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Compte-Rendu - CR+reunion+CM+15+11+2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Heudicourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+reunion+CM+15+11+2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
Convocation
.
2 novembre
2017
Date
d'Affichage.
23
novembre
2017
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
13
Présents.
12
Pouvoir
1
Votes
exprimés.
13
L'an
deux
mille
dix
sept,
le
MERCREDI
15
NOVEMBRE,
à
19
heures.
Le
Conseil
Municipal
d'HEUDICOURT,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
extraordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
ESTÈVE,
Maire,
Etaient
présents
:
M.
Yves
ESTEVE,
Maire,
Mme
Andrée
LECERCLE
&
M.
Jean-Jacques
BOUCHE,
Adjoints,
M.
Bernard
BUISSET,
Mme
Isabelle
DELAUNEY,
Mme
Martine
DELAPLACE,
M.
Richard
ASCIAK,
M.
Georges
TERNISIEN,
Mme
Marie-Paute
KARKOSZKA,
M.
Jean-Claude
CLOUET,
M.
Philippe
DAGUET
&
M.
David
DAVERTON.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absent
excusé
:
M.
Gino
THETIS,
ayant
donné
pouvoir
à M.
Philippe
DAGUET.
M.
Philippe
DAGUET
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
14
septembre
2017.
I1-
ADHÉSION
au
CONTRAT
GROUPE
d’ASSURANCE
STATUTAIRE
du
CdG
de
l'Eure
(Délibération
n°
333
- 2017
- 40)
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
des
Assurances
;
VU
la
loi n°84-53
du
26
janvier
1984
et notamment
son
article
26
alinéa
2
;
VU
le
décret
n°86-552
du
14
mars
1986
pris
pour
l'application
de
l’article
26
alinéa
2
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
et relatif
aux
contrats
d’assurances
souscrits
par
les
centres
de
gestion
pour
le compte
des
collectivités
locales
et établissements
territoriaux,
VU
le
Code
des
Marchés
Publics
et
notamment
l’article
35
alinéa
L.2
autorisant
le
recours
à
la
procédure
de
marché
négocié
après
publicité
et
mise
en
concurrence,
lorsque
les
spécifications
du
marché
ne
peuvent
être
établies
avec
une
précision
suffisante
pour
permettre
le recours
à [° Appel
d’offres
;
VU
la délibération
du
Conseil
d’Administration
du
CDG
en
date
du
08/12/2016
approuvant
le renouvellement
du
contrat
groupe
selon
la procédure
négociée
;
VU
la délibération
du
Conseil
d’ Administration
du
CDG
en
date
du
29/6/2017,
autorisant
le Président
du
CdG
à signer
le marché
avec
le candidat
STACI
SAINT
HONORE
;
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
30/09/2016
proposant
de
se
joindre
à
la
procédure
de
renégociation
du
contrat
groupe
d’assurance
que
le Centre
de
Gestion
a lancé ;
Ur Conseil
Municipal
du
15/11/2017
- Page
2 sur 8
VU
Pexposé
de
Monsieur
le Maire
;
CONSIDERANT
la
nécessité
de
conclure
un
contrat
d’assurance
statutaire
;
CONSIDERANT
que
ce
contrat
doit
être
soumis
au
Code
des
Marchés
Publics
;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibérations,
et
à
Punanimité,
APPROUVE
les
taux
et
prestations
négociés
pour
la
Collectivité
de
Heudicourt
par
le
Centre
de
Gestion
dans
le
cadre
du
contrat-
groupe
d’assurance
statutaire
;
DECIDE
d’adhérer
à
compter
du
1°
Janvier
2018
au
contrat
d’assurance
groupe
(2018-2021)
et
jusqu'au
31
décembre
2021
aux
conditions
suivantes
:
Concernant
les
agents
affiliés
à
la
CNRACL
Formule
_j:
pour
les
risques
(Décès,
accident
du
travail,
longue
maladie/longue
durée,
maternité,
maladie
ordinaire)
avec
une
franchise
de
15 jours
fermes
par
arrêt
en
maladie
ordinaire,
au
taux
de
6.49
%
de
la masse
salariale
assurée
(frais
du
CdG
exclus)
Concernant
les
agents
affiliés
à
PIRCANTEC
Pour
tous
les
risques
avec
une
franchise
de
15
jours
fixes
sur
le
risque
de
maladie
ordinaire
au
taux
de
0.99
%
de
la
masse
salariale
assurée
(frais
du
CdG
exclus) Oui
L'assiette
de
cotisation
est
composée
du
Traitement
Brut
Indiciaire
auquel
s’ajoute(nt)
:
En
Option
CNRACL
IRCANTEC
Nouvelle
Bonification
Indiciaire
OUI
NON
Supplément
Familial
de
traitement
OUI
QUI
Et
à
cette
fin,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
le
bulletin
d’adhésion
ainsi
que
la
convention
à intervenir
dans
le
cadre
du
contrat
groupe.
PREND
ACTE
que
la
Collectivité
adhérente
pourra
quitter
le
contrat
groupe
chaque
année
sous
réserve
du
respect
du
délai
de
préavis
de
six
mois.
II-
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
{Délibération
n°
333
- 2017
-41)
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
des
Assurances,
Vu
la loi n°84-53
du
26
janvier
1984
et notamment
son
article
25
alinéa
6,
Vu
le
décret
n°2011-1474
du
8 novembre
2011
relatif
à la
participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents
Vu
la
directive
2004/18/CE
du
Parlement
Européen
et
du
Conseil
du
31
mars
2004,
relative
à
la
coordination
des
procédures
de
passation
des
marchés
publics
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services,
Vu
la
proposition
du
Centre
de
gestion
de
l'Eure,
par
courrier
en
date
du
02/10/17,
par
laquelle
ce
dernier
envisage
le
lancement
d'une
consultation
pour
la
passation
d’une
convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la
protection
sociale
complémentaire,
Vu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire, Conseil
Municipal
du
15/11/2017
- Page
3 sur
8
Le
Conseil
Municipal,
après
délibérations,
Décide,
à
l’unanimité,
de
se
joindre
à
la
procédure
de
mise
en
concurrence
pour
ia
passation
de
la
convention
de
participation
que
le
Centre
de
Gestion
de
l’Eure
va
engager
en
(année)
conformément
à
l’article
25
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
Et Prend
acte
que
les
tarifs
et
garanties
lui
seront
soumis
préalablement
afin
qu’il
puisse
prendre
ou
non
la
décision
de
signer
la
convention
de
participation
souscrit
par
le
CDG27
à compter
du
01/01/2019.
HI-
CCVN
- INSTRUCTION
du
DROIT
des
SOLS
:Avenant
n°
1
à
la
CONVENTION
(Délibération
n°
333
- 2017
- 42)
Monsieur
le
Maire
présente
et
donne
lecture
du
courrier
adressé
par
la
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand
relatif
à
la
modification
de
l’article
9
de
la
«
Convention
pour
l’Instruction
des
autorisations
d'Urbanisme
entre
la
CCVN
et
les
Communes
Membres
signataires
».
L'article
9
de
la
Convention
d’origine
est
modifié
selon
les
2
ajustements
suivants
:
Y_
L’excédent
financier
de
l’ex
service
intercommunautaire
ne
sera
pas
versé,
en
termes
de
trésorerie,
par
la
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand
à
la
Ville
de
Gisors
;parallèlement
et
en
corrélation,
la
Ville
de
Gisors
n’aura
pas
à
rembourser,
à l'issue
de
la
Convention,
l’excédent
à la
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand
;
Y
Cet
excédent
financier
sera
reversé,
à
l'inverse,
dès
sa
perception
par
Seine-Normandie
Agglomération
en
2017,
par
la
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand
aux
communes
ayant
utilisé
le
service
depuis
2015,
au
prorata
de
leurs
contributions
budgétaires.
Tous
les
autres
articles
de
la
Convention
restent
inchangés.
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal,
à lunanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l’avenant
n°1
à la-dite
Convention.
IV
-
MODIFICATION
des
STATUTS
de
la
COMMUNAUTÉ
de
COMMUNES
du
VEXIN
NORMAND
{Délibération
n°
333
- 2017
- 43)
Prise
de
la
Compétence
GEMAPT
Vu
la
loi
« MAPTAM
» n°2014-58
du
27 janvier
2014,
et notamment
ses
articles
56-I-29
et
59-I] ;
Vu
la
loi
« NOTRe
» n°
2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
et
notamment
son
article
76-I1-2°
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
et
notamment
ses
articles
L.
5211-17,
L.
5211-20
et
L
5214-16
3°
et L.
5214-21
;
Vu
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand
;
Va
le
projet
de
statuts
modifiés
annexés
;
Considérant
que
la
loi
MAPTAM
modifiée
par
la
loi
NOTRe
précitées
attribue
aux
EPCI
à
fiscalité
propre
une
nouvelle
compétence
obligatoire
en
matière
de
gestion
des
milieux
aquatiques
et
de
prévention
des
inondations
(GEMAPT),
à compter
du
1T
janvier
2018
;
Considérant
que
l’ensemble
de
ces
modifications
statutaires
emporteront
transfert
desdites
compétences
à
la
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand
ainsi
que
des
droits
et
obligations
attachés
aux
biens,
équipements
et
services
nécessaires
à
leur
exercice
;
Considérant,
enfin,
que
pour
éviter
toute
ambiguïté
d’interprétation
du
droit
et
permettre
une
lisibilité
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand,
il
convient
d’accorder
ces
derniers
à la
rédaction
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
celle
de
l’article
L'211-7,
I
du
code
de
l’environnement
auquel
renvoie
le
CGCT
et
dont
les
items
1°,
2°,
5°
et
8°
constituent
la
compétence
« GEMAPI
» à
proprement
parler,
à savoir
:
1°
L'aménagement
d'un
bassin
ou
d'une fraction
de
bassin
hydrographique
; Conseil
Municipal
du
15/11/2017
- Page
4 sur
8
2°
L'entretien
et
l'aménagement
d'un
cours
d'eau,
canal,
lac
ou
plan
d'eau,
y
compris
les
accès
à
ce
cours
d'eau,
à
ce
canal,
à
ce
lac
ou
à
ce
plan
d'eau
;
5° La
défense
contre
les inondations
et contre
la mer
;
8°
La
protection
et
la
restauration
des
sites,
des
écosystèmes
aquatiques
et
des
zones
humides
ainsi
que
des
formations
boisées
riveraines.
Considérant
que
la
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand
souhaite
également
s’assurer
la
possibilité
d'exercer
sur
son
périmètre,
des
compétences
complémentaires,
dites
Hors
GEMAPI,
en
matière
de
ruissellement
et
de
surveillance
de
la
ressource
en
eau,
mais
également
des
outils
de
coordination
et
d’animation
qui
constituent
des
compétences
partagées
entre
collectivités
territoriales
;
Considérant,
que
pour
éviter
toute
ambiguïté
d’interprétation
du
droit
et
permettre
une
lisibilité
des
statuts
de
la
communauté,
il
convient
d’accorder
ces
derniers
à la
rédaction
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
plus
particulièrement
celle
de
l’article
L211-7,
I du
code
de
l’environnement
auquel
renvoie
le
CGCT
et
dont
les
items
4°,
11°,
129,
à savoir
:
4°
La
maftrise
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement
ou
la
lufte
contre
l'érosion
des
sols
;
11°
La
mise
en
place
et
l'exploitation
de
dispositifs
de
surveillance
de
la
ressource
en
eau
et
des
milieux
aquatiques
;
12°
L'animation
et la
concertation
dans
le
domaine
de
la
gestion
et
de
la
protection
de
la
ressource
en
eau
et
des
milieux
aquatiques
dans
un
sous-bassin
où
un
groupement
de
sous-bassins,
ou
dans
un
système
aquifère,
correspondant
à
une
unité
hydrographique. Considérant
le projet
de
statuts
modifiés
annexé
;
Vu
la délibération
n°2017186
en
date
du
21
septembre
approuvée
par
le Conseil
communautaire ;
Vu
l'ensemble
de
ces
éléments
;
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
:
V_
D’approuver
les
modifications
de
compétences
et
les
statuts
tels
qu’annexés
à
la
présente
délibération
avec
effet
au
1
janvier
2018
;
Ÿ_
D’adresser
copie
de
cette
délibération
à la
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand.
Annexe
:statuts
modifiés
Modification
de
l'intérêt
communautaire
en
matière
d'action
sociale
Monsieur
le
Maire
présente
un
courrier
de
la
CCVN
en
date
du
28/09/2017
accompagné
de
la
délibération
du
21/09/2017
modifiant
l'intérêt
communautaire
en
matière
d’action
sociale,
Cette
modification
a
pour
objet
de
déclarer
d’intérêt
communautaire
le
lieu
d’accueil
Enfants-Parents
situé
à Gisors.
