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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broze.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE+CIRCULATION+ +06 22)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
006/2022
Mairie
de
BROZE
39
Rue
des
Hauts
de
Broze
81600
BROZE
Tel.
: 05.63.33.17.18
—
email
: mairie.broze@orange.fr
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
006/2022
Le
Maire
de
la
commune
de
BROZE,
- Vu
le
livre
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Articles
L
2212-2,
L
2213,
L
2213-5
et
L 2512-13.
- Vu
le Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R
44,
R
225
et
R
225-1.
+ Vu
l'instruction
interministérielle
du
24
novembre
1967
relative
à
la
signalisation
routière
et
l'ensemble
des
textes
qui
l'ont
modifié
et
complété.
. Vu
la
demande
présentée
par
Le
Comité
des
Fêtes
de
BROZE,
pour
l’organisation
de
l’apéro-concert
à
Broze,
le samedi
24
septembre
2022.
ARRÊTE
Art.
1°
: La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
sont
interdits
du
samedi
24
septembre
à
16
H
au
dimanche
25
septembre
2022
à
3
H,
sur
la
route
du
Village,
à
partir
de
l’entrée
du
village
(niveau
intersection
impasse
Borie
Constant)
jusqu’à
la
sortie
du
village
(niveau
intersection
Route
du
Lavoir).
Une
déviation
par
la
route
du
Lavoir
pour
l’arrivée
et
Route
du
Village
pour
le
retour
sera
mise
en
place.
Art.
2°
: Ces
règles
de
circulation
seront
signalées
aux
usagers
par
l'affichage
de
cet
arrêté
et
pose
de
panneaux.
Cette
signalisation
sera
à
la
charge
des
organisateurs
de
la
manifestation.
Art.
3°:
Le
présent
arrêté
sera
transmis
pour
information
à
:
Ÿ_
Monsieur
le
Commandant
de
la
Gendarmerie
de
GAILLAC.
ÿ
Le
SDIS.
Y_
Les
organisateurs
de
la
manifestation,
Qui
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Broze,
le
09/09/20
Le
Maire,
Patric
ASSE