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Document publié le Vendredi 10 février 2012 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 17 février 2012 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
Affiché le : 10 février 2012
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le VENDREDI 17 FEVRIER 2012 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2011. • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION DES FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE
1. Débat d’Orientations Budgétaires 2012.
2. Indemnités de conseil versées aux agents des services fiscaux pour l’année 2011.
3. Fixation du tarif pour le séjour en direction des séniors en Sardaigne.
4. Fixation des tarifs pour l’organisation d’un séjour par le service « animations des séniors » à Lacanau.
IV – COMMISSION TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT
5. Attribution du marché à procédure adaptée MAPA N° 2011-41 «Travaux de réhabilitation et extension du gymnase Pierre de Coubertin ».
6. Avenant n° 2 au marché formalisé AOOE 2008/02 « Marché de chauffage avec ECS et gros entretien » attribué à la société GDF SUEZ ENERGIE SERVICES COFELY.
7. Approbation de la modification du PLU (Quartier du Val Fleuri – partie Est)
V – DIVERS – RAPPORTS D’ACTIVITES
8. Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne – année 2010.
9. Rapport d’activité d’INFOCOM 94 – 2010.
10. Rapport d’activité 2010 de la Charte forestière de l’Arc boisé Brigade équestre.
11. Information relative au bilan des marchés publics pour l’année 2011.
Le Maire,
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE