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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Heudicourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+réunion+CM+25 09 2020)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Sécurité publique,
COMPTE
RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
Convocation...
18
septembre
2020
Date
d'Affichage..…......
2 octobre
2020
Nombre
de
Conseillers
En
exercice...
15
Présents
15
POUVOIR
0
Votes
exprimés...
15
L’an
deux
mil
vingt,
VENDREDI
25
SEPTEMBRE,
à
19
heures.
Le
Conseil
Municipal
d'HEUDICOURT,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à la salle
des
fêtes
(mesures
sanitaires
COVID-19),
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
BOUCHE,
Maire.
Etaient
Présents
:
M.
Jean-Jacques
BOUCHE,
Maire,
M.
David
DAVERTON
&
Mme
Marie-Paule
KARKOSZKA,
Adjoints,
M.
Patrick
LEFEBVRE,
Mme
Antoinette
ESTEVE,
M.
Florian
HOUSSIAUX,
M.
Valentin
CLOUET,
Mme
Marie-Christine
LEBEL,
Mme
Angélique
VAUQUELIN,
M.
Frédéric
BONNAIRE,
M.
Bernard
BUISSET,
Mme
Ingrid
FALEMPIN,
M.
Georges
TERNISIEN,
Mme
Anne
HARRIVET
&
M.
Richard
ASCIAK. Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
M.
Valentin
CLOUET
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Approbation
des
comptes
rendus
des
réunions
du
1‘
et
10 juillet
2020.
I -
SIEGE
: TRAVAUX
rue
des
BOISSIÈRES
- AVENANT
N°
1 - (Délibération
n° 333
- 2020
- 22)
Monsieur
le Maire
rappelle
la Convention
de
Participation
Financière
signée
entre
le SIEGE
et la commune
de
Heudicourt
en
date
du
01/03/2019
(cf.
délibération
333-2019-8)
et propose
de
modifier
l’article
2
de
ladite
convention.
En
effet,
les
participations
communales
se trouvent
: augmentée
en
investissement,
diminuée
en
fonctionnement,
comme
suit :
+
en
section
d'investissement
27
125
€
(au
lieu
de
26 250
€)
+
en
section
de
fonctionnement
6
875
€
(au
lieu
de
8 750
€).
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
l'avenant
n°
1 à la-dite
Convention.
II-
SALLE
des
FÊTES
: REMBOURSEMENT
RÉSERVATION -
(Délibération
n° 333
- 2020
- 23)
Vu
le versement
de
75
€ par
M.
et Mme
BAABOURA,
le
13
01
2020,
correspondant
à la réservation
de
la salle
des
fêtes,
Vu
les
mesures
sanitaires
liées
à la COVID-19,
Considérant
l’annulation,
par
la Mairie,
de
cette
réservation,
au
regard
du
nombre
d’invités
prévus,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibérations,
décide,
à l'unanimité,
de
rembourser
la somme
de
75
€
à M.
et Mme
BAABOURA.
Cette
somme
leur
parviendra
par
virement
bancaire.
RUE Conseil
Municipal
du
25/09/2020
- Page
2 sur
5
IHT-
ACHATS
ECOLE
: REMBOURSEMENT
- (Délibération
n° 333
- 2020
- 24)
Monsieur
le Maire
expose
à l’assemblée
que
Madame
Laëtitia
LECROCQ,
enseignante
des
petites
et moyennes
sections
de
maternelle
nouvellement
nommée,
a effectué
et réglé
différents
achats
pour
sa
classe
(stickers,
protège-cahiers,
matters
bois,
commode
plastique,
boîte
de
rangement,
classeur...)
s’élevant
à
138,22
€.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rembourser
ces
achats
à
Madame
LECROQ,
et
précise
avoir
informé
enseignante
de
la procédure
règlementaire
à suivre
quant
à l’achat
d'équipements
et de
fournitures
scolaires.
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à rembourser
la somme
de
138,22
€
à Madame
LECRON.
Cette
somme
lui parviendra
par
virement
bancaire.
IV-
TRANSMISSION
à l'INSEE
des
DONNÉES
RELATIVES
à l’'ETAT
CIVIL
{Délibération
n°
333
- 2020
- 25)
Vu
la transmission
des
données
de
l’état
civil
par
la commune
à l'INSEE,
en
support
papier
et par
voie
postale,
Considérant
la possibilité
de
transmettre
ces
données
selon
un
mode
dématérialisé,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibérations,
autorise,
à
l’unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
Convention
relative
à
la
transmission
des
données
de
l’état
civil
par
internet.
V-
MAÏTRIE
/ AGENCE
POSTALE
: NETTOYAGE
VITRES
- (Délibération
n° 333
- 2020
- 26)
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
relatif
au
nettoyage
des
vitres
et
baies
vitrées
de
la
Mairie
et
de
l’Agence
Postale,
s’élevant
à
420
€ HT,
soit
504
€ TTC
correspondant
à 4
interventions
par
an
(1
par
trimestre).
Après
délibérations,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
accepte
la proposition
ci-dessus
pour
le montant
indiqué
et autorise
Monsieur
le
Maire
à la signer.
VI-
COMMISSION
ENVIRONNEMENT
-FLEURISSEMENT
- (Délibération
n° 333
- 2020
- 27)
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
prise
en
date
du
01
07
2020
{cf
333-2020-19)
relative
à
la
désignation
des
Membres
des
Commissions
Communales
et
informe
l’assemblée
du
souhait
de
Monsieur
David
DAVERTON
de
faire
partie
de
la
Commission
Environnement-Fleurissement. Après
délibérations,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
accepte
la demande
ci-dessus
et arrête
la liste des
Membres
de
la Commission
Environnement-Fleurissement
comme
suit :
M.
Bernard
BUISSET,
M.
Valentin
CLOUET,
M.
David
DAVERTON,
Mme
Ingrid
FALEMPIN
&
M.
Patrick
LEFEBVRE.
VII
- RENTREE
SCOLAIRE
2020-2021
Ecole Monsieur
le
Maire
informe
que
la rentrée
des
classes
s’est
déroulée
dans
le
cadre
du
respect
des
règles
sanitaires
liées
à la COVID-
19.
Le
regroupement
scolaire
compte
87
élèves
au
total,
56
résident
à Heudicourt
et 31
à Saint
Denis
le
Ferment.
La
répartition
est
la
suivante :
PS/MS
:
23
élèves,
classe
de
Madame
Laëtitia
LECROQ
GS/CP
:
22
élèves,
classe
de
Madame
Marlène
MACÉ
CEI/CE2
:
22
élèves,
classe
de
Madame
Carole
ALLARD
CMI1/CM2
:
20
élèves,
classe
de
Mme
Armelle
CLOUET
LOERCH.
SKK
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
jeune
Martin
(4
ans),
handicapé
moteur,
est
accueilli
chaque
matin
et
s’adapte.
Une
AESH
(Accompagnant
des
Elèves
en
Situation
de
Handicap)
a été
nommée
par
la
MDPH
pour
accompagner
exclusivement
Martin.
En
cas
d’absence
de
lAESH,
l’enfant
ne
pourra
être
accueilli.
ns . Conseil
Municipal
du
25/09/2020
- Page
3 sur 5
Afin
d’accueillir
Martin,
il a été
procédé
aux
aménagements/achats
suivants
durant
l’été
:
+
Maçonnerie
porte
d’accès
entre
la salle
d'évolution
et la classe
des
PS/MS,
et installation
du
plan
incliné,
+
Fabrication
de
la table
à langer
: trop
haute.
remplacée
par
une
table
de
la salle
des
fêtes,
+
Achat
d’un
bureau
incliné
adapté,
+
Achat
d’une
chaise
adaptée,
prise
en
charge
par
la commune
de
St Denis
le Ferment.
