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Déliberation - h6zjdc1so0eydqs
Déliberation - 0o5buflerczttf
Document publié le Dimanche 22 janvier 2023 par la commune de Racrange.
Lien du pdf (Déliberation - 0o5buflerczttf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE-DEPARTEMENT DE LA MOSELLE-ARRONDISSEMENT DE FORBACH-CANTON DE SARRALBE
COMMUNE DE RACRANGE
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
En date du 22 semptembre 2023
Nombre de Conseillers : En exercice : 14 Présents : 11 Votants : 12
L’an deux mil vingt trois, le 22 septembre à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de Racrange s’est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de M. Laurent MENIERE, Maire
Convocation : 15/09/2023
Présents : Laurent MENIERE, Michèle POTIER, Jurgen CLEMENS, Claude VALLET, Cyrille PERNET, Chantal VEBER, Valérie GOTTE, Nicolas KARST, Pascal DREYER, Mathieu DREYER et Anna CARUSO
Absents excusés : Eric CUNY, Laurent AUSESKY et Jean Marie GUERBER
Qui avaient donné pouvoir à : Laurent MENIERE (Eric CUNY)
2023-26 NOMINATION DE 2 DELEGUES A LA COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE DE LA CHASSE (4C)
M. le Maire invite le conseil municipal à désigner deux membres pour siéger à la 4C, la présidence étant assurée par le Maire qui en est membre de droit.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés, désigne en tant que membres de la 4C :
e Mr DREYER Pascal
° Mr CUNY Éric
Le Maire, Laurent MENIE
4
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
| 057-215705609-20230922-DCM262023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/09/2023REPUBLIQUE FRANCAISE-DEPARTEMENT DE LA MOSELLE-ARRONDISSEMENT DE
FORBACH-CANTON DE SARRALBE
COMMUNE DE RACRANGE
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
En date du 22 semptembre 2023
Nombre de Conseillers : En exercice : 14 Présents : 11 Votants : 12
L’an deux mil vingt trois, le 22 septembre à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de Racrange s’est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de M. Laurent MENIERE, Maire
Convocation : 15/09/2023
Présents : Laurent MENIERE, Michèle POTIER, Jurgen CLEMENS, Claude VALLET, Cyrille PERNET , Chantal VEBER, Valérie GOTTE, Nicolas KARST, Pascal DREYER, Mathieu DREYER et Anna CARUSO
Absents excusés : Eric CUNY, Laurent AUSESKY et Jean Marie GUERBER
Qui avaient donné pouvoir à : Laurent MENIERE (Eric CUNY)
2023-27 CREPIS DE LA MAIRIE
M. le Maire expose au conseil que le crépis de la mairie commence à tomber et qu’il est nécessaire d’entreprendre des travaux de réparation afin d’effectuer un nouvel enduit de protection.
Après avoir délibéré, le conseil municipal approuve les travaux de réhabilitation des façades de la mairie et charge M. le Maire de faire plusieurs devis et de demander les subventions.
Pour 12 ÂAbstention 0 Contre 0
Le Maire, Laurent MENIERE
a!
\
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 057-215705609-20230922-DCM272023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/09/2023REPUBLIQUE FRANCAISE-DEPARTEMENT DE LA MOSELLE-ARRONDISSEMENT DE FORBACH-CANTON DE SARRALBE
COMMUNE DE RACRANGE
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
En date du 22 semptembre 2023
Nombre de Conseillers : En exercice : 14 Présents : 11 Votants : 12
L’an deux mil vingt trois, le 22 septembre à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de Racrange s’est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de M. Laurent MENIERE, Maire
Convocation : 15/09/2023
Présents : Laurent MENIERE, Michèle POTIER, Jurgen CLEMENS, Claude VALLET, Cyrille PERNET ,
Chantal VEBER, Valérie GOTTE, Nicolas KARST, Pascal DREYER, Mathieu DREYER et Anna CARUSO
Absents excusés : Eric CUNY, Laurent AUSESKY et Jean Marie GUERBER
Qui avaient donné pouvoir à : Laurent MENIERE (Eric CUNY)
2023-28 BULLETIN MUNICIPAL - TARIFS ENCARTS PUBLICITAIRES
Le Maire informe le Conseil Municipal que la réalisation du bulletin municipal 2023, distribué aux habitants de la Commune, pourrait être financé pour partie par des annonces publicitaires des artisans, commerçants locaux et fournisseurs de la Commune. Le Maire propose de fixer le tarif des encarts publicitaires comme suit :
- 97 mm x 54 mm : 50.00 €
- 133 mm x 74 mm : 80.00 €
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte les tarifs ci-dessus.
Pour 12 Abstention 0 Contre 0
Le Maire, Laurent MENIERE
(E-
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 057-215705609-20230922-DC14282023-DE |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/09/2023