Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil 11 septembre version 2 01

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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil 11 septembre version 2 01 Document publié le Mardi 11 septembre 2018 par la commune de Vassieux-en-Vercors. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil 11 septembre version 2 01)Thèmes du document : Transports, Tourisme, Aménagement du territoire, Compte rendu du conseil municipal du 11 septembre 2018

Présents : JALLIFIER Rémy – OTTENHEIMER Thomas - TIMSONET Philippe - ANTRESSANGLE Magalie - GAMONET VIDAL Nicole-

MAGNIN Rachel -GUILLET Nelly- FREL Lucien- Yann CERDAN

Excusés : CARQUEVILLE Catherine- PELLISSIER Denis

Secrétaire de séance : Philippe TIMSONET

Autre(s) personne(s) présente(s) : Audrey CHARRASSON

Ordre du jour

 Biens sans maître : intégration domaine communal

 Application Citoyenne

 Finances : DM Assainissement -Commune / Subventions association fête de village (participation feu artifice- parabole) / Semaine bleue : participation financière gouter

 Désignation délégués SPANC CCRV / Association ALAVV (Piroulet) / réunion Poste  Projet Auto Stop : désignation points sur la commune

 Logement communal : points dossiers en cours/ demande de raccordement électrique  Conseil des jeunes : Projet Bike Park – préparation prochaine réunion  Projets village : ouverture publique piscine Piroulet / Aménagement zone de la Pouillette/ réflexion Stationnement village/ Espace Vassivain

 Compte rendu réunions

 Planning septembre – décembre 2018

 Questions diverses

Thomas Ottenheimer ouvre la séance et constate que le quorum est atteint ; par conséquent, la séance de ce conseil municipal peut se tenir. Il demande de rajouter à l’ordre du jour une motion de soutien pour Radio Royans. Validé à l’unanimité des présents

************************************************************

En préambule à ce conseil, thomas Ottenheimer, remercie chaleureusement les élus, les associations et les habitants qui ont

participé activement à l’animation, aux manifestations et cérémonies de cet été.

1. Biens sans maîtres :

Nous arrivons au terme de la procédure. Pour rappel en 2016, la commune a été destinataire d’une information émanant des

services de l’état, concernant 2 parcelles de terrains situées sur le territoire de la commune, pour lesquelles les propriétaires

n’étaient plus connus. Après différentes recherches et campagnes d’affichage et d’informations, ces parcelles sont toujours

considérées comme « sans maître ». La commune doit délibérer afin de savoir si elle souhaite intégrer ces parcelles de terrain (

pour mémoire ZD 133 ET ZM 32 ) dans le domaine communal, à défaut de réponse dans les 6 mois qui viennent, ces biens seront

incorporés dans le domaine public de l’état. Il est proposé d’intégrer ces parcelles dans le domaine communal. Soumise au vote,

cette proposition est validée à l’unanimité des présents

2. Communication Application Citoyenne

Philippe Timsonet présente un projet d’application citoyenne via smartphone. Cela répond à l’une des idées émises lors des

réunions publiques du printemps. Le but de cette application, développée par un élu de la région iséroise, est d’informer lapopulation via une application sur les portables. Ce type d’application pourrait intéressée la commune afin de diffuser en temps

réel des informations importantes (phénomènes météos, circulation …). Les élus souhaitent étudier plus en détails les différentes

options possibles pour juger de l’opportunité de souscrire à une application citoyenne.

Concernant les actions de communication de la commune, les élus sont invités à une réunion de travail au cours de laquelle sera

évoqué le projet de créer une page Facebook Pro pour la commune.

3. Finances :

 Décision Modificative du budget Assainissement :

Pour être en corrélation avec les services de la Trésorerie, il convient de prendre une décision modificative qui acte une diminution

des dépenses sur les postes 6811 et 023 pour un montant de 555.70 Euros. Il s’agit d’une opération purement technique sans

impact sur les finances de la commune.