Il est évoqué
le non
remplacement
de
l’enseignante
des
CM
lors
de
son
absente.
La
Mairie
se rapprochera
de
l’Inspection
Académique.
Il est
vivement
conseillé
aux
parents
d’élèves
de
faire
la même
démarche.
Restaurant
scolaire
Madame
Dominique
FARCE
remplace,
depuis
le 31
août,
Madame
Isabelle
JORELLE,
partie
en
retraite.
Une
réunion
de
pré-rentrée
s’est
tenue
afin
d’organiser
la reprise.
48
enfants
déjeunent
régulièrement
à la cantine.
Les
mesures
sanitaires
liées
à
la
COVID-19
sont
appliquées.
Les
enfants
s’adaptent
parfaitement.
Depuis
le
déconfinement
(Mai
2020),
le réfectoire
est
installé
dans
la grande
salle
de
la salle
des
fêtes.
Un
agent
est en
arrêt
maladie,
les
agents
en
poste
l’ont
suppléé
dans
l'attente
du
recrutement
d’un
remplaçant
en
CDD.
La
Mairie
leur
est
reconnaissante
de
leur
engagement
et leur
disponibilité.
Monsieur
le Maire
et l’Assemblée
remercient
Mme
KARKOSZKA
et M.
LEFBVRE
pour
leur présence
et leur
aide
au
sein
du
service.
VIII
-
TRAVAUX
Mairie L’escalier
reste
à vernir
(BTH).
Les
aménagements
extérieurs
restent
à faire
(IDFN),
ce
qui
engendre
des
problèmes
de
stationnement
notamment
aux
heures
scolaires.
L’entreprise
est
intervenue
pour
faire
les joints
de
dilatations,
mais
tant
qu’elle
n’aura
pas
terminé
sa mission,
l’entreprise
ERNOTTE
ne
peut
pas
faire
le parking.
Le
porte-drapeau
et les
drapeaux
ont
été
installés.
L’enseigne
« MAIRIE
» est
en
cours
de
réalisation.
Reste
à
acheter
: un
réfrigérateur,
une
petite
table
et 2
chaises,
un
miroir
(WC),
une
nappe
pour
la table
du
Conseil
Municipal.
Les
chaises
sont
à retapisser.
Agence
Postale
La
ligne
téléphonique a
été
créée.
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
rendez-vous
la
semaine
prochaine
avec
un
responsable
de
La
Poste.
Les
meubles,
fournis
à
la
commune,
ont
été
commandés.
Monsieur
le
Maire
précise
que,
depuis
le
18
août
dernier,
Madame
Emilie
POUPLIER
occupe
le
poste
d’Adjoint
Administratif
à
l'Agence
Postale,
en
remplacement
de
Madame
Dominique
MARANDEL.
Chemin
de
la
Costière
Les
travaux
de
réfection
du
chemin
ont
démarré
le 22
septembre
et devraient
se terminer
le
5 octobre.
Ils
sont
réalisés
par
l’entreprise
COLAS,
sous
la direction
de
la Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand.
Aménagement
d’un
chemin
piétonnier
sécurisé
rue
Saint
Sulpice
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
rencontré
le
Bureau
d'Etudes
SODEREF
afin
d'établir
une
nouvelle
estimation
basée
sur
le projet
légèrement
modifié
(retrait
des
haies
au
profit
d’un
aménagement
stabilisé).
Celle-ci
s'élève
à 57
994
€ HT,
soit
69
592,80
€ TTC.
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’une
subvention
de
10
675
€,
au
titre
des
amendes
de
Police,
a été
déjà
versée
à la commune.
