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Compte-Rendu - 18 compte rendu cm 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Lucy-sur-Cure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 compte rendu cm 29 juin 2023)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Handicap et inclusivité,
Département
de
l'Yonne
République
Française
COMMUNE
DE
LUCY
SUR
CURE
Nombre
de
membres
Séance
du
29
juin
2023
en
exercice:
9
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le vingt-neuf juin
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le 29
juin
2023,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Frédéric
Présents
: 7
MOISELET,
Maire
Sont
présents:
Frédéric
MOISELET,
Guy
DEFRANCE,
Mickaël
BOURGEOIS,
Votants:
9
Marie-Claude
MARX,
Alain
BAUDOUIN,
Christelle
DEIGNEAU,
Annick
MARCEAU Représentés:
Christian
MADON
par
Alain
BAUDOUIN,
Agnès
TUPINIER
par
Guy
DEFRANCE
Secrétaire
de
séance:
Mickaël
BOURGEOIS
1 /Approbation
du
compte-rendu
du
22
mai
2023
à
l’unanimité
2 / Reconduction
des
baux
de
chasse
- DE
2023
023
Le
Maire
indique
que
les
baux
de
location
de
chasse
dans
les
bois
communaux
expirent
au
31
mars
2023.
Il convient
d’établir
un
nouveau
bail
de
location
et d’en
fixer
le montant.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
décide
de
louer
à nouveau
la
chasse
dans
les
bois
communaux
en
trois
lots
afin
de
préserver
l’entente
entre
les
chasseurs
de
LUCY
et d’'ESSERT.
- 1
lot : l’ensemble
des
bois
de
LUCY
pour
une
superficie
de
75
ha et 3ÈME
Jot : Bois
d’Essert — le Côtat
des
Tréchats
pour
une
superficie
de
2 ha
78
a 30
ca
- 2ÈME
Jot:
Bois
d’Essert
—
le
Gros
Buisson,
la
Croix
Girard,
le
Bois
Renard,
les
Corvées
et
la
Chaume
pour
une
superficie
de
46
ha
80
a 79
ca
Cette
location
prend
effet
au
1
avril
2023
pour
une
duré
de
9 années,
celle-ci
se terminera
le 31
mars
2032.
Le
Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
fixer
le
montant
de
la
location
à
18
euros
de
l’hectare
révisable
tous
les
toris
ans
selon
l'indice
du
coût
de
la
vie
hors
tabac
du
1er
avril
publié
par
l'INSEE
et
autorise
le
Maire
à
établir
et
signer
les
baux
correspondants.
3 / Diagnostic
de
performance
énergétique
logements
communaux
- DE
2023
024
Lors
d'une
mise
en
location,
il
est
obligatoire
pour
le
propriétaire
bailleur
de
fournir
un
DPE
(diagnostic
de
_
performance
énergétique),
afin
d'informer
le
locataire
sur
la
consommation
d'énergie
du
logement
et
ses
émissions
de
gaz
à effet
de
serre.
Ce
document
doit
être
fourni
à la signature
du
bail
au
locataire.
Depuis
2023,
il n’est
plus
possible
de
louer
des
logements
dont
la consommation
énergétique
excède
450kWh
par
m?
et
par
an.
Plus
précisément,
il
s'agit
de
tous
les
logements
énergivores
classés
G
sur
le
diagnostic
de
performance
énergétique
(DPE).
Afin
de
se
conformer
à
la
législation
en
vigueur,
il convient
de
réaliser
un
nouveau
DPE
pour
chacun
des
logements
communaux. Après
avoir
consulté
plusieurs
prestataires,
le
Maire
présente
le
devis
de
la
société
Alizé
d'ESCAMPS
gérée
par
Monsieur
Emmanuel
PRIVAT.
Son
offre,
établie
pour
trois
logements,
s’élève
à 990
€ HT.
Etant
donné
que
la commune
possède
quatre
logements,
le Maire
propose
de
voter
une
enveloppe
budgétaire
nécessaire
à la réalisation
de
cette
mission.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
prévoir
1500
€
au
budget
pour
réaliser
les
diagnostics
de
performance
énergétiques
de
l’ensemble
des
logements
communaux
et
de
confier
cette
mission
au
bureau
de
contrôle
ALIZÉ.
