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Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Saint-Léger-des-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Séance du
Jeudi 3 juillet 2025
à 20h30
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le
conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai
d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Retrouvez l’ensemble des procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal sur le site internet de la
commune, rubrique : vivre/vie-municipale
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Ont été approuvées :
Délibération n°: DEL-2025-5-35
ZAC DU GRAND MOULIN – COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
Délibération n°: DEL-2025-5-36
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1
Délibération n°: DEL-2025-5-37
DEMANDES D’ADMISSIONS EN NON VALEUR
Délibération n°: DEL-2025-5-38
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Délibération n°: DEL-2025-5-39
TABLEAU DES EMPLOIS
Délibération n° DEL-2025-5-40
REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES ET ALSH
Délibération n° DEL-2025-5-41
TARIFICATION DES SERVICES PERISCOLAIRES ET ALSH
Délibération n° DEL-2025-5-42
AMENAGEMENT D’UNE TRAVERSEE CYCLABLE