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Procès Verbal - 260320 PV CM
Déliberation - Information public deliberation CM 20 12 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Veules-les-Roses.
Lien du pdf (Déliberation - Information public deliberation CM 20 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
INFORMATION
DU
PUBLIC
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
20
décembre
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
vingt
décembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
de
Veules
les
Roses,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
TASSE,
Maire
Séance
retransmise
en
direct
sur
la
chaine
YouTube
Veules
les
Roses
Présents
:
M.
Yves
TASSE,
Maire
Mme
Claire
CLAIRE,
Mme
Hélène
CHARLENT,
M.
Jérôme
GRATIEN,
Adjoints
au
Maire
M.
Bernard
ANCIAUX,
M.
Jean-Louis
ANGELINI,
Mme
Alice
BAFFAULT,
Mme
Carole
DECARY,
M.
Thierry
GRENIER,
M.
Nicolas
NOEL,
conseillers
municipaux
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
Mme
Céline
CARTENET,
Adjointe
au
Maire
donne
pouvoir
à
Mme
Claire
CLAIRE
Mme
Patricia
DUFLO,
donne
pouvoir
à
M.
Thierry
GRENIER
Mme
Annabelle
HOURY
donne
pourvoir
à
Mme
Carole
DECARY
Mme
Sylvie
LE
RIGOLEUR
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Louis
ANGELINI
M.
Bruno
PAULMIER
donne
pouvoir
à
Mme
Hélène
CHARLENT
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 15
Présents
: 10
Votants
: 15
Date
de
convocation
: 15
décembre
2022
KKKKKKKKKXE
ORDRE
DU
JOUR
Procès-verbal
de
la séance
du
vendredi
21
octobre
2022
: Adopté
à l'unanimité
Délibération
n°2022-55
: Budget
Communal
2022
: Décision
modificative
n°3
Adoptée
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-56
: Tarifs
communaux
2023
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-57:
Renouvellement
d’une
bouche
incendie:
Demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
la
CCCA
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-58
: ESTRAN
: Convention
de
partenariat
triennale
2023
—
2024
- 2025
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-59:
Clos
Saint
Vincent
de
Paul:
Reconduction
de
la
convention
d'occupation
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-60:
Case
de
pêcheur
n°2:
Renouvellement
de
la
convention
d'occupation
Adoptée
à
majorité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-61:
Case
de
pêcheur
n°3:
Renouvellement
de
la
convention
d'occupation Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-62
:
Case
de
pêcheur
n°4:
Renouvellement
de
la
convention
d'occupation Adoptée
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-63
:
Case
de
pêcheur
n°5:
Renouvellement
de
la
convention
d'occupation Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-64
: Droit
de
place
pour
l'installation
d’un
Food
Truck
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-65
: Moulin
Anquetil
: Bail
emphytéotique
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés Délibération
n°2022-66
: Indemnités
pour
le
gardiennage
de
l’église
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-67
: Adhésion
aux
missions
optionnelles
du
CDG76
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Délibération
n°2022-68
:
Adhésion
à
la
convention
de
participation
pour
le
risque
«
prévoyance
»
conclue
entre
le
CDG76
et
la
MNT
Adoptée
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
La
séance
est
levée
à
19h05
Veules
les
Roëes,
le 2 janvier
2023
Le
Maire,
Yves
TASSE