Ces
travaux
étant
inscrits
au
BP,
il est
décidé
de
relancer
ce
projet
dès
à présent. Conseil
Municipal
du
25/09/2020
- Page
4 sur
5
SIEGE Monsieur
le Maire
informe
que,
dans
le cadre
de la prochaine
réunion
de pré-programmation
des travaux
d’enfouissement
des réseaux
électriques
et téléphoniques
pour
2021,
les
estimations
suivantes
ont
été
reçues :
Ÿ”_
Rue
des
Boissières
(tranche
2)...
35
418
€
Ÿ”_
Rue
Saint
Sulpice
(tranche
1)...
46
667
€
Ÿ”_
Rue
Saint
Sulpice
(tranche
2)...
52
084
€.
Il est
entendu
que
la priorité
sera
donnée
à la 2"
tranche
de
la rue
des
Boissières
pour
2021.
Borne
incendie
rue
des Boissières
L'installation
d’une
borne
incendie
supplémentaire
(RDDECD
rue
des
Boissières
est en
cours
de réalisation.
Hameau
La
Folie
Il est
évoqué
la circulation
à vitesse
excessive
au
hameau
La
Folie
(+
de
50
km/heure).
Une
réflexion
est
à faire
quant
à l’installation
d’un
panneau
« La
Folie
— Commune
de
Heudicourt
».
CCVN
: Travaux
de
voirie
2021-2022
Le
Conseil
Municipal
décide
d’arrêter
en
priorité,
les
travaux
de
voirie
suivants :
Ÿ”_
Rue
du
Manoir :
du
carrefour
du
Château
au
portail
de
la salle
des
fêtes
Ÿ”
Rue
des
Gilles.
Défibrillateur Monsieur
le
Maire
informe
que
le
décret
n°
2018-1186
du
19
décembre
2018,
pris
en
application
de
la
loi
n°
2018-528
du
28
juin
2018,
précise
que
les
Etablissements
Recevant
du
Public
(ERP)
de
catégorie
4
sont
soumis
à l'obligation
de
détenir
un
Défibrillateur
Automatisé
Externe
(DAE).
La
salle
des
fêtes
étant
classée
dans
cette
catégorie,
Monsieur
le Maire
propose
de
déplacer
celui
installé
rue
des
Gilles
pour
l'installer
près
de
la porte
d’entrée
de
la salle
des
fêtes.
A
réfléchir.
Fibre
optique
Les
travaux
ont
commencé
sur
le
secteur
d’Etrépagny.
La
commune
d’Heudicourt
fera
partie
d’une
seconde
tranche
à partir
de
fin
2022-début
2023.
IX-
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
donne
lecture
des
différents
courriers
parvenus
en
Mairie
depuis
la dernière
réunion,
à savoir :
+
Remerciements
des
associations
suivantes
pour
la
subvention
allouée
par
la
commune
en
2020
: Conférence
St
Vincent
de
Paul,
Croix
Rouge
Française,
Restaurant
du
Cœur,
Union
Sportive
d’Etrépagny,
RASED.
+
Suite
à la demande
d’habitants
de
La
Folie,
une
demande a
été
faite
à la CCVN
pour
que
le bus
des
maternelles/primaires
fasse
un
détour
au
hameau
le
matin
et
Le
soir.
Si
la
demande
est
acceptée,
une
inscription
aux
transports
scolaires
sur
Le
site
de
la
Région
devra
être
déposée
et une
participation
financière
annuelle
de
30
€ par
enfant
sera
demandée
à la famille.
+
Dans
le cadre
de
l’opération
« Voisins
vigilants
», une
présentation
sera
faite
le 5 octobre
prochain
aux
Membres
de
la commission
Communication.
+
Afin
de
répondre
à
la
loi
EGALIM
pour
« l’équilibre
des
relations
commerciales
dans
le
secteur
agricole
et
alimentaire
et
une
alimentation
saine,
durable
et accessible
à tous
»,
la Mairie
de
Gisors,
disposant
d’une
cuisine
centrale,
lance
une
réflexion
quant
à son
agrandissement
pour
fournir
les
communes
du
Canton
qui
le
souhaiteront.
