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Déliberation - hwvf4z7258mf1a
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étel.
Lien du pdf (Déliberation - hwvf4z7258mf1a)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Budget,
Liste
des
délibérations
examinées
RTE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 AVRIL
2024
a
Marilime
!
N° D'ORDRE
DE
ART
7
Te
b]KeRITo)\
Finances
Budget
Principal
de
la Commune
-Approbation
du
Compte
de
Gestion
APPROBATION
DE011-2024
nr
2023
G
Unanimité
Désignation
du
président
de
séance
pour
le vote
du
compte
administratif
2023
APPROBATION
DE012-2024
à
Les
du
budget
principal
de
la commune
G
Unanimité
DE013-2024
|
Budget
Principal
de
la Commune
- Approbation
du
Compte
Administratif
2023
APPROBSTION G
Unanimité
DE014-2024
|
Affectation
du
résultat
de
2023
au
BP
2024
de
la commune
HO G
Unanimité
DE015-2024
|
Vote
des
taux
d'imposition
2024
APEROBATINR G
Unanimité
DE016-2024
|
Validation
du
budget
primitif
2024
de
la commune
AFPROBATION G
Unanimité
DE017-2024
Budget
Annexe
du
Camping
et
du
Château
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
APPROBATION
2023
G
Unanimité
Désignation
du
président
de
séance
pour
le vote
du
compte
administratif
2023
APPROBATION
DE018-2024
à
nc
du
budget
annexe
du
Camping
G
Unanimité
DE019-2024
Budget
Annexe
du
Camping
et
du
Château
- Approbation
du
Compte
APPROBATION
Administratif
2023
G
Unanimité
DE020-2024
Budget
Annexe
du
Camping
et
du
Château
- Affectation
du
résultat
du
2023
au
APPROBATION
Budget
Primitif 2024
G
Unanimité
DE021-2024
|
Budget
Annexe
du
Camping
et
du
Château
- Vote
du
Budget
Primitif
2024
APPROBATION G
Unanimité
DE022-2024
|
Subventions
aux
associations
APPROBATION G
Unanimité
DE023-2024
|
Allocation
de
vétérance
aux
anciens
pompiers
APPROBATION G
Unanimité
DE024-2024
|
Subventions
aux
écoles
APPROBATION G
Unanimité
DE025-2024
|
Tarifs
des
séjours
AEPROBATIEN G
Unanimité
DE026-2024
Avenant
à la convention
d'étude
environnementale
— concilier
zones
de
APPROBATION
mouillages
et environnement
à l'échelle
du
bassin
de
navigation
de
la
ria
d’Etel
G
Unanimité
Autres
domaines
de
compétences
des
communes
Convention
cadre
de
mise
à disposition
de
moyens
humains
et
matériels
entre
APPROBATION
DE027-2024
,
né
les communes
de
Erdeven
et d’Etel
G
Unanimité
Marchés
publics
DE028-2024
|
Marchés
de
travaux
du
Gymnase
DR L-G-Unanimité
Le
Maire,
Guy
HERCEN