V-
ACQUISITION
rue
du
CLOS
POTARD
(Délibération
n° 333
- 2017
- 44)
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
souhait
de
la
commune
d’acquérir
la
bande
de
terrain
correspondant
à
l'Emplacement
Réservé
n°
2
du
Plan
Local
d'Urbanisme,
cadastrée
B
451,
d’une
surface
de
54
m?,
en
vue
de
l’élargissement
de
la
chaussée.
À
ce
titre,
Monsieur
le
Maire
présente
un
courrier
du
Notaire
chargé
de
cette
opération,
en
date
du
18
septembre
2017,
informant
avoir
reçu
du
propriétaire
un
accord
écrit
pour
la
vente
au
profit
de
la
commune
au
prix
de
1 €.
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal,
à Funanimité
:
Y_
Décide
d'acquérir
la
parcelle
B
451
d’une
surface
de
54
m°,
au
prix
de
1 €,
les
frais
de
Notaire
étant
à
la
charge
de
la
commune,
Y
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à ce projet
et à son
ordonnancement. Conseil
Municipal
du
15/11/2017
- Page
5 sur
8
VI-
REHABILITATION
de
ANCIEN
PRESBYTÈRE
(Délibération
n°
333
- 2017
- 45)
Dans
le
cadre
de
la
réhabilitation
de
l’ancien
presbytère
en
Mairie
et
Agence
Postale
Communale,
Monsieur
le
Maire
présente
aux
Membres
du
Conseil
le
pré-programme
établi
par
le
Bureau
d'Etudes
SENOVEA
(anciennement
EAD).
Celui-ci
comporte
notamment
la
vérification
de
la
faisabilité
technique
et
économique
à partir
de
l’approche
suivante
:
*_
Elaboration
d’un
pré-programme
à partir
de
l'identification
des
besoins
V_
Calage
du
montant
de
l'investissement
et
du
montage
financier
prévisionnel
Y
Proposition
d’un
calendrier
prévisionnel
de
réalisation.
Les
travaux
envisagés
sont
estimés
à 576
220
€
HT,
soit
691
464
€
TTC
et
comprennent
:
Réhabilitation
lourde
du
rez-de-chaussée
Réhabilitation
du
1% étage
en
stockage
Aménagements
extérieurs
Maîtrise
d’œuvre
(architecte)
Autres
dépenses
: relevé
de
géomètre,
étude
de
sols,
contrôleur
technique,
CSPS,
diagnostics,
assurance
DO/CNR,
frais
de
branchements,
frais
divers.
Provision
actualisations
et imprévus
Assistance
à maîtrise
d'ouvrage.
KR SS
Il
est
à
noter
que
ce
projet
peut
bénéficier,
en
totalité,
de
80
%
de
subventions,
par
PEtat
(Fonds
de
Soutien
aux
Investissements
Locaux
—
FSIL)
et
le
Département
(Fonds
Départementai
d’Appui
au
Territoire
—
FDAT
Equipement
de
vie
sociale),
sur
la
base
de
510
120
€
HT
(l'assurance,
les
frais
de
branchements
et
divers
et
les
provisions
ne
sont
pas
éligibles).
Monsieur
le
Maire
informe
que
les
Contrat
de
Ruralité
(Etat)
et
Contrat
de
Territoire
(Département)
ont
été
envoyés
à la
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand
qui
est
identifiée
comme
chef
de
file
de
la
future
contractualisation
2017/2021
avec
l’Europe,
l'Etat,
la
Région
Normandie
et
le
Département
de
l’Eure.
Elle
a
pour
mission
de
regrouper
l’ensemble
des
projets
communaux
et
syndicaux
à
l’échelle
intercommunale.
Afin
de
poursuivre
ce
projet,
Monsieur
le
Maire
propose
d’avoir
recours
à une
Assistance
à maîtrise
d’ouvrage
et
présente,
à cet
effet,
le
devis
réalisé
par
le
bureau
d’études
SENOVEA
s’élevant
à 24
975
€
HT,
soit
29
970
€
TIC.
Monsieur
le
Maire
précise
que
cette
prestation
est
incluse
dans
le
détail
ci-dessus
et
est
subventionnable.