 Décision modificative du budget principal:

Il convient de porter au budget les 17 000 Euros de dépenses nouvelles au titre des investissements nouveaux validés par le

Conseil Municipal lors des précédents conseils municipaux (projet aménagement fer forgé / rénovation monuments aux morts /

travaux logements communaux) et les 17 000 Euros de recettes pour les financer (10 000 euros de subventions et 7 000 Euros

d’autofinancement). Ces projets rentrent dans les « petits » projets d’investissement que la commune s’était engagé à porter lors

du vote du budget 2018 et pour lesquels les financements maximum ont été obtenus.

 Vote Subvention à Vassieux Récréations

Thomas Ottenheimer propose de voter 2 subventions pour l’association Vassieux Récréations, l’une de 200 euros au titre de la

participation au feu d’artifice de la fête de village (comme l’an passé et comme convenu avec les associations) et l’autre de 239

Euros au titre de la prise en charge partielle de la pose de la parabole à la salle des fêtes que l’association Vassieux Récréations a

porté.

 Participation Semaine Bleue :

Thomas Ottenheimer informe également que la commune est sollicitée, comme l’année dernière, pour participer financièrement

à la semaine bleue (manifestations nationales à destination du public séniors) organisée par la Communauté des Communes du

Royans Vercors, pour cela deux après-midis à thèmes sont proposés à la Chapelle en Vercors, des goûters clôtureront ces deux

manifestations. Pour mémoire la participation 2017 s’élevait à 28€.

Soumises aux votes, ces propositions sont validées à l’unanimité des présents.

4. Désignation Délégués Commune :

CCRV : un élu doit représenter la commune dans la commission et le comité de pilotage sur le transfert des compétences Eau et

Assainissement : Les candidatures de Thomas Ottenheimer et de Denis Pellissier (suppléant) sont proposées.

ALAVV : il convient de réactualiser les 4 élus représentant la commune au conseil d’administration de l’association ALAVV

(Piroulet). Les candidatures de Thomas Ottenheimer, Philippe Timsonet, Denis Pellissier et Rachel Magnin sont proposées.

Soumises au vote, ces propositions sont validées à l’unanimité des présents

5. Projet Auto-Stop:

Désignation points sur la commune : par délibération du 24 juillet 2018, la CCRV a décidé la mise en place d’arrêts spécifiques

Auto Stop sur les communes du canton Royans Vercors ; 2 arrêts sont prévus sur la commune de Vassieux. Il convient de validerces 2 points qui recevront spécifiquement une signalétique adéquate, de désigner un élu référent. Philippe Timsonet sera l’élu

référent sur ce dossier, les emplacements validés sont les suivants : Avenue Georges Magnat (sous les panneaux directionnels

routiers – pour le sens Vassieux / Die) et devant la Mairie pour Vassieux/ La Chapelle, l’emplacement proposé par la CCRV devant

la maison Mick et Yolande Berthet ne semblent pas judicieux pour la pose de la signalisation adéquate et gênent la circulation des

riverains. La mise en œuvre de ce projet est prévue dans le semestre.

Soumise au vote, cette proposition est validée à l’unanimité des présents

6. Logement communal :

Dossiers en cours : la rénovation et le changement des volets des bâtiments communaux sont bientôt terminés. Le Conseil

Municipal remercie les locataires pour leur patience sur ce dossier.

Demande de raccordement électrique du garage de la Poste (logement Maechler- Marcel) : un devis pour raccorder le garage en

triphasé a été réceptionné pour un montant de 1 294.85 Euros TTC. (Le garage est déjà alimenté en monophasé). En complément,

il conviendra de prendre contact avec un électricien pour effectuer les raccordements nécessaires (devis non réceptionné à ce

jour). Le montant de ces travaux parait trop conséquent. Il est proposé de rencontrer le locataire pour refaire le point sur cette

demande. Il est également évoqué la piste, si ce projet est confirmé et validé, de répercuter cet investissement sur le montant du

loyer de ce garage (voir si cela est possible avec le bail actuel).

7. Conseil des Jeunes

Thomas Ottenheimer propose de fixer une nouvelle rencontre avec les jeunes de – de 18 ans pour avancer sur leurs projets, il

propose d’élargir l’invitation aux jeunes élèves de CM2. La rencontre de ce conseil des jeunes aura lieu samedi 22 septembre 2018

à 18h00.

8. Projets village :

 Finalisation du projet ouverture publique de la piscine du Piroulet :

Parmi les nombreux projets pour notre village listés lors des réunions publiques du printemps figurait l’ouverture publique de la

piscine du Piroulet. Aussi, en accord avec l’ALAVV, association gérante du Piroulet, le Conseil Municipal a décidé d’une période

test d’ouverture de la piscine à l’automne. Compte tenu de l’activité du Piroulet -qui reste prioritaire- et des disponibilités du

maitre-nageur, l’ouverture publique n’est envisageable que les samedis après-midi. Ainsi, la piscine sera ouverte au public les

samedi 22 et 29 septembre et les samedi 06, 13 et 20 octobre de 15h à 18h. Le prix de la séance est fixé à 5 Euros ; il est destiné

à couvrir les frais d’ouverture, de fonctionnement et de surveillance du maitre-nageur. Le Piroulet assurera la gestion des entrées

et le bon déroulé des séances et le Conseil Municipal prendra en charge le déficit éventuel de cette activité. Pour cette période

test, l’ALAVV offre exceptionnellement l’adhésion à l’association. L’entrée sera gratuite pour les enfants de moins de 3 ans. Tous

les mineurs de moins de 10 ans devront être accompagnés par un adulte responsable. Pour accéder à la piscine, les visiteurs

doivent se présenter à l’accueil du village vacances du Piroulet et régler leur entrée. Un bilan sera établi à l’issue des 5 séances

afin de réfléchir à la pérennisation de cette ouverture au public.

 Aménagement de la zone Pouillette :

Mr Paoline a exprimé son souhait de poursuivre cet aménagement d’entrée nord ( il a financé il y a plusieurs années les arbres qui

ont été planté au terrain de foot). Il souhaite à nouveau faire un don à la commune pour poursuivre cet aménagement. Il est

proposé de soumettre ce projet à un paysagiste et d’envisager un aménagement global de cette zone, un dossier pourrait ainsi

être déposé auprès du Conseil Départemental pour compléter cet aménagement.

Une rencontre avec un paysagiste est prévue mardi 18 septembre à 9h00.

 Réflexion Stationnement village / aménagement jardin de ville/ aménagement du village :L’aménagement du village est l’un des points les plus cités lors des réunions publiques du printemps sur l’avenir du village. Pour

avancer sur cette réflexion, il est proposé d’associer la population. Aussi 2 réunions publiques sont proposées afin de pouvoir

permettre à un maximum de personnes de s’exprimer sur ces projets : Lundi 08 Octobre 20h et mardi 09 Octobre à 09h

 Espace Vassivain :

Comme cela avait été évoqué lors de la réunion publique autour de ce projet le 15 juin, le groupe de travail élaboré en fin de

réunion débutera ces travaux le jeudi 04 Octobre. Une deuxième réunion est programmée le 20 novembre et un troisième reste

à programmer en Décembre.

9. Motion de soutien Radio Royans (dossier présentée par Rachel Magnin)

Cette radio associative sollicite le soutien des collectivités du Royans Vercors, pour obtenir de la part du CSA une fréquence pour

émettre sur le Vercors Sud (à ce jour, le CSA leur a répondu qu’il ne dispose pas de fréquence disponible ; or une étude financée

par la radio associative prouve le contraire). Il est donc demandé aux élus d’apporter un soutien massif à ce projet, qui sera ensuite

relayée par Mme Delavergne, députée de la circonscription. Soumise au vote, cette proposition est validée à l’unanimité des

présents (Rachel Magnin ne participe pas au vote)

10. Compte rendu réunions

En complément des réunions évoquées plus haut, un rapide compte rendu des autres réunions/rencontre du mois écoulé :

 Rencontre ALAVV/ Parc du Vercors :

Thomas Ottenheimer fait un point d’avancement des discussions entre le Parc, l’ALAVV et la commune concernant l’avenir de la

structure.