+
Des
caméras
de
surveillance
seront
installées
dans
les
rues
de
Gisors.
Une
réflexion
est
en
cours
concernant
les
autres
collectivités
de
la
Communauté
de
Communes. Conseil
Municipal
du
25/09/2020
- Page
5 sur
5
+
Ilest
décidé
d’installer
une
boîte
à
livres
dans
la
commune.
+
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
envoyé
un
mail
à Madame
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France
afin
d’avoir
son
accord
sur
la
plantation
de
fleurs
(type
hortensias)
autour
de
l’église
et paillage
du
sol.
+
Il est demandé
à Monsieur
le Maire
d’envoyer
un
courrier
au propriétaire
du
11
rue
des
Pérelles
afin
qu’il
taille
sa haie
ainsi
qu’un
courrier
au
propriétaire
du
1 rue
du
Landel
afin
qu’il
retire
les
orties
dépassant
sur
la voie
publique.
+
Ilest
nécessaire
de
procéder
au
nettoyage
autour
de
la défense
incendie
au
hameau
La
Folie.
+
Le
trottoir
cassé
devant
l’église
sera
réparé
en
même
temps
que
la réalisation
du
parking
de
la Mairie.
+
Il sera
demandé
à l’employé
communal
de
refaire
les
«
dents
de
requins
» des
ralentisseurs.
+
Une
lampe
derrière
l’église
est
à changer.
+
Des
quilles
seront
installées
sur
le trottoir
près
du
ralentisseur
rue
des
Gilles.
+
Ilest
signalé
que
les
camions
et tracteurs
roulent
vite.
+
Monsieur
le Maire
précise
que
les nids
de
poules
comme
les
lampadaires
éteints
sont
à signaler
en
Mairie.
+
Les
haies
taillées
stockées
sur
l’ancien
stade
seront
débarrassées
par
l’entreprise
DURAND.
+
Monsieur
David
DAVERTON,
membre
du
Syndicat
de
l’Aérodrome
d’Etrépagny-Gisors
fait
un
compte-rendu
de
la
dernière
réunion
: élection
du
nouveau
Président,
réflexion
sur
l’avenir
du
syndicat.
+
Environ
30
pots
de
miel
du
rucher
communal
ont
été
récoltés
par
Monsieur
Didier
LATISTE,
apiculteur.
Il
est
décidé
de
les
distribuer
aux
élèves
de
CM,
agents
communaux...
Monsieur
LATISTE
recherche
quelqu’un
pour
l’aider
à s’occuper
des
ruches.
+
Rapport
d’activités
2019
de
l’association
Trait
d'Union
qui
dispose
d’un
nouveau
site
internet
: www.traitdunion27.fr
+
Liste
des
Membres
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID) :
MM. :
Christine
BRYJA,
Jean-Luc
DUPREY,
Martine
DELAPLACE,
Philippe
JORELLE,
Michel
STRAGIER,
Marie-Christine
LEBEL,
Membres
titulaires.
MM.
: Arnaud
DUPUY,
Christine
BALAN,
Carl
JORELLE,
Samuel
MAISON,
Laurence
Le
GUENNIC,
Christine
LEPICARD,
Membres
suppléants.
+
Présentation
de
la
liste
des
12
vice-président(e)s
de
la Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand
(CCVN).
+
Suite
à
la
réunion
de
la
Commission
Communication,
il
ressort
que
Monsieur
Jean-Jacques
BOUCHE
gère
le
site
internet
et
Monsieur
David
DAVERTON
se
charge
de
la page
Facebook.
Un
journal
communal
sera
réalisé
pour
la fin
de
l’année.
+
L'organisation
d’une
journée
citoyenne
sera
étudiée.
La
séance
est
levée
à
22h35.
Le
Maire,
Jean-Jacques
BOUCHE