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Déliberation - liste des deliberations a afficher 2.02.2026
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations a afficher 2.02.2026)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Consommateurs,
Sééniin Oyonnax
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
FEVRIER
2026
N°
de
la
Délibération
Objet
Décisions
Rapport
n°
F1-1
Taux
de
fiscalité
2026
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FI-2
Budget
Primitif
2026
- Budget
Principal
Adoption
à
la
majorité
par
31
voix
pour
et
2
abstentions
(groupe
"Oyonnax
en
commun")
Rapport
n°
FI
-3
Budget
Primitif 2026
—
Forêts
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FI
- 4
Budget
Primitif
2026
—
Parking
Souterrain
de
la
Grenette
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FI
-5
Budget
Primitif
2026
—
Locaux
commerciaux
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FI
-6
Budget
Primitif
2026
—
Cinéma
Atmosphère
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
F1-7
Budget
Primitif
2026
—
Valexpo
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
Fi
-8
Budget
Primitif
2026
—
Chauffage
urbain
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FI
-9
Budget
annexe
2026
du
Parking
Souterrain
de
la
Grenette
- Prise
en
charge
par
le
Budget
Général
à
la suite
du
vote
du
budget
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
F1
-10
Budget
annexe
2026
du
Cinéma
Atmosphère
- Prise
en
charge
par
le
Budget
Général
à
la suite
du
vote
du
budget
Adoption
à
l'unanimité Rapport
n°
F1-11
Budget
annexe
2026
de
Valexpo
- Prise
en
charge
par
le
Budget
Général
à
la
suite
du
vote
du
budget
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FI
- 12
Budget
Primitif
Principal
2026
—
Autorisations
de
Programme
et crédits
de
paiement
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FI
- 13
Budget
2026
-Approbation
des
conventions
d'objectifs
avec
les
associations
dont
le
montant
des
subventions
est
égal
ou
supérieur
à
23
000
€
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FI
- 14
Versement
d'une
subvention
à
l'EHPAD
Le
Tournant
des
Saisons
au
titre
du
financement
d’un
programme
d'investissement
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
F1
-15
Programme
d'aide
aux
ravalements
de
façades
—
Subvention
d'équipement
2026
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
INST-1
Mise
à
disposition
et
cession
de
matériel
informatique
au
profit
des
Conseillers
municipaux
et
cession
dudit
matériel
à
des
agents
municipaux
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FO-1
Acquisitions
de
parcelles
à
Dynacité
dans
le
cadre
de
l'ANRU
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FO-2
Cession
à
M.
ALTINTAS
d'un
bâtiment
situé
12
rue
de
la
Brétouze
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
FO-3
Acauisition
auprès
de
Dynacité
de
la
parcelle
AH
778
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
PV-1
Versement
de
subventions
dans
le
cadre
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
—
Année
2026
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
ST-1
Demande
de
subvention
DSIL
—
Démolition
47-49
rue
Jean-Jacques
Rousseau
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
EDUC-1
Convention
de
fonctionnement
du
Conservatoire
à
Rayonnement
Départemental
(CRD)
avec
la
Ville
d'Oyonnax
Adoption
à
l'unanimité Rapport
n°
RH-1
Actualisation
de
la
liste
des
emplois
permanents
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°
RH-2
Fixation
et
autorisation
du
nombre
de
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
Adoption
à
l'unanimité
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
la
période
estivale
2026
Rapport
n°
RH-3
Adhésion
révocable
à
l'assurance
chômage
pour
les
agents
contractuels
—
Convention
Adoption
à
l'unanimité
URSSAF
Rapport
n°
RH-4
Participation
financière
à
la
protection
.
,
.
,
Adoption
à
l'unanimité
sociale
complémentaire
«
prévoyance
»
Rapport
n°
SOC-1
Centre
Social
Est
- Adhésion
Annuelle
à
la
Fédération
des
Centres
Sociaux
de
l'Ain
AGopise
à
l'Ureirie
Fait
à
Oyonnax,
le
2
février
2026
Pc
|
Conseiller
départemeñtal