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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Arrêté - 99 ar 044 214401846 20231211 arr 202300573 ar 1 1 1)
Thèmes du document : Transports, Santé, Institutions publiques,
VILLE DE SAINT-NAZAIRE ARRETE N°2023.00573du 11 décembre 2023 (Loire-Atlantique)
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE
Services des Assemblées
Centre-ville et ses alentours - Spectacle déambulatoire des Fééries « Le Grand Vo a e » ar la Cie ELIXIR- Samedi 16 décembre 2023- MODIFICATIF.
Le Maire de la Ville de Saint-Nazaire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2212-2 et L. 2214-4;
Vu le Code de la Route ;
Vu le Code de la Santé Publique ;
Vu le Code Pénal;
Vu l'arrêté interministériel en date du 17 avril 2023 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés pris en application des articles R. 1336-1 à R. 1336-16 du code de la santé publique et des articles R. 571-25 à R. 571-27 du code de l'environnement relatif au bruit;
Vu l'arrêté municipal en date du 29 décembre 2016 modifié portant réglementation générale de la circulation et du stationnement sur le territoire de la Commune de Saint-Nazaire
Vu l'arrêté municipal en date du 21 juin 2023 portant délégation d'attributions, notamment son article 3 par lequel délégation permanente est donnée aux Adjoints et aux Conseillers municipaux délégués, dans le cadre et dans la limite des pouvoirs qui leur sont personnellement conférés, à l'effet de signer aux lieu et place du Maire les arrêtés municipaux relevant de leur domaine respectif d'attributions
Vu l'arrêté n° 2023.00559 du 11 décembre 2023 autorisant ce spectacle déambulatoire dans le centre-ville de Saint-Nazaire
Considérant la demande formulée conjointement par la Ville de Saint-Nazaire et la Compagnie Elixir à l'effet d'être autorisée à organiser un spectacle déambulatoire inaugural dans le cadre des animations des «Fééries de Noël», intitulé « Le Grand Voyage », le samedi 16 décembre 2023 ;
Considérant qu'il y a lieu de modifier les horaires de ce spectacle ;
Sur proposition de M. le Directeur Général des Services de la Ville ; ARRETE
ARTICLE 1er - L'article 1er de l'arrêté n° 2023.00559 du 11 décembre 2023 est modifié comme suit:
La Ville de Saint-Nazaire, domiciliée Place François Blanche à Saint-Nazaire 44600 et la Cie ELIXIR, domiciliée Rue du Commandant Aubrey ZI Vichy-Rhue, 03300 Creuzier-le-Vieux, dénommées conjointement « l'organisateur», sont autorisées à organiser un spectacle déambulatoire inaugural dans le centre-ville et ses alentours, dans le cadre des animations des « Fééries de Noël», spectacle intitulé« Le Grand Voyage», le samedi 16 décembre 2023, de 17 h 00 à 18 h 30.
Le reste sans changement.
ARTICLE 2 - Le Directeur Général des Services de la Ville, le service Animations évènementielles en liaison avec les artistes et/ou producteurs des spectacles, le Responsable de la Police Municipale et le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Pour ampliation et par délégation,
L'Adjoint territ 1 1
Nathalie DAG
Saint-Nazaire, le 11 décembre 2023
Pour le Maire
L'Adjoint délégué
Jean-Luc SÉCHET
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes, sis 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes Cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif de Nantes peut aussi être saisi, dans ce même délai, par l'application telerecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.