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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 13 Décembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Saint-Sornin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 13 Décembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Dialogue social,
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
examinées lors du
CONSEIL MUNICIPAL
du Mercredi 13 Décembre 2023
NUMEROS DELIBERATIONS DECISIONS
Approuvée Rejetée
2023_31 VALIDATION du RAPPORT d’ACTIVITE 2022 CDC
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APPROUVÉE /
2023_32 DEMANDE d’AVIS sur le PROJET de REVISION du SCHEMA
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29/09/2023 du PAYS MARENNES OLERON
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2023_36 MISE en ŒUVRE de la FONGIBILITE des CREDITS APPROUVÉE /
Report DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET PRINCIPAL
à une date ultérieure
/ /
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal sera consultable sur le site et sur le registre papier de la commune après avoir été approuvé par le conseil au cours de la séance suivante.