
Conseil Municipal du 29/02/2024
Liste des délibérations