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Déliberation - 1746431880
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malafretaz.
Lien du pdf (Déliberation - 1746431880)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DE
L'AIN
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MALAFRETAZ
N°2025-12
Extrait
du
registre
des
délibérations
Séance
du
31
mars
2025
L'an
deux-mil-vingt-cinq
le trente
et
un
mars
à vingt
heures,
le conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Gary
Leroux,
Maire. Nombre
de
Membres
en
exercice :
15
Nombre
de
Membres
présents
:
10
Nombre
de
Membres
Votants
:
13
Date
de
la
Convocation
: 19
mars
2025
Présents:
M.
Gary
LEROUX,
M.
Patrick
VERNOUX,
Mme
Sandra
PENIN,
M.
Jérôme
CHAVANEL,
Mme
Annick
FALCAND,
M,
Christophe
TRIPOZ,
M.
Vincent
GUICHARDAN,
Mme
Florence
PIRAT,
Mme
Laurie
PASCAL,
Mme
Sandra
RUCH.
Excusés
: M.
Sylvain
BELFIS
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
Vincent
GUICHARDAN),
M.
Dominique
MICHEL
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
Gary
Leroux),
M.
Franck
BOUVARD
(ayant
donné
pouvoir
à
Sandra
Penin),
M.
Bruno
BOURY,
Mme
Nathalie
AUPOIL-DANTHON.
Secrétaire
de
séance
: M.
Jérôme
Chavanel
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2025
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal,
des
demandes
de
subvention
pour
l'exercice
2025.
Après
Délibération,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
DECIDE
de
verser
des
subventions
pour
un
montant
total
de
15
700.00
€
(quinze
mille
sept
cent
euros)
aux
associations
suivantes
:
Concours
de
volailles
100.00
€
Fleurissement
de
Malafretaz
1 516.00
€
Comité
des
Fêtes
de
Malafretaz
1350.00
€
Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Malafretaz|
1000.00
€
Union
musicale
de
Montrevel
350.00
€
La
Ligue
contre
le
Cancer
50.00
€
La
Prévention
Routière
50.00
€
ONAC-VG
de
l'Ain
50.00
€
Malafretaz
Lecture
2 934,00
€
VAB
5
000.00
€
Wake
and
Wind
Academy
3
300.00
€
Délibération certifiée
éxécutoire
Reçue
en
Préfectufe
Dan
/25
Publiée
le
1C
Où
25
Accusé de réception en préfecture
dd
001-210102299-20250331-2025033112-DE
—
Date de télétransmission : 10/04/2025
D
Date de réception préfecture : 10/04/2025
Le
Maire,
F
G LEROUX DEPARTEMENT
DE
L’AIN
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MALAFRETAZ
N°2025-12
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget
primitif
2025.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Jérôme
Chavanel
Délibération
certifiée
exécutoire
Reçue
en
Préfecture
le
j
Accusé
de réception en
préfecture
Publiée
le
001-210102208-20250381-2026083112-DE Date de télétransmission : 10/04/2025 Date de réception préfecture : 10/04/2025
Le
Maire,
G
LEROUX