4 / Projet
vente
du
bâtiment
mairie
d’Essert
Le
Maire
fait part
au
conseil
municipal
d’un
projet
de
vente
éventuelle
du
bâtiment
mairie
d’Essert.
Des
travaux
de
mise
aux
normes
avaient
été
évalués
en
2021
pour
un
coût
de
80
000
€,
à savoir
menuiserie,
toiture,
assainissement).
Marie-Claude
MARX
n’est
pas
favorable
à la vente
de
ce
patrimoine
communal.
Alain
BAUDOUIN
propose
de
réaliser
une
enquête
publique
auprès
de
l’ensemble
des
habitants
d’Essert
pour
définir
l’avenir
de
ce
bâtiment.
|
Le
Maire
informe
que
la somme
reçue
à l’issue
de
la vente
pourrait
être
injectée
dans
la voirie.
Après
discussion,
il est
décidé
de
lancer
une
enquête
publique
auprès
des
habitants
avant
toute
autre
démarche.
1/2 5 / Achats
petits
matériels
Le
Maire
présente
le
devis
de
la
société
Expert
Jardin
concernant
l’acquisition
d’un
taille-haie,
d’une
élagueuse
et
d’une
tronçonneuse
d’un
montant
HT
1 758.33
€.
Après
discussion,
il est
décidé
de
confier
ce
dossier
à Mickaël
BOURGEOIS
afin
d’obtenir
plusieurs
devis.
6 / Demande
d’aide
« 20
ans
de
l’association
les
Amis
de
l’Eglise
»
Le
Maire
donne
la parole
à l’assistance,
Mme
CALLET
Nelly,
Présidente
de
l’association
Les
Amis
de
l’Eglise.
Cette
dernière
explique
les raisons
de
la demande
de
soutien
pour
l’organisation
des
20
ans
de
l’association.
Après
échange,
le
Conseil
municipal,
par
6
voix
Pour
et
2
abstentions,
décide
d’attribuer
une
aide
logistique
à
l’association
et d’offrir
un
carton
de
crément
accompagné
de
gougères
lors
de
la manifestation.
7 / Contrat
accroissement
temporaire
d'activité
- DE
2023
025
Le
Maire
fait
part
d’un
besoin
de
renfort
au
niveau
des
tâches
de
l’agent
technique
et
plus
particulièrement
la
partie
peinture,
à
savoir:
les
huisseries
des
bâtiments
communaux,
les
portes,
les
bancs,
les
ferronneries
et
les
entretiens
intérieurs.
Aussi,
il présente
la candidature
d’un
jeune
récemment
installé
chez
ses
grands-parents,
reconnu
en
qualité
de
travailleur
handicapé.
Après
discussion,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité,
accepte
la proposition
du
Maire :
- _
De
recruter
le jeune
pour
un
mois,
à compter
du
1” juillet
2023
pour
une
durée
hebdomadaire
de
25h.
8 /
Questions
diverses
Marie-Claude
MARX
aborde
plusieurs
points
:
-la poubelle
jaune
de
M.
Blugeot
-demande
de
devis
pour
un
parafoudre
à l’Eglise
d’Essert
-indiquer
le numéro
de
téléphone
de
permanence
sur
panneau
pocket
et sur
le répondeur
quand
la mairie
est
fermée
-demande
où
en
est
le dossier
LED
(réponse
du
SDEY
: courant
2024)
Christelle
DEIGNEAU
propose
la création
d’un
site
de
réservation
du
foyer
Annick
MARCEAU
demande
le
suivi
du
dossier
de
demande
de
subvention
de
l’aire
de jeux.
Dossier
déclaré
complet
mais
pas
de
réponse
à ce jour.
Elle
sollicite
de
l’aide
lors
de
l’organisation
du
14 juillet
et notamment
des jeux.
Elle
fait part
du
besoin
de
repeindre
l’arrêt
de
bus
Le
Maire
annonce
une
exposition
de
peinture
lors
du
vide
grenier
du
23
juillet
à
18h
au
foyer
communal.
Séance
levée
à 20h45
Le
Maire,
Frédéric
MOISELET
Le
secrétaire,
Mickaël
BOURGEOIS
2/2