Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du conseil du 13 decembre
Procès Verbal - Proces verbal 13 12
Déliberation - Liste des deliberations du 15 decembre 2
Déliberation - Liste delib 9 avril
Déliberation - Deliberations 13 02
Déliberation - Deliberations du 15 decembre
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Déliberation - Liste deliberations 19h
Déliberation - Liste deliberation signee
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations Conseil du 13 decembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Conseil du 13 decembre)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Dialogue social,
Commune
de
Chas
Département
PUY
DE
DOME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
13/12/2023
Numéro
d'ordre
: 1
Numéro
de
la
délibération
: 2023050
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la délibération
: Décision
modificative
n°4
Numéro
d'ordre
: 2
Numéro
de
la
délibération
: 2023051
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la délibération
: Amende
de
police
: Choix
de
l'entreprise
Numéro
d'ordre
: 3
Numéro
de
la
délibération
: 2023052
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: Mandat
au
CDG
63
pour
l'engagement
d’une
négociation
en
vue
de
conclure
un
accord
collectif
dans
le
domaine
de
la
protection
sociale
complémentaire
—
garantie
Prévoyance.
Numéro
d'ordre
: 4
Numéro
de
la
délibération
: 2023053
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: Réhabilitation
du
Fort
: Consultation
des
entreprises,
dans
le
cadre
de
l'archéologie
préventive.
Numéro
d'ordre
: 5
Numéro
de
la délibération
: 2023054
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la délibération
: Groupement
de
commande
de
contrôles
périodiques Numéro
d'ordre
: 6
Numéro
de
la délibération
: 2023055
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
:Réhabilitation
ancienne
école
:Consultation
des
entreprises,
dans
le
cadre
de
l'archéologie
préventive.
Numéro
d'ordre
: 7
Numéro
de
la délibération
: 2023056
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
:SBA
:Gestion
des
déchets
abandonnés
avec
CITEO
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Brigitte
HUGUET
Bernadette
DUTHEIL