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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2026 006 Culture Spectacle La compagnie de Marie Chantal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026
Publié le 02/02/2026 ET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ID : 063-216303081-20260129-DM2026_006-AR PUY-DE-DOME
MAIRIE de ROYAT DM-2026/006
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
Ville de Royat — CULTURE — Spectacles — LA COMPAGNIE DE MARIE CHANTAL
Le Maire de Royat,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 5211-1, L
52112, L 2122-22 et L 2122-23,
VU le Code de la commande publique, et notamment ses articles R2100-1 à R3381-4,
applicable à compter du 01/04/2019 concernant la passation des marchés publics,
VU le décret n°2019-1344 du 12 décembre 2019 modifiant certaines dispositions du code de
la commande publique relatives aux seuils et avances,
VU la Délibération du Conseil municipal D2023-074 en date du 13/12/2023 donnant délégation à M. le Maire d’un certain nombre de compétences,
VU Ia proposition de l’entreprise LA COMPAGNIE MARIE-CHANTAL, en date du 27/11/2025,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prévoir des spectacles pour la ville de Royat,
CONSIDERANT que cette dépense sera inscrite au budget primitif 2026 du budget annexe
Actions Culturelles de Royat,
DECIDE
Article 1 : L'entreprise LA COMPAGNIE DE MARIE-CHANTAL sise 9 rue Abbé Banier 63000
CLERMONT-FERRAND, est retenue pour la présentation de 3 dates de spectacles, le 7 juillet,
le 11 août et le 8 septembre 2026 à la salle des conférences de la ville Royat, pour un
montant de 3 x 1 500€ soit 4 500.00 € TTC.
Article 2 : Les caractéristiques et le contrat sur les bases précitées sont annexés à la présente
décision.
Article 3 : Ampliation de la présente décision à :
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- L'entreprise LA COMPAGNIE DE MARIE-CHANTAL
- Mme la Directrice Générale des Services pour exécution.
Faità Royat, le 29/01/2028
Le Maire,
Marcel ALEDO
Le Maire,
Tribunal Administratif dans un de” deux mois à compter de la présente notification, par
l'application informatique “Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr..