Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1683809600
Déliberation - 1774698284
Déliberation - 1774698308
Déliberation - 1634223275
Déliberation - 1746431880
Déliberation - 1739366508
Déliberation - 1683809620
Déliberation - 1650535832
Déliberation - 1634282179
Déliberation - 1746432240
Déliberation - 1650535750
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malafretaz.
Lien du pdf (Déliberation - 1650535750)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MALAFRETAZ
N°2022-14
Extrait
du
registre
des
délibérations
Séance
du
28
mars
2022
L'an
deux-mil-vingt-et-deux
le vingt-huit
février
à vingt
heures
zéro
minute,
le conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
salle
d'animation
de
la commune
sous
la présidence
de
Gary
LEROUX,
Maire.
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents
:
13
Nombre
de
Membres
Votants
:
15
Date
de
la Convocation
: 24
mars
2022
Présents
: M.
Gary
LEROUX,
M.
Patrick
VERNOUX,
Mme
Sandra
PENIN,
M.
Jérôme
CHAVANEL,
Mme
Annick
FALCAND,
Mme
Dominique
MICHEL,
M.
Christophe
TRIPOZ,
M.
Sylvain
BELFIS,
M.
Franck
BOUVARD,
Mme
Nathalie
AUPOIL-DANTHON,
M.
Vincent
GUICHARDAN,
Mme
Florence
PIRAT,,
Mme
Laurie
PASCAL.
Excusé
: Mme
Sandra
RUCH
(ayant
donné
procuration
à Mme
Laurie
Pascal)
M.
Bruno
BOURY
(ayant
donné
procuration
à M.
Gary
Leroux)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Annick
Falcand
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2022
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
demandes
de
subvention
pour
l'exercice
2022
Après
Délibération,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
de
verser
des
subventions
pour
un
montant
total
de
4 166
€ (quatre
mille
cent
soixante-six
euros)
aux
associations
suivantes
:
Concours de
volailles
100,00
€
Fleurissement
de
Malafretaz
1 266,00
€
Comité
des
Fêtes
de
Malafretaz
1 100,00
€
Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Malafretaz
| 700,00
€
Union
musicale
de
Montrevel
350,00
€
La
Ligue
contre
le Cancer
50,00
€
|
La
Prévention
Routière
50,00
€
ONAC
de
l'Ain
- Bleuets
de
France
50,00
€
Club
des
Anciens
de
Malafretaz
500,00
€
|
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget
primitif
2022,
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
JE
Ma,
d
A
Gary
LERO
À
Délibération
certifiée
exécutoire
-
5
Reçue
en Préfecture
le
À
Publiée
le
Le
Maire,
G LEROUX
Accusé de réception en préfecture 001-210102299-20220328-2022-14-DE Date de télétransmission : 08/04/2022 Date de réception préfecture : 08/04/2022
08/04/2022
11/04/2022