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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20240917 05 ADM RPQS 2023 SBL EP
Document publié le Mardi 17 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20240917 05 ADM RPQS 2023 SBL EP)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
CCEDA
CC 17/09/2024
(05)
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 17 SEPTEMBRE 2024
___________
L’an deux mille vingt-quatre, le 17 septembre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, à la salle intercommunale de Lezoux, après convocations légales en date du 12 septembre 2024, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Josiane HUGUET M. Thierry TISSERAND
Mme Danielle GRANOUILLET Mme Elisabeth BRUSSAT
M. Jean-Baptiste GIRARD Mr Cédric DAUDUIT
Mme Agnès TARTRY - LAVEST Mme Patricia LACHAMP
Mme Sylvie EXBRAYAT Mr Florent MONEYRON
M. Gilles BERGAMI Mme Nicole BOUCHERAT Mme Julie MONTBRIZON M. Jean-Louis DERBIAS
M. Daniel PEYNON Mme Michelle CIERGE
Mr Alain COSSON Mr Bernard FRASIAK
Mme Marie-France MARMY Mme Séverine VIAL
Mme Catherine MORAND Mr Yannick DUPOUE
Mme Sylvie ROCHE M. Antoine LUCAS
Mme Anne-Marie OLIVON Mme Laurence GONINET
Suppléants présents : M. Patrice BLANC, M. Philippe BEAL, Mme Nathalie DE LA FUENTE
Etaient représentés (procuration) :
- Mme A. FORESTIER donne pouvoir à M. D. PEYNON
- M. C. BOURNAT donne pouvoir à Mme C. MORAND
- M. G. FRICKER donne pouvoir à Mme MF. MARMY
- M. R. FERRIER donne pouvoir à Mme S. ROCHE
- M. R. BROUSSE donne pouvoir à Mme M. CIERGE
- Mme I. GROUIEC donne pouvoir à M. T. TISSERAND
Absents : Mme Déolinda DE FREITAS, M. Gilles MARQUET, Mme Eliane GRANET
VOTE : En exercice : 35 Présents : 26 / Représentés : 6 Votants : 32
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. M. Jean-Louis DERBIAS, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a accepté.
Objet : Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Basse Limagne (SIAEP BL) – rapport sur la qualité et les prix du service (RPQS) 2023
AR Prefecture
063-246301097-20240917-20240917_05-DE
Reçu le 20/09/2024 CCEDA
CC 17/09/2024
(05)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION EN EAU
POTABLE DE LA BASSE LIMAGNE (SIAEP BL) – RAPPORT
SUR LA QUALITE ET LES PRIX DU SERVICE (RPQS) 2023
- VU les statuts de la CCEDA
- VU L’exploitation du service « eau potable » par le SIAEP Basse Limagne ; - VU le rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) dressé par le SIAEP Basse Limagne au titre de 2023 ;
Madame la Présidente explique à l’Assemblée que le RPQS du SIAEP Basse Limagne au titre de 2023 doit faire l’objet d’une communication aux délégués communautaires.
Le Conseil Communautaire prend acte du présent rapport.
Pour extrait certifié conforme, …….
Fait et publié à Lezoux, le 20 septembre 2024
Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente
AR Prefecture
063-246301097-20240917-20240917_05-DE
Reçu le 20/09/2024