 Baraquements – Epora

Thomas Ottenheimer informe que la procédure d’acquisition des baraquements par l’Epora est retardée par le retour de la

personne qui avait souhaité en faire l’acquisition au détriment de la commune en 2015. Après avoir indiqué ne plus être intéressé,

il revendique à nouveau la priorité sur l’acquisition. L’Epora est en charge de dénouer ce dossier.

 Stade Raphaël Poirée :

La manifestation du 4 août dernier a été une réussite avec une forte participation des locaux et des estivants. Cela démontre à

nouveau l’attractivité du stade et conforte le projet de développement porté par la CCRV.

 Ex centre de vacances de la ville de Bollène :

Thomas Ottenheimer et Magalie Antressangle ont rencontré un potentiel acquéreur, très motivé, pour le rachat de l’établissement

de la ville de Bollène. Une rencontre a ensuite eu lieu avec ce potentiel acquéreur et la DDT pour la partie Accessibilité et Thomas

Ottenheimer rencontrera le Sous Préfet le jeudi 12 septembre pour s’accorder sur les conditions de mise aux normes accessibilité

du bâtiment : l’objectif est de faciliter l’acquisition et permettre une réouverture dès début 2019. Cet acquéreur souhaite

poursuivre l’activité touristique de ce site en se dirigeant vers une offre touristique enfants/ scolaires. L’acquisition devrait être

confirmée.

 Dossier Accessibilité Maison Sport Nature:

Thomas Lecomte, directeur de la Maison Sport Nature avance sur le dossier de la mise aux normes accessibilité de l’établissement.

Une rencontre à l’initiative de la commune a eu lieu avec les services de la DDT fin août, en vue d’obtenir une dérogation sur une

partie des travaux.

 Déneigement 2018-2019 :Thomas Ottenheimer informe que la Gaec Mag & Gus ne souhaite pas poursuivre la collaboration avec les services du département

pour le Déneigement. Il va donc falloir réfléchir à d’autres solutions et mettre en place un fonctionnement pérenne. Une réunion

de travail sera programmée très prochainement avec les élus et le Conseil Départemental pour étudier les différents scénarii

envisageables.

11. Informations Diverses/ Courriers Divers

 Passage Raid VTT- printemps 2019 : la commune est sollicitée pour valider le circuit, à priori pas d’objections, prendre attache avec certains agriculteurs pour les informer de cette manifestation.

 Devis reprise Bac à sable de l’école : un devis a été demandé auprès des services techniques de la CCRV, le montant a été jugé trop onéreux par les élus, une réflexion est en cours pour faire ces travaux en interne

 Mille traces : courrier émanant de l’association, concernant l’abattage arbres en bordure de route. Le Conseil décide de ne pas donner suite.

 Raid O Bivouak 2019 : organisation à la limite Est de la commune réunion d’information le 18 septembre

 Audrey Charrasson : courrier de demande pour aménagement horaire sur la journée du vendredi.

 Rallye Monte Carlo ZENN : véhicules électriques et hydrogènes : 26 octobre 2018

 Rallye Monte Carlo Historique : 4 février 2019

 Fermeture route RD 76 Combe Laval du 1er au 31 octobre

 Travaux Route de Bouvante : circulation par alternat sur RD 199

 Célia de LAVERGNE : invitation rencontre aux maires de la circonscription

12. Tour de Table :

Philippe Timsonet présente un compte rendu du stage de Tennis mis en place la semaine du 15 août :Forte participation sur

Vassieux : 26 participants. Vassieux se démarque positivement sur ce projet grâce à une forte implication locale sur la publicité de

cet évènement.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h00

Le secrétaire de séance, Philippe Timsonet.