Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20250403ListeDesDeliberations
Déliberation - 16 DemandeDeSubventionAupresDeLaCAFDu62
Déliberation - 046 DesignationDeDeuxReferentsConventionTerritoria
Procès Verbal - 20251211ListeDesDeliberations
Ordre du Jour - 20251211OrdreDuJour
Déliberation - 56 SollicitationDUneSubventionAupresDeLaCAFDu62AuT
PLU - Annexes - ppri clarence Reglement approbation
Ordre du Jour - 20250130OrdreDuJour
Procès Verbal - 20230413ListeDesDeliberations
Ordre du Jour - 20240411OrdreDuJour
Ordre du Jour - 20250403OrdreDuJour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250403OrdreDuJour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
1
Commune de GONNEHEM
La réunion du conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 3 avril 2025
à la salle des Mariages en mairie à 18h30
L’ordre du jour sera le suivant :
I - Désignation du secrétaire de séance
II - Communication des décisions prises par le Maire
III - Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
IV - Projets de délibération
FINANCES
1. Approbation du compte de gestion 2024 : budget principal
2. Approbation du compte administratif 2024 : budget principal
3. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
4. Fixation de l’allocation de scolarité pour l’année 2025
5. Vote des subventions communales 2025 aux associations
6. Demande de subventions exceptionnelles - Fouans en Fête et Cheval Evasion 7. Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2025
8. Approbation du budget primitif 2025 : budget principal
9. Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais au titre du programme « Aide à l'investissement », année 2025
AMÉNAGEMENT ET URBANISME
10. Arrêt projet du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'Artois
INSTITUTION ET VIE PUBLIQUE
11. Convention relative aux conditions d'accès à la plateforme de dématérialisation de la commande publique et de ses services associés du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais
12. Motion contre l'Installation de stockage de Déchets Dangereux à Hersin-Coupigny
LECTURE PUBLIQUE ET CULTURE
13. Conventions de mise à disposition de la salle de la médiathèque Le Thotem 2
À Gonnehem, le 21 mars 2025
Le Maire, Bernard DELELIS