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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations conseil 18.05.2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations conseil 18.05.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Animaux, Espaces terrestres et maritimes,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 18 mai 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2026-05-18-D112 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D113 Approbation du Procès-Verbal du mercredi 1er avril 2026 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D114 Approbation du Procès-Verbal du mercredi 15 avril 2026 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D115 Compte Rendu des décisions du Président Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D116 Désignation d’un référent Déontologue des élus Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D117 Débat sur le pacte de gouvernance Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2026-05-18-D118 Création de la Conférence des Maires Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D119
Désignation des délégués aux
associations : Itinéraire Clunisien
Auvergne Rouergue (ICARE / GR 465),
Communauté Professionnelle
Territoriale de Santé Nord Aveyron
(CPTS Nord Aveyron), Association de
Défense des Animaux (ADA), Agence
Nationale pour l’Information sur le
Logement (ADIL), Mission Locale
Départementale, l’Association pour
le Développement par la Formation
des Projets, Acteurs et Territoires
(ADEFPAT), l’Agence Française des
Chemins de Compostelle
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D120 Désignation du représentant à Initiative Aveyron Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D121 Désignation du représentant à la Réserve Naturelle Régionale Le Fel Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D122
Désignation des représentants
titulaires et suppléants de la
Communauté de communes Comtal
Lot et Truyère au Groupe d’Action
Locale (GAL) Aubrac Olt Causse
Gevaudan (LEADER)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D123 Désignation du représentant à Aveyron Ingénierie Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D124
Désignation des délégués
communautaires aux Commissions
Préfectorales :
Commission Locale de l’Eau (CLE) Lot
Amont
Commission de consultation des
Gens du voyage
CLE – Comité Local pour l’Emploi
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 18 mai 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Liste des délibérations publiée le 19/05/2026 et affichée le 19/05/2026
Délibération n° 2026-05-18-D125
Création de la commission locale de
gestion du bien UNESCO Chemin de
St Jacques de Compostelle et
désignation des représentants
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D126
Création de la Commission
Intercommunale pour l’accessibilité
(CIA) et désignation des
représentants
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D127 Commissions thématiques : nomination des membres Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D128 Délibération autorisant le recours aux contrats d’apprentissage Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D129
Comité Social Territorial (CST) :
fixation du nombre de représentants,
institution du paritarisme et recueil
de l’avis des représentants de
l’établissement
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D130
Création d’emplois non permanents
pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d’activité
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-05-18-D131 Délibération autorisant la prolongation du marché PLUI Approuvée à l’unanimité