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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 24 octobre 2012
Document publié le Mercredi 24 octobre 2012 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 24 octobre 2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Handicap et inclusivité,
Affiché le : 17 octobre 2012
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le MERCREDI 24 OCTOBRE 2012 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2012 Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I –FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE 1. Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
2. Approbation du Règlement Intérieur du personnel communal.
3. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2011 de la SADEV 94 (CRACL) pour la zone d’aménagement concerté « La Pompe – Avenir ».
4. Attribution du marché formalisé AOOE 2012/01 « marché d’assurances » pour la commune de La Queue en Brie. 5. Participation de la commune aux frais de scolarité d’élèves résidant à La Queue en Brie et fréquentant une Classe pour l’Inclusion Scolaire (CLIS) dans la commune de Boissy-Saint-Léger.
6. Admission en non valeur de titres irrécouvrables.
7. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Caudamicale ».
II – JEUNESSE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATIONS, PATRIMOINE, AFFAIRES SOCIALES ET INSERTION
8. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Bonne Tartine ». 9. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Allegro ». 10. Répartition de la subvention départementale aux associations de la commune – année 2012. 11. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des jeunes collégiens à l’accompagnement à la scolarité « CLAS » pour l’année scolaire 2012-2013.
III – TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT
12. Avis du Conseil Municipal relatif au Plan Local des déplacements du Haut Val-de-Marne. 13. Avenant n°1 au Marché à Procédure Adaptée 2010/15 fixant le forfait définitif de rémunération du cabinet d’architecte ATEVE au stade de l’Avant Projet Définitif pour des missions de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux et aménagements dans le cadre de la requalification du bassin, de l’esplanade de l’hôtel de ville, du centre commercial et de ses abords. 14. Avenant n°1 au Marché à Procédure Adaptée 2011/14 fixant le forfait de rémunération du cabinet d’architecte ECHEGUT au stade de l’Avant Projet Définitif pour des missions de maîtrise d’œuvre relatives à la réhabilitation de l’école élémentaire Pasteur.
15. Avenant n° 3 au marché formalisé AOOE 2008/02 « Marché de chauffage avec ECS et gros entretien » attribué à la société GDF SUEZ ENERGIE SERVICES COFELY.
16. Avenant n°1 au marché formalisé AOOE 2011/01 « Travaux d’entretien des espaces verts » passé avec l’entreprise ISS Espaces Verts
17. Attribution du marché à procédure adaptée n° 2012/15 « travaux de réhabilitation de la toiture de l’église Saint Nicolas ». 18. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable pour la réhabilitation de l’école élémentaire Louis Pasteur.
V – RAPPORTS D’ACTIVITES
19. Présentation du rapport d’activité du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable de l’Ouest Briard (SMAEP) de la région du Plessis-Trévise – Pontault-Combault – La Queue en Brie - année 2011.
20. Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour la REStauration COllective (SIRESCO) année 2011. 21. Présentation du rapport d’activité de la Maison de Justice et du Droit de Champigny sur Marne – année 2011. 22. Présentation du rapport d’activité de INFOCOM 94 – année 2011
VI – VŒU
23. Une urgence : le déblocage des crédits d’Etat pour le métro Grand Paris.
Le Maire,
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE