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Déliberation - 1650535750
Déliberation - 1746432240
Déliberation - 1774698284
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malafretaz.
Lien du pdf (Déliberation - 1774698284)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MALAFRETAZ
N°2026-09
Extrait
du
registre
des
délibérations
Séance
du
2 mars
2026
L'an
deux-mil-vingt-six,
le
deux
mars
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Gary
Leroux,
Maire, Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents :
13
Nombre
de
Membres
Votants
:
13
Date
de
la Convocation
: 26/02/2026
Présents:
M.
Gary
LEROUX,
M.
Patrick
VERNOUX,
Mme
Sandra
PENIN,
M.
Jérôme
CHAVANEL,
Mme
Annick
FALCAND,
M.
Christophe
TRIPOZ,
M.
Franck
BOUVARD,
M.
Sylvain
BELFIS,
Mme
Nathalie
AUPOIL-DANTHON,
M.
Vincent
GUICHARDAN,
Mme
Florence
PIRAT,
Mme
Laurie
PASCAL
et
M.
Bruno
BOURY,
Excusés
: Mme
Dominique
MICHEL
et
Mme
Sandra
RUCH.
Secrétaire
de
séance
: M.
Christophe
Tripoz
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2026
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal,
des
demandes
de
subvention
pour
l'exercice
2026.
Après
Délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
DECIDE
de
verser
des
subventions
pour
un
montant
total
de
16
784.00
€
(seize
mille
sept
cent
quatre-vingt-quatre
euros)
aux
associations
suivantes
:
Concours
de
volailles
100,00
€
Fleurissement
de
Malafretaz
1 500,00
€
Comité
des
Fêtes
de
Malafretaz
1 350,00
€
Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Malafretaz
1 000,00
€
Union
musicale
de
Montrevel
350,00
€
La
Ligue
contre
le
Cancer
50,00
€
La
Prévention
Routière
50,00
€
ONAC-VG
de
l'Ain
50,00
€
Malafretaz
Lecture
3 534,00
€
Délibération
certifiée
en
Reçue
en
Dr:
999€
Publiée
le
—
} LULU
6 0
_
Acœusé
de réceplon on
préfecure
j
L
-20260302-2026-09-DE
Le
Maire,
Dale de télétransmission : 20/03/2026
GLER M
Ee
L
Dale de réceplion préfecture : 20/03/2026 DEPARTEMENT
DE
L'AIN
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MALAFRETAZ
N°2026-09
VAB
5
000,00
€
|Wake
and
Wind
Academy
3 300,00
€
Sou
des
écoles
500,00
€
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget
primitif
2026.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Christophe
TRIPOZ
Gary
Leroux|
|
AE
Délibération
certifiée
exécutoire
Reçue
en
Préfecture
le
Publiée
le
Accusé de réception en
préfecture
Le
Maire
001-210102299-20260302-2026-09-DE
ù
Date de télélransmission : 20/03/2026
G
LEROUX
Date de réceplion préfecture : 20/03/2026