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
:
Y_
Donne
son
accord
sur
le
devis
de
SENOVEA
présenté
pour
le
montant
indiqué
ci-dessus,
Y_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
projet
et
à son
ordonnancement.
VII
- MODIFICATION
de
la
DURÉE
HEBDOMADAIRE
de
SERVICE
d’'UN
ADJOINT
TECHNIQUE
{Délibération
n°
333
- 2017
- 46)
Vu
l'arrêt
des
Temps
d'Activités
Périscolaires,
Vu
la nécessité
de
revoir
la durée
hebdomadaire
de
service
de
Madame
Brigitte
BLONDIAU,
Considérant
l’accord
écrit
de
l’intéressée
en
date
du
25
août
2017,
Considérant
l'avis
Favorable
du
Comité
Technique
Paritaire
du
Centre
de
Gestion
de
l’Eure
en
date
du
09
novembre
2017 ;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibérations,
décide,
à
l’unanimité,
décide
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
service
de
Madame
Brigitte
BLONDIAU.
Elle
passera
à 8,62/35°"°
(au
lieu
de
1 0/35")
à compter
du
1°
Novembre
2017.
VIII
-
ECOLE
Monsieur
le
Maire
informe
que
certaines
demandes
ont
été
formulées
lors
du
dernier
conseil
d’école,
à savoir :
Ÿ
Imprimante
pour
la
classe
des
CM1/CM2
:Dans
la
mesure
où
il
est
possible
de
se
raccorder
au
copieur
multifonctions,
il
est
décidé,
dans
un
premier
temps,
de
faire
une
installation
en
réseau
Bâche
pour
couvrir
le
bac
à sable
Nettoyage
et
peinture
des
murs
du
préau
Pose
de
stores
ou
rideaux
dans
la
classe
des
CM
SK$K Conseil Municipal
du
15/11/2017
- Page
6 sur 8
Y_
Eclairage
extérieur
Y_
Sécurisation
des
écoles
: pose
de
films
sur
les
parties
basses
de
toutes
les
fenêtres,
signaux
d’alarmes
sonores
et
visuels,
détecteur
de
mouvements.
Des
devis
seront
demandés
et
présentés
à
la prochaine
réunion.
Monsieur
le
Maire
précise
que
l'Etat
subventionnait
ce
type
d’aménagements
en
2017
à hauteur
de
50
%
du
montant
HT.
La
programmation
n’est
pas
encore
connue
pour
2018.
IX -
TRAVAUX
Réhabilitation
de la réserve
incendie
au hameau
La
Folie
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
sollicitée
auprès
de
Madame
la
Sous-Préfète
des
Andeiys
a été
accordée
pour
la somme
de
3
566
€
Les
travaux
ont
commencé
hier,
Le
bassin
a été
vidé
dans
Le bois
de
Monsieur
le Maire.
Aménagement
du
placeau
du
cimetière,
d'un
parking
d'un
accès
PMR
à
l'Agence
Postale
et
à
l'église,
mise
en
place
d'un
système
d'assainissement
pour
les
forains
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
demande
de
subvention
au
titre
de
l’Enveloppe
Parlementaire
sollicitée
auprès
de
Monsieur
Hervé
MAUREY
a été
accordée
pour
la
somme
de
2
000
€.
SIEGE Lors
de
la réunion
de
pré-programmation,
les
travaux
relatifs
au
renforcement
des
réseaux
de
la rue
des
Boissières
(une
partie)
et à
la
pose
d’un
éclairage
complémentaire
rue
du
Moulin
à Vent
sont
en
attente
de
réponse.
Rue
Saint
Sulpice
: infiltrations
d'eau
Suite
à la
dernière
réunion
lors
de
laquelle
il
a été
soulevé
les
infiltrations
d’eau
en
sous-sol
au
4
rue
Saint
Sulpice,
Monsieur
le
Maire
présente
deux
devis
établis
pour
la
création
d’une
bordure
à pans
coupés.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
sur
la
réalisation
de
ces
travaux
et
décide
de
retenir
la
proposition
la
moins
disante,
s’élevant
à
1 288,20
€
HT,
soit
1 545,84
€
TTC
établie
par
l’entreprise
GAGNERAUD
Construction.
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à effectuer
les
mouvements
de
crédits
nécessaires.
