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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20240917 02 ADM Rpqs Cceda 2023
Document publié le Mardi 17 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20240917 02 ADM Rpqs Cceda 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
CCEDA
CC 17/09/2024
(02)1
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 17 SEPTEMBRE 2024
___________
L’an deux mille vingt-quatre, le 17 septembre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, à la salle intercommunale de Lezoux, après convocations légales en date du 12 septembre 2024, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Josiane HUGUET M. Thierry TISSERAND
Mme Danielle GRANOUILLET Mme Elisabeth BRUSSAT
M. Jean-Baptiste GIRARD Mr Cédric DAUDUIT
Mme Agnès TARTRY - LAVEST Mme Patricia LACHAMP
Mme Sylvie EXBRAYAT Mr Florent MONEYRON
M. Gilles BERGAMI Mme Nicole BOUCHERAT Mme Julie MONTBRIZON M. Jean-Louis DERBIAS
M. Daniel PEYNON Mme Michelle CIERGE
Mr Alain COSSON Mr Bernard FRASIAK
Mme Marie-France MARMY Mme Séverine VIAL
Mme Catherine MORAND Mr Yannick DUPOUE
Mme Sylvie ROCHE M. Antoine LUCAS
Mme Anne-Marie OLIVON Mme Laurence GONINET
Suppléants présents : M. Patrice BLANC, M. Philippe BEAL, Mme Nathalie DE LA FUENTE
Etaient représentés (procuration) :
- Mme A. FORESTIER donne pouvoir à M. D. PEYNON
- M. C. BOURNAT donne pouvoir à Mme C. MORAND
- M. G. FRICKER donne pouvoir à Mme MF. MARMY
- M. R. FERRIER donne pouvoir à Mme S. ROCHE
- M. R. BROUSSE donne pouvoir à Mme M. CIERGE
- Mme I. GROUIEC donne pouvoir à M. T. TISSERAND
Absents : Mme Déolinda DE FREITAS, M. Gilles MARQUET, Mme Eliane GRANET
VOTE : En exercice : 35 Présents : 26 / Représentés : 6 Votants : 32
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. M. Jean-Louis DERBIAS, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a accepté.
Objet : Rapport d’activités de la CCEDA 2023 - approbation
AR Prefecture
063-246301097-20240917-20240917_02-DE
Reçu le 20/09/2024 CCEDA
CC 17/09/2024
(02)1
2
RAPPORT D’ACTIVITES DE LA CCEDA 2023 - APPROBATION
-VU l’article L5211-39 relatif aux rapports d’activités des EPCI ;
Madame la Présidente rappelle que selon l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Locales (C.G.C.T.), le président de chaque établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.) est tenu d'adresser au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement, assorti du compte administratif.
Ce rapport est présenté par le maire au conseil municipal en séance publique ; à cette occasion, les délégués de la commune sont entendus.
Ce rapport retrace chaque année l'activité et les actions réalisées par la communauté de communes "entre Dore et Allier". Il fera donc l'objet d'une communication aux maires des communes de Bort l’Etang, Bulhon, Crevant-Laveine, Culhat, Joze, Lempty, Lezoux, Moissat, Orléat, Peschadoires, Ravel, Saint Jean D'Heurs, Seychalles et Vinzelles.
Par conséquent, Madame la Présidente donne lecture du rapport d’activités de la CCEDA pour l’année 2023 et après son exposé propose à l’Assemblée d’approuver ce rapport.
Le rapport est annexé à la présente délibération.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme, …….
Fait et publié à Lezoux, le 20 septembre 2024
Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente
AR Prefecture
063-246301097-20240917-20240917_02-DE
Reçu le 20/09/2024