Calvaire
route
de Longchamps
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
relatif au
bornage
du
calvaire.
Celui-ci
s’élève
à 762
€ HT,
soit
914,40
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
jugeant
cette
intervention
trop
élevée,
décide
ne
pas
faire
de
bornage
mais
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
faire
installer
la
clôture
en-deçà
des
limites
indiquées
sur
le
cadastre.
Sépultures Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
relatif
à
des
travaux
de
sécurisation
de
deux
sépultures
laissées
sans
soin(dont
une
d’un
Mort
pour
la
France)
et
au
nettoyage
de
la
croix
au
centre
du
cimetière.
Celui-ci
s'élève
à
1 280,47
€
HT,
soit
! 536,56
€
TTC.
Monsieur
Georges
TERNISIEN
propose
à
l’Assemblée
de
réaliser
ce
travail.
Les
Membres
présents
acceptent
cette
proposition
et
remercient
vivement
par
avance
Monsieur
TERNISIEN.
Compostage
au
cimetière
Suite
à
l'interdiction
de
déposer
des
déchets
verts
dans
les
poubelles
à ordures,
sous
peine
qu’elles
ne
soient
plus
ramassées
lors
de
la
collecte,
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
retenu
la
proposition
du
SYGOM
relative
à
la
mise
à
disposition
d’un
composteur
pour
les
déchets
verts
et
d’un
bac
pour
récupérer
la
terre,
avec
une
signalétique
adaptée
pour
informer
les
usagers,
Un
rendez-vous
a
eu
lieu
sur
site
le
07/11/2017
lors
duquel
il
a été
décidé
d'installer
ce
dispositif,
dès
réception,
entre
la
partie
ancienne
et
la
partie
nouvelle
du
cimetière.
Par
ailleurs,
le
SYGOM
préconise
l'installation
d’un
conteneur
2 roues
en
remplacement
de
celui
à 4
roues.
Terrain
multi-sports
Monsieur
le
Maire
présente
une
première
approche
concernant
l'installation
d’une
plateforme
multisports
dans
la cour
de
l’école.
Le
coût
de
l'ensemble
est
de
l’ordre
du
50
000
€
(25
000
€
pour
la
création
du
terrain
et
25
000
€
pour
la
fourniture
et
la
pose
de
l'équipement}.
Ce
coût
peut
varier
sensiblement
en
fonction
des
options
choisies.
Monsieur
le
Maire
précise
que
l'Etat
subventionnait
ce
type
d'aménagements
en
2017
à
hauteur
de
40
%
du
montant
HT.
La
programmation
n’est
pas
encore
connue
pour
2018.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
poursuivre
cette
étude.
Monsieur
le
Maire
rencontrera
sur
site
des
professionnels
afin
d'établir
un
projet
plus
précis.
ds Conseil
Municipal
du
15/11/2017
- Page
7 sur
8
Dégradations
routes
départementales
Monsieur
le Maire
informe
avoir
rencontré
Madame
Karine
BARRAL
LECLERC,
responsable
de
P Agence
Routière
Départementale
à Vernon,
le 24
octobre
dernier,
afin
de
constater
l’état
des
routes
départementales
sur
la
commune.
Le
compte
rendu
reste
en
attente
de
réception.
Dégradations
voies
communales
IE
est
demandé
à
Monsieur
le
Maire
de
relancer
la
Communauté
de
Communes
quant
aux
travaux
demandés.
Il
conviendra
de
rappeler
également
les
inondations
fréquentes
au
virage
rue
de
Marquebeuf
et
le
trou
grandissant
dans
la
rue
Bourgeoise.
Local
technique
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
le local
technique
a été cambriolé
dans
la nuit du
15
au
16 octobre
dernier.
La
disparition
des
outils
suivants
a
été
constatée
:scie
sauteuse,
meuleuse,
débroussailleuse,
souffleur,
taille-haie,
perforateur,
tournevis,
trousse
20
pièces,
clé
mixte.
Une
plainte
a été
déposée
en
Gendarmerie
et
une
déclaration
faite
à
l’assurance.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
bâtiment
est
doté
d’une
alarme
sonore,
L’électricien
est
venu
vérifier
l'installation
et
a
constaté
qu’elle
est
en
parfait
état
de
fonctionnement.
Elle
n’aurait
pas
été
entendue
?
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
pour
Pinstallation
d’une
seconde
alarme
s’élevant
à
544,92
€
HT,
soit
653,90
€
TTC.
Le
Conseil
Municipal
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
se
renseigner
sur
la
possibilité
de
coupler
l’alarme
existante
avec
celle
de
Péglise,
Par
ailleurs,
un
devis
est
en
attente
pour
l'installation
de
verrous
supplémentaires.
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à racheter
les
outils
manquants
et
à effectuer
les
mouvements
de
crédits
nécessaires.
Agence
Postale
Communale
Monsieur
le Maire
informe
que
le bâtiment
a été
visité
dans
la nuit
du
5 au
6 novembre.
Les
volets
ont
été
cassés,
les
barreaux
sciés,
la
fenêtre
forcée,
les
clés
du
coffre
ont
disparu
et
un
extincteur
a été
vidé
dans
l'agence
et
volé,
Une
plainte
a été
déposée
en
Gendarmerie
de
déclaration
faite
à l’assurance.
Les
travaux
de
remise
en
état
sont
en
cours.
Entretien
trottoirs
La
suppression
de
l’emploi
de
produits
phytosanitaires
entraîne
une
modification
de
comportement.
Une
information
devra
être
faite
auprès
des
habitants
à ce
sujet.
X-
RECENSEMENT
de Ja POPULATION
(Délibération n° 333 - 2017-47)
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'enquête
de
recensement
de
la
population
en
Janvier-Février
2018.
L’INSEE
informe
que
les
personnes
recensées
peuvent
répondre
par
internet.
Ce
mode
de
réponse
présente
l'avantage
pour
les
habitants
de
simplifier
leur
participation
au
recensement
et
permet
de
réaliser
d’importantes
économies
de
moyens.
Si
la
réponse
par
internet
doit
être
proposée
de
manière
systématique
par
les
agents
recenseurs,
la
réponse
sur
questionnaire
papier
reste
possible
pour
les
personnes
qui
ne
peuvent
pas
utiliser
l’internet.
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
Superviseur
nommé
par
l'INSEE
viendra
en
Mairie
en
fin
de
mois.
Dans
la
mesure
où
la
commune
compte
297
logements,
il
est
possible
que
la
commune
soit
divisée,
pour
cette
opération,
en
2
districts.
En
effet,
l'INSEE
préconise
1
district
pour
250
logements.
Concernant
la
rémunération
de
l’Agent
Recenseur,
le
Conseil
Municipal
décide
de
retenir
le
taux
de
vacation
en
vigueur,
en
fonction
du
nombre
de
bulletins
individuels
et
de
feuilles
de
logements
remplis.
XI-
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
différents
courriers
parvenus
en
Mairie
depuis
la
dernière
réunion,
à savoir
:
+
Courrier
co-signé
par
:
le
Syndicat
d'Eau
d’Hébécourt
-
le
Syndicat
d’Eau
du
Vexin
Normand
- la
Ville
de
Gisors,
en
date
du
04/09/2017,
relatif
à la
démarche
de
protection
des
captages
d’Hébécourt,
Saint
Paër
et
Bézu
Saint
Eloi.
Préalablement
à
la
mise
en
place
d’un
programme
d'actions,
un
état
des
lieux
des
pratiques
agricoles
et
non
agricoles
qui
s’exercent
sur
le
territoire
doit
être
réalisé
pour
bien
comprendre
comment
celle-ci
influencent
la
ressource
en
eau.
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
rencontré,
le
26/10/2017,
le
bureau
d’études
chargé
d’établir
le
diagnostic
approfondi
des
pratiques
non
agricoles,
AS Conseil
Municipal
du
15/11/2017
- Page
8 sur
8
+
Courrier
de
Monsieur
Ladislas
PONIATOWSKI,
Sénateur
et
Président
du
SIEGE,
en
date
du
11/09/2017,
informant
qu’il
met
un
terme
à son
mandat
de
Président
du
SIEGE,
le cumul
de
fonctions
exécutives
locales
avec
un
mandat
de
parlementaire
n’étant
plus
autorisé
à
compter
d'Octobre
2017.
Il
proposera,
pour
lui
succéder,
la
candidature
de
Monsieur
Xavier
HUBERT,
déjà
Vice-
Président
en
charge
de
la
distribution
électrique,
de
l’éclairage
public
et du
déploiement
des
bornes
à recharge
électrique.
Rapport
d'Activités
2016
du
SIEGE.
+
Courrier
de
Monsieur
Hervé
MAUREY,
Sénateur,
Maire
et
Président
du
Syndicat
Mixte
Ouverte
Eure
Normandie
Numérique,
en
date
du
18/09/2017,
informant
qu’il
met
un
terme
à
son
mandat
de
Président
SMO
Eure
Numérique,
le
cumul
de
fonctions
exécutives
locales
avec
un
mandat
de
parlementaire
n’étant
plus
autorisé
à
compter
d'Octobre
2017.
Monsieur
Frédéric
DUCHÉ,
ler
Vice-Président
de
Eure
Normandie
Numérique
et
Vice-Président
du
Département
chargé
du
numérique,
est
candidat
pour
exercer
cette
responsabilité.
+
Courrier
du
Département
de
l’Eure,
en
date
du
26/09/2017,
informant
la
commune
du
montant
attribué
au
titre
du
Fonds
Départemental
de
Péréquation
de
la Taxe
Additionnelle
aux
Droits
de
Mutation
(FDPDM)
exercice
2017,
s’élevant
à
16
408
€.
+
Courrier
du
Département
de
l'Eure
en
date
du
10/10/2017
informant
la
commune
que
la
Commission
permanente
chargée
de
répartir
la
dotation
du
Fonds
Départemental
de
Péréquation
de
la
Taxe
Professionnelle
pour
l’année
2017
a
décidé
d’allouer
à
la
commune
la somme
de
22
950
€
en
sa
qualité
de
commune
défavorisée.
+
Courrier
de
la
Préfecture
de
l’Eure,
en
date
du
09/10/2017,
notifiant
des
attributions
relatives
à
la compensation
des
pertes
de
bases
de
Cotisation
Economique
Territoriale
(CET)
en
2017.
Ainsi,
le
montant
alloué
à
la
commune
au
titre
de
la
compensation
dégressive
des
pertes
subies
(en
2015)
s’élève
à
1 376
€.
+
Courrier
de
la
Préfecture
de
l’Eure,
en
date
du
25/10/2017,
rappelant
aux
Elus
la
possibilité
de
revoir
les
bases
d’imposition
concernant
la Taxe
d'Aménagement
sur
la commune
pour
l’année
2018,
par
délibération
du
Conseil
Municipal
adoptée
avant
le
30
novembre
2017.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
maintenir
la délibération
en
vigueur.
+
Courrier
du
Département
de
l'Eure,
en
date
du
06/11/2017,
rappelant
que
le
Département
assure
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
pour
les
communes
de
moins
de
10
000
habitants,
et précisant
les
orientations
2018
du
Conseil
Départemental.
+
Il est
évoqué
l’installation
éventuelle
d’un
distributeur
de
baguettes.
+
Il est
demandé
à Monsieur
le Maire
de
faire
lazurer
les
boiseries
de
chaque
abri
bus
de
la commune.
+
Il est
demandé
à Monsieur
le Maire
d’acheter
un
porte
manteaux
pour
la Mairie.
+
Il est
demandé
à
Monsieur
le
Maire
d’adresser
un
courrier
au
propriétaire
effectuant
des
travaux,
sans
autorisation,
au
hameau
La
Folie.
+
Le
Guide
du
Compostage
est
disponible
en
Mairie.
Le
SYGOM
peut
accorder
une
subvention
de
30
€
pour
l’acquisition
d’un
composteur.
+
Avis
de
concertation
préalable
du
public
:Relative
à
l’élaboration
de
l’arrêté
préfectoral
établissant
le
6°"
programme
d’actions
régional
(PAR)
à
mettre
en
oeuvre
dans
les
zones
vulnérables
afin
de
réduire
la
pollution
des
eaux
par
les
nitrates
d’origine
agricole.
La
Concertation
est
ouverture
du
18
novembre
au
18
décembre
2017.
Le
dossier
est
consultable
à
l’adresse
suivante
:
http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/
Le
bilan
de
cette
concertation
sera
rendu
public.
+
Monsieur
le Maire
fait
un
appel
pour
des
propositions
d’articles
pour
le futur journal
l’Heudicourtois
à paraître
fin
Décembre.
La
séance
est
levée
à 21h40.
Le
Maire,
Yves
